' Le 21 avril 2026, Maître Linda Simonet, avocate au barreau de Paris, a déclaré se constituer pour la SELARL [K] [A] et Maître [K] [A] en qualité d'avocate.

par Me François SIMONNET de la SCP SIMONNET - METZGER, avocat au barreau de STRASBOURG Monsieur [K] [D] 18 rue de Metz 94700 MAISONS-ALFORT Représenté par Me Lucile BEHAREL, avocat au barreau de

N° RG 22/05432 - N°Portalis DBVX-V-B7G-OOGJ Décision du Tribunal de Commerce de Lyon au fond n°2020j00510 du 08 mars 2022 SARL à associé unique EURL M.C.R SIMONET C/ [C] S.A.R.L.

MINUTE N° 23/803 Numéro d'inscription au répertoire général N° RG N° RG 23/02153 - N° Portalis DBVW-V-B7H-ICXT APPELANTE Madame [I] [Z] Profession : Agent d'escale Représentée par Me François SIMONNET

Représenté par Me Eric SIMONNET de la SELEURL SIMONNET AVOCATS, avocat au barreau de PARIS, toque : E0839 La cour, composée de Bénédicte PRUVOST, président de la chambre, Valérie DISTINGUIN, conseiller

Par acte du 09 novembre 2015, la société Le Moulin Simonot a fait assigner la société ERDF en indemnisation de son préjudice résultant de la non réalisation de l'opération.

° 12/06582 N° 13/06904 Joint Syndicat des Copropriétaires DE L'IMMEUBLE DÉNOMMÉ LE LYMPIA C/ [T] [X] [V] [O] [Q] [D] Syndicat des Copropriétaires DE L'ENSEMBLE IMMOBILIER DÉNOMMÉ SIMONETTA

[Q], qui a pour avocat M° Simonnet, avocat à Strasbourg, a relevé appel de cette décision.

SCP OLIVIER-CAPELA-LABORDE-SIMONET... Y...

Le 29 mai 2026, [B] [D], [N] [D] en tant que tiers et l'hôpital Simone Veil d'[Localité 4] ont été convoqués en vue de l'audience.

. : : N° RG 20/06994 - N° Portalis DBVX-V-B7E-NJDG [1], représentant : Me Marion SIMONET de la SELAS EPILOGUE AVOCATS, avocat au barreau de LYON, toque : 1733 C/ M.

Par une requête, enregistrée le 14 décembre 2023 sous le n° 23BX03083, l’UROPS, représentée par Me Simonnet, demande à la cour : 1°) d’annuler le jugement du tribunal administratif de Poitiers n° 2100308

- Dit que la responsabilité des sociétés Smac, Tonon Simonetti et Prossair à l'égard de la société M Cacao est engagée sur le fondement de l'article 1382 du code civil.

né le 2 janvier 1951 à CHÂTEAUROUX (INDRE) ... 36130 MONTIERCHAUME représenté par Me Hervé RAHON, avoué à la Cour assisté de Me Didier SIMONET, avocat au barreau de CHÂTEAUROUX, membre de la SCP

Le 4 mai 2026, [Q] [U] [E], le préfet du Val d'Oise et l'hôpital Simone Veil d'[Localité 4] ont été convoqués en vue de l'audience.

No : 13/ 05037 Minute No : 12M 68/ 14 LRAR aux parties Copie exécutoire à la SELARL SIMONNET ET ASSOCIÉS Me Christian DECOT le Le Greffier RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS

11 JUIN 2010 Décision déférée à la cour : Jugement du tribunal de grande instance de Fort de France, en date du 06 Mai 2008, enregistré sous le no 07/ 03430 APPELANT : Monsieur Amédée Jean Simonette

24 Janvier 2019 par le Tribunal de Grande Instance de VERSAILLES N° Chambre : N° Section : N° RG : 16/10168 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Philippe SIMONET