Article Annexe

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 66 > 85

Arrêté du 3 février 1986 portant approbation des statuts de l'Agence nationale pour les aides techniques et l'édition adaptée aux personnes déficientes visuelles.

En vigueurDepuis le 3 février 1986

Légifrance

Texte de l'article

Art. 21 - Le premier conseil d'administration est composé de Mlle Marinette Girard, M. Bernard Cerquiglini et M. Jean Cattegno. Ce premier conseil assurera l'administration de l'association jusqu'à la réunion de l'assemblée générale qui aura lieu le ....

Historique des versions7 versions

En vigueurDepuis le 3 février 1986→ 1 janvier 2999

Voir cette version →

En vigueurDepuis le 3 février 1986→ 1 janvier 2999

Voir cette version →

En vigueurDepuis le 3 février 1986→ 1 janvier 2999

Voir cette version →

En vigueurDepuis le 3 février 1986→ 1 janvier 2999

Voir cette version →

Décisions citant cet article

26 décisions liées

Décisions mentionnant Article Annexe — issues de la recherche plein texte, à vérifier avec chaque décision.

CAA

3e chambre - formation à 3

DCA_21DA01921_20221124

24 novembre 2022

6ème chambre

DTA_1907419_20220826

26 août 2022

6ème chambre

DTA_1907483_20220826

26 août 2022

Projets de loi liés

15 964 dossiers

fabrique_loi

projet de loi autorisant la ratification des statuts de l'Agence internationale pour les énergies renouvelables (IRENA)

adopte5 janvier 2011

Sénat

projet de loi autorisant la ratification des statuts de l'Agence internationale pour les énergies renouvelables (IRENA)

adopte5 janvier 2011

Doctrine & commentaires

133 articles

Isidore

Annexe 3

1 janvier 2021

OT-Med (Objectif Terre – Bassin méditerranéen) est un « Laboratoire d’excellence » (LabEx) sélectionné par le programme français Investissements d’avenir. Il a été fondé en 2012 pour une durée de huit ans.Il regroupe dix laboratoires de recherche et une fédération de recherche spécialisée dans différents domaines de l’environnement : géosciences, écologie, droit, économie et sciences sociales.La recherche d’OT-Med est axée sur les changements globaux et les risques naturels dans le bassin méditerranéen....

Isidore

Annexes

1 janvier 2012

IntroductionAnnexe INote 1Liste des inventaires dépouillés pour la période 1815-1820.Annexe IIListe des inventaires dépouillés pour la période 1852-1857.Annexe IIfig. 1. Évolution de la population de Seine-et-Oise entre 1789 et 1861.Annexe IIINom de la communeSurface en hectareArpents en areBoigneville1 55651,07Brouy83951,07Buno-Bonnevaux1 59142,20Champmotteux75751,07Courances83142,20Courdimanche-sur-Essonne56251,07Dannemois84342,20Gironville1 31751,07Maisse2 14251,07 et 0,4420Mespuits99551,07Milly-la-Forêt3 38242,20Moigny1 22342,20Oncy53742,20Prunay51451,07Puiselet-le-Marais1 12751,07Soisy-sur-Ecole1 15242,20Valpuiseaux1 86951,07Tableau...

← Retour au Arrêté du 3 février 1986 portant approbation des statuts de l'Agence nationale pour les aides techniques et l'édition adaptée aux personnes déficientes visuelles.