Codes de loi français

110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur

106 053 articles indexés

4 175 résultats pour « SOINNE Bernard »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

Article Annexe 2

820000032 Etablissement CENTRE HOSPITALIER DE MONTAUBAN Code comptable 082017 Ville du comptable MONTAUBAN MUNICIPALE Code CPU 01651 Libellé CPU CPAM Tarbes Périmètre de facturation La facturation individuelle concerne les prestations de soins

Article Annexe

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 66 > 85

Arrêté du 3 février 1986 portant approbation des statuts de l'Agence nationale pour les aides techniques et l'édition adaptée aux personnes déficientes visuelles.

Bernard Cerquiglini et M. Jean Cattegno. Ce premier conseil assurera l'administration de l'association jusqu'à la réunion de l'assemblée générale qui aura lieu le ....

LEGIARTI000045392343

—

Bernard STIRN, président de section honoraire au Conseil d’Etat, membre de l’Institut, est nommé vice-président de la Commission supérieure de codification, à compter du 8 mars 2022, pour une durée de quatre ans, en remplacement de M.

Article 1

—

L'organisation de producteurs OP Vendée, société anonyme coopérative maritime à capital variable, dont le siège social est fixé quai Marcel-Bernard, 85800 Saint-Gilles-Croix-de-Vie, est reconnue en qualité d'organisation de producteurs au sens prévu par

LEGIARTI000031609778

—

Finess géographiques 750150252 Etablissement FONDATION DE SANTÉ DES ETUDIANTS Code comptable - Ville du comptable - Code CPU 01751 Libellé CPU CPAM Paris Périmètre de facturation La facturation individuelle concerne les prestations de soins

Article 9

—

Faverges-Seythenex) comprend les communes suivantes : Alex, La Balme-de-Thuy, Bluffy, Le Bouchet-Mont-Charvin, Chevaline, Les Clefs, La Clusaz, Dingy-Saint-Clair, Doussard, Faverges-Seythenex, Giez, Le Grand-Bornand, Lathuile, Manigod, Menthon-Saint-Bernard

Article 20

—

Démuin, Domart-sur-la-Luce, Folies, Fouquescourt, Fransart, Fresnoy-en-Chaussée, Guillaucourt, Hailles, Hallu, Hangard, Hangest-en-Santerre, Harbonnières, Ignaucourt, Maucourt, Méharicourt, Mézières-en-Santerre, Moreuil, Morisel, La Neuville-Sire-Bernard

Article 3

—

Pour l'accomplissement des missions définies à l'article 2, l'établissement est composé des trois unités éducatives suivantes : - une unité éducative d'activités de jour, dénommée “UEAJ Villemomble”, sise 68, rue Bernard-Gante, 93250 Villemomble, d'une

Article 1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 67 > 69

Arrêté du 21 janvier 1982 relatif à l'agrément et au renouvellement d'agrément d'organismes habilités à procéder à des mesures ayant pour objet de déterminer la teneur de l'air en oxyde de carbone et en benzène dans l'atmosphère des ateliers.

Institut universitaire de médecine du travail, institut Pierre-Mazel, université Claude-Bernard, Lyon I, domaine universitaire Rockfeller, 8, avenue Rockfeller, 69373 Lyon Cedex 2.

Article 11

—

Les fiches dûment remplies doivent être adressées à l'agent technique forestier chargé du lac, à Menthon-Saint-Bernard, le dernier jour de chaque mois.

Article Annexe I

—

Techniques de réadaptation de l'université Claude-Bernard, Lyon-I. U. E. R. de médecine de l'université d'Aix-Marseille. Institut supérieur de rééducation psychomotrice de Paris. Institut supérieur de rééducation psychomotrice de Bordeaux.

Article Annexe VII

—

MODÈLES D'ATTESTATION Vu l'arrêté du 30 décembre 2014 relatif à l'attestation de formation aux gestes et soins d'urgence, Le responsable du centre d'enseignement des soins d'urgence (tampon et signature) : N° ....................

Article D6124-28-6

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 67 > 46

Code de la santé publique

Le titulaire fait partie de la filière territoriale de soins critiques visant à favoriser et structurer les coopérations pour fluidifier les parcours de soins et notamment la gestion des transferts de patients et à développer l'expertise en soins critiques

Article R6147-9

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 41 > 47 > 71

Code de la santé publique

La commission des soins infirmiers, de rééducation et médico-techniques locale est placée sous la présidence du directeur des soins désigné par le directeur de l'hôpital ou du groupement d'hôpitaux. 1° Elle est consultée sur le projet de soins infirmiers

Article R1434-30

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 37 > 44 > 33

Code de la santé publique

Ces zones peuvent être communes à plusieurs activités de soins et équipements matériels lourds. Au sein de ces zones sont définis des objectifs quantitatifs pour chaque activité de soins ou équipement matériel lourd.

Article V

—

ACCÈS AUX SOINS ET PARCOURS DE SOINS

LEGIARTI000037347486

—

la permanence des soins organisée réglementairement au plan régional.

Article R6123-34-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 91 > 21

Code de la santé publique

I. - A titre exceptionnel et de manière temporaire, en l'absence de lits disponibles en soins critiques pédiatriques, les patients de moins de 18 ans peuvent être pris en charge en soins critiques adulte sur site ou par convention avec un titulaire de

Article D6132-13-8

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 56 > 04

Code de la santé publique

-La commission de soins infirmiers, de rééducation, médico-techniques unifiée de groupement est consultée sur : 1° Le projet de soins partagé du groupement ; 2° Le projet de soins infirmiers, de rééducation et médico-techniques élaboré par le coordonnateur

Article Annexe

—

généraux et infirmiers civils en soins généraux et spécialisés des grades d'infirmier en soins généraux de classe normale, d'infirmier en soins généraux de classe supérieure et d'infirmier de bloc opératoire ou puéricultrice de classe normale ou de classe

Page 1 · 4 175 résultats