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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre des étrangers
64ba21b1354f98d9699d4ee2
20 juillet 2023
20 juillet 2023
suit, après débats à l'audience du même jour, concernant : PARTIES EN CAUSE : Monsieur [P] [I] né le 06 Janvier 1981 à [Localité 5] [Adresse 3] [Adresse 3] [Adresse 3] Assisté par Me Sarah
Source officiellePôle 4 - Chambre 1
653b59ba502b828318c4e5ca
26 octobre 2023
26 octobre 2023
Appelante : Madame [E] [U], représentée par Me Marie-hélène DUJARDIN, avocat au barreau de PARIS, toque : D2153 - N° du dossier 230270 Intimée : SCI PATRIMONIALE [U] MISY, représentée par Me Sarah
Source officielleChambre civile TGI
67b96bdbdb19eca4673c766b
22 janvier 2025
22 janvier 2025
Il apparaît que le médiateur est empeché vis-à-vis de l'une des parties.
Source officielleCh. Sociale -Section A
633d1fe162f5393e2eb4496e
4 octobre 2022
4 octobre 2022
Il n'est pas sérieux de reprocher à la société SARAH d'avoir voulu faire bénéficier à son personnel de formations gratuites, de surcroit pour une jeune apprentie qui a encore tout à apprendre du métier
Source officielleChambre commerciale 3-1
698aca67cdc6046d47b577c4
21 octobre 2025
21 octobre 2025
BAYO de la SELASU SBC AVOCAT - SARAN BAYO, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 651 APPELANT ET S.A.R.L.
Source officielleChambre Sociale
6554713fa52b3483180986d0
5 septembre 2023
5 septembre 2023
Il y a lieu de fixer la provision à valoir sur les honoraires du médiateur. La provision sera consignée entre les mains du médiateur.
Source officielleChambre civile TGI
6757d9368bfc9d1050557b94
22 octobre 2024
22 octobre 2024
Disons que la présente ordonnance sera notifiée par RPVA aux représentants des parties ainsi que, par mail, au médiateur.
Source officielleChambre sociale 4-2
69e06d74cdc6046d47685ab6
15 avril 2026
15 avril 2026
En conséquence, il convient d'enjoindre aux parties de rencontrer un médiateur assermenté aux fins d'être informées sur le processus de médiation.
Source officielleChambre civile TGI
6757d9368bfc9d1050557b96
22 août 2024
22 août 2024
Par conséquent, il convient de désigner Maître [W] [R] [T], [Adresse 9], Médiatrice inscrite sur la liste de la cour d'appel en lieu et place du CENTRE DE MEDIATION DU BARREAU DE SAINT-DENIS DE LA REUNION
Source officielleCour d'Appel
6253caafbd3db21cbdd8bc23
27 mars 2008
27 mars 2008
par le Juge aux Affaires Familiales du Tribunal de Grande Intance d'AUCH le 19 / 06 / 07 l'ayant condamné à payer à Catherine Y... une part contributive à l'entretien et à l'éducation de leur fille Sarah
Source officielleCour d'Appel
6253cb87bd3db21cbdd8db44
5 avril 2011
5 avril 2011
Ils conservent, en outre, dans le nouveau métier, l'ancienneté acquise depuis leur dernier changement de prime d'ancienneté dans l'ancien métier.
Source officielle2ème chambre section A
62e37911f18708e2e904b014
28 juillet 2022
28 juillet 2022
Par acte authentique du 14 novembre 2014 la Segard a vendu à la SCI Chateau Sarah, se substituant aux époux [W], la parcelle cadastrée A [Cadastre 11].
Source officielleChambre des Rétentions
66177dabe5d80f0008c2e82a
10 avril 2024
10 avril 2024
[Y] [R] [N] ; Vu les observations de la préfecture de la Sarthe reçues au greffe le 9 avril 2024 à 15h10 ; Vu la pièce complémentaire de M.
Source officielleChambre sociale
6881beb153f7f060d28c7865
15 juillet 2025
15 juillet 2025
SA DE LA RAFFINERIE DES ANTILLES Syndicat CENTRALE DÉMOCRATIQUE MARTINIQUAISE DES TRAVAILLEU RS DE LA SARA Syndicat SYNDICAT CENTRAL DEMOCRATIQUE MARTINIQUAISE DES TR AVAILLEURS SARA (CDMT SARA)
Source officielleChambre Sécurité sociale
663089680316960008413409
18 avril 2024
18 avril 2024
[Adresse 1] [Localité 3] représentée par Maître PATARIDZE, avocat substituant Maître Julien TSOUDEROS, avocat au barreau de PARIS INTIMEE : LA CAISSE PRIMAIRE ASSURANCE MALADIE DE LA SARTHE
Source officielleCour d'Appel
6253cd5fbd3db21cbdd931bd
1 mars 2016
1 mars 2016
Enfin les époux Geoffroy et Sarah X... tous deux gendarmes de métiers, n'ont pas la qualité de commerçant, ils ne réalisent pas d'actes de commerces à titre habituel et aucune stipulation du contrat ne
Source officielleCour Administrative d'Appel de Nantes
ORCA_22NT00913_20220923
23 septembre 2022
23 septembre 2022
Il ressort des pièces du dossier que le préfet de la Sarthe n'a pas rejeté la demande de titre de séjour de M. A au motif qu'elle aurait été incomplète.
Source officielleChambre civile TGI
680331ad168408c19df97e83
18 avril 2025
18 avril 2025
Greffier : Madame Sarah HAFEJEE LA COUR Selon assignations délivrées les 27, 30 et 31 juillet 2018, Madame [Z] [JT], épouse [X] a attrait en bornage de son fonds situé à [Adresse 27], cadastré
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
6528dfa6aaebb88318fda708
12 octobre 2023
12 octobre 2023
liquidateur de la SARL MAMOUNIA, désignée à cette fonction par jugement du tribunal de commerce de Melun du 18 juillet 2022, Dont les bureaux sont situés [Adresse 3] [Localité 6] Représentée par Me Sarah
Source officielle9e Chambre C
5fdc7585ad703a9908b8c5bc
23 novembre 2018
23 novembre 2018
X... n'a été victime d'aucune discrimination - débouter Sabah X... de l'intégralité de ses demandes Au terme de ses conclusions Sabah X... sollicite de la cour qu'elle : - réforme partiellement
Source officiellePage 1 sur 12
Mekki, Sarah, Camelia
12/12/2025
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Mekki, Sarah, Camelia
22/11/2024
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MEKKI, Sarah
10/02/2019
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MEKKI, Sarah
28/07/2017
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