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1 400 résultats pour « Prada »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre 1-1

5fca7476676b32615d6a839d

Appel

13 octobre 2020

13 octobre 2020

Le protocole conclu entre Prado Mutuelles et Assurema Distribution le 21 mars 2007 comporte une clause de renouvellement par tacite reconduction.

Source officielle

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CA

Chambre 3-2

6a192e8fcdc6046d4754cbab

Appel

28 mai 2026

28 mai 2026

PRADO GRAND PAVOIS Copie exécutoire délivrée le 28 mai 2026 : à : Me Marc MAMELLI Me Olivier AVRAMO Me Nicolas SIROUNIAN Me Sofian GARA-ROMEO Décision déférée à la Cour :

Source officielle
CA

Chambre 1-9

6a1683b5cdc6046d47118b23

Appel

26 mai 2026

26 mai 2026

MONTERO - DAVAL GUEDJ, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assistés de Me Fabrice LABI, avocat au barreau de MARSEILLE Appelants Monsieur le Comptable Public responsable du SIP [Localité 2] PRADO

Source officielle
CA

Avis

CADA:20170339

Appel

31 décembre 2017

31 décembre 2017

les modalités de liquidation de la participation au raccordement au réseau public d'assainissement de la commune ; 3) le programme des équipements publics de la zone d'aménagement concerté (ZAC) du Pradas

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE C

5fd970e3674cc25dd102a013

Appel

30 janvier 2020

30 janvier 2020

Soutenant avoir effectué de nombreux trajets de décembre 2012 à avril 2015, compte tenu du caractère itinérant de ses fonctions, dans le cadre du dispositif PRADO, destiné à l'accompagnement des jeunes

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

6a0fe8c3cdc6046d4787ba8a

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

commerciale de la Cour d'Appel assistée de Valérie SOUILLAT, greffier ; E N T R E : Mme [R] [G] née [J] [Adresse 1] [Adresse 1] Représentée par Me Carole VIGIER de la SCP SAGON-VIGNOLLE-VIGIER-PRADES-ROCHE

Source officielle
CA

Avis

CADA:20165777

Appel

26 janvier 2017

26 janvier 2017

maire de Montarnaud à sa demande de communication par voie électronique, des documents suivants : 1) la délibération n° 2009/137 du 17 décembre 2009 approuvant le dossier de réalisation de la ZAC du Pradas

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caedbd3db21cbdd8c778

Appel

11 septembre 2008

11 septembre 2008

4o Chambre C ARRÊT AU FOND DU 11 SEPTEMBRE 2008 No 2008 / 304 Rôle No 06 / 11046 Sarl PRADEX C / Jeanne X... épouse Y... Jacques Y... Régine Z...

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 2

61628876dafa129e399518f6

Appel

24 mai 2013

24 mai 2013

Par jugement en date du 10 avril 2008, le Tribunal de Commerce de PARIS a rejeté l'exception d'incompétence soulevée par la société PRADA RETAIL FRANCE.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 2

615e0de5c25a97f0381f502c

Appel

4 octobre 2013

4 octobre 2013

S'étant aperçue, en février 2011, que la société Prada Retail France, commercialisant des vêtements et accessoires féminins sous la marque 'Prada' datant de 1913, vendait un modèle de porte-clefs et/ou

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 1- A

678f382606f4e91c5f36c3d4

Appel

20 janvier 2025

20 janvier 2025

Prada Retail France de son appel et en conséquence, l'extinction de l'instance et le dessaisissement de la cour.

Source officielle
CA

Avis

CADA:20175077

Appel

8 février 2018

8 février 2018

2017, à la suite du refus opposé par la garde des sceaux, ministre de la justice à sa demande de copie de la convention passée entre le régime de la Protection sociale des agents généraux d'assurance (PRAGA

Source officielle
CA

Recours Hospitalisation

69ef1717cdc6046d47af885f

Appel

24 avril 2026

24 avril 2026

civile, l'ordonnance suivante : Le 31 mars 2026 Monsieur [N] [O] [P] a été admis en soins psychiatriques sans consentement sur demande d'un tiers , la direcrice adjointe du centre d'hébergement PRAHDA

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CAA

Juge des référés

DCA_25PA05583_20251127

Admin. Appel

27 novembre 2025

27 novembre 2025

Elle soutient que : - elle a intérêt à agir car lors des dernières élections professionnelles, l’application irrégulière par les sociétés Ralph Lauren France, Prada Retail France et Lacoste France de

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CA

Chambre 4-6

63cb92929c02507c9078dc25

Appel

20 janvier 2023

20 janvier 2023

Au dernier état de la relation de travail, elle était chargée de la commercialisation de lunettes de marque Prada sur le secteur Sud-Est de la France.

Source officielle
CA

1re Chambre B

615e0d48c25a97f0381f4cae

Appel

12 février 2015

12 février 2015

Le 10 décembre 2012, Prado Mutuelle mettait fin au mandat.

Source officielle
CA

3e Chambre A

60374e4888a3cb2c4508b336

Appel

16 avril 2015

16 avril 2015

PROCEDURE En 2004, la SCI Marseille Prado Herriot a procédé à la construction de deux programmes immobiliers avenue du Prado à Marseille, dénommés Prado Herriot (Terrasse des arènes) et Prado Verde

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CA

Pôle 1 - Chambre 3

67ef6b0966129746fdd69d9b

Appel

3 avril 2025

3 avril 2025

La société Pravda Holding détient des participations dans les sociétés Pravda Collection et Pravda Arkitect.

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CA

3e Chambre B

6032e6abebff3d5abd1f89eb

Appel

9 novembre 2017

9 novembre 2017

La société PRADO Véranda a interjeté appel à l'encontre de cette décision par déclaration reçue au greffe le 27 octobre 2015.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9f9bd3db21cbdd89b08

Appel

5 novembre 2007

5 novembre 2007

RG 07 / 1315 JFG Monsieur X...est le co fondateur de la société PRADIX INDUSTRIES qui a été créée en vue de l'acquisition de la société BONNEAU.

Source officielle