de porcs, forte de plus de 900 têtes.

[K] [L] s'est rendu chez un concessionnaire Porsche dans la ville de [Localité 6] au Portugal à la suite d'un bruit inhabituel provenant du moteur de son véhicule. M.

type d'incident se rencontrait sur certains moteurs Porsche liés à un kilométrage élevé ou une utilisation sportive ; il a chiffré le coût de la remise en état à la somme de 31.132,42 € TTC, supérieur

dans la porcherie.

GILLES RENAUD ASSOCIES prise en la personne de Me Sandrine PORCHER-MOREAU [Adresse 2] [Localité 3] représentée par Me Sandrine PORCHER-MOREAU, avocat au barreau de NANTES substituée par Me Pascale

du 7 mai 2016 soit avéré, il ne peut pas résulter d'un vice caché préexistant à la vente, puisque la fragilité du moteur PORSCHE « Cayman '' est une information connue, sachant en outre que s'agissant

barreau de RENNES - N° du dossier 20180014 Représenté par Me Audrey LECOMMANDEUR, avocat au barreau de SAINT-NAZAIRE INTIMES [S] [U] née le 20/11/1958 à [Localité 4] Représentée par Me Sandrine PORCHER-MOREAU

Une étude prévisionnelle réalisée par l'intermédiaire de l'APS début 1998 a incité l'EARL X...à augmenter la production de porcs et à créer une nouvelle porcherie, toute l'exploitation étant financée par

Y... que la surchauffe du moteur à l'origine du dommage peut avoir pour cause, un mélange trop pauvre en essence, le bouchage des circulations du liquide de refroidissement du moteur par la pate à joint

En conséquence, la preuve de l'absence d'un don du véhicule Porsche à titre de cadeau par M.

[G] [R] et Mme [A] [I], son épouse, ont acquis suivant bon de commande du 29 janvier 2022, auprès de la société Le Salon de la Sportive un véhicule d'occasion de marque Porsche modèle [X] 4.8 V8 520 cv

Juridiction : TRIBUNAL DES AFFAIRES DE SECURITE SOCIALE DE NANTES --------------------------------------------------------------------------- APPELANTE [J] [B] (Décédée) Représentée par Me Sandrine PORCHER-MOREAU

l'exécution provisoire du jugement à intervenir; - condamner la société Porsche Distribution aux entiers dépens.

Il convient en conséquence de condamner la société Porcher Tissages à payer à M.

S'il ressort des conclusions du syndicat des copropriétaires que les travaux du sol du porche ont été réalisés, aucune information n'est donnée sur les travaux du plafond du même porche, lequel a subi

- à déposer un permis de construire modificatif du permis de construire déjà obtenu, - à faire réaliser, préalablement à la réitération de l'acte, des travaux de création et de réhabilitation du porche

Il ressort des pièces versées et des débats que la porcherie louée permettait auparavant l'engraissement de 300 porcs selon trois rotations par an c'est-à-dire en application d'un contrat d'intégration

Monsieur Guy DORY, Président, et par Mademoiselle Laïla CHOUIEB, greffier présent lors du prononcé ; FAITS ET PROCÉDURE : Par contrat du 11 juin 1998, Monsieur Z..., exploitant agricole d'une porcherie