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675 résultats pour « Piquaud »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION A

5fd912c7cfd3eead3966a6fd

Appel

17 juin 2020

17 juin 2020

A la fin de la relation contractuelle, elle occupait les fonctions de piqueuse.

Source officielle

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CA

1ère Chambre

6036d1ae349ebb6feff83d1e

Appel

26 août 2015

26 août 2015

L'entreprise [J] constatait d'importantes dégradations du revêtement d'étanchéité conséquence d'un piquage par la pointe d'un marteau piqueur effectué lors des précédents travaux de M. [H].

Source officielle
CA

1ere Chambre

6809c92b1f1ed98b447f42f0

Appel

15 avril 2025

15 avril 2025

[F] a relevé appel de la décision rendue le 30 juillet 2024 par le tribunal judiciaire de Valence dans le litige l'opposant aux sociétés Déménagements [X] [B] exerçant sous l'enseigne Déménagements Piquard

Source officielle
CA

Chambre Sociale-Section 3

69f43c25cdc6046d472dd83d

Appel

30 avril 2026

30 avril 2026

- Aide Piqueur du 01/06/1970 au 30/04/1972: Ouvrier mineur abattant le charbon et qui assiste le piqueur.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION A

5fd912c8cfd3eead3966a6ff

Appel

17 juin 2020

17 juin 2020

. *** EXPOSÉ DU LITIGE Madame [P] [O] épouse [C] a été embauchée à compter du 10 septembre 1969 par la SAS MA en tant que piqueuse, fonction qu'elle occupait toujours à la fin de la

Source officielle
CA

1ère chambre civile B

64a50c93b8594705dbfcca8d

Appel

4 juillet 2023

4 juillet 2023

déclaré recevable les prétentions du syndicat des copropriétaires tendant à la mise en état du réseau d'évacuation des eaux usées de l'immeuble, - condamné Mr [T] à procéder à la dépose du tuyau se piquant

Source officielle
CA

Chambre 3-4

6312eeda2e6a8e4f13ca60e5

Appel

26 août 2022

26 août 2022

GARAGE DU MIDI PIQUAUD prise en la personne de son gérant en exercice Représentant : Me Romain CHERFILS de la SELARL LEXAVOUE BOULAN CHERFILS IMPERATORE, avocat au barreau D'AIX-EN-PROVENCE Appelante

Source officielle
CA

1ère CHAMBRE CIVILE

Portalis DBVJ-V-B7F-MBOK E.A.R.L. PICHAUD SOLIGNACc/CONSEIL INTERPROFESSIONNEL DU VIN DE BORDEAUX

65a0e8b75bbe450008b2ccd0

Appel

11 janvier 2024

11 janvier 2024

Le 30 juin 2020, la société Pichaud Solignac a formé opposition à l'ordonnance rendue.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION A

5fd91307d458d0ad7c74964a

Appel

17 juin 2020

17 juin 2020

. *** EXPOSÉ DU LITIGE Madame [S] [L] épouse [F] a été embauchée à compter du 1er juin 1978 par la SAS MA en qualité de piqueuse, fonction qu'elle occupait toujours à la fin de la relation

Source officielle
CA

Ch.secu-fiva-cdas

6431063228558704f52e68f3

Appel

7 avril 2023

7 avril 2023

[V], il piquait avec un marteau piqueur lorsqu'il a ressenti une douleur dans les bras. Nature de l'accident : effort physique ».

Source officielle
CA

Chambre Sociale-Section 3

6614da4d28647600086a90f1

Appel

8 avril 2024

8 avril 2024

/1979 au 30/06/1979 : piqueur de descenderie, du 01/07/1979 au 31/08/1979 : piqueur de carrure chef de poste, du 01/09/1979 au 31/07/1981 : piqueur traçage charbon chef de poste, du 01/08/1981 au 30

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccdabd3db21cbdd917ea

Appel

17 juin 2014

17 juin 2014

. ******* FAITS ET PROCÉDURE : Le 1er septembre 1986, Mme Maryline X... a été embauchée sans contrat de travail écrit par la société Morinière Orthopédie en qualité de piqueuse confection.

Source officielle
CA

Chambre Sociale-Section 3

65376104974d258318455165

Appel

23 octobre 2023

23 octobre 2023

montage, piqueur traçage, abatteur boiseur chantier abattage, piqueur montage, piqueur traçage, piqueur montage, piqueur traçage, boiseur chantiers machine dressant, piqueur d'élevage, piqueur traçage

Source officielle
CA

1ère CHAMBRE CIVILE

6549e2e3bc1a528318e0966a

Appel

6 novembre 2023

6 novembre 2023

PILLAUD, [T]-[V], VAUBOURGOIN, COPPENS c/ [L] [B] épouse [Z] [M] [Z] Nature de la décision : AU FOND Grosse délivrée le : aux avocats Décision

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CA

Chambre Sociale-Section 3

67908b3f4143037ceabfc071

Appel

13 janvier 2025

13 janvier 2025

, piqueur, poseur de rails, piqueur carrure, conducteur de machine d'abattage au traçage chef de poste, piqueur traçage charbon, piqueur montage, préparateur extrémité taille, déplacé divers, préparateur

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CA

Chambre Sociale-Section 3

6799c76dd0369362bfa17ab2

Appel

27 janvier 2025

27 janvier 2025

des postes de piqueur montage, piqueur travaux divers, piqueur traçage charbon, qu'il a occupé à plusieurs reprises au cours de sa carrière.

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CA

1ère Chambre

6350e47842150aadff23da62

Appel

18 octobre 2022

18 octobre 2022

Demande en nullité du contrat ou d'une clause du contrat [D] [O] C/ [F] [S] PARTIES EN CAUSE : Madame [D] [O] de nationalité française, demeurant [Adresse 2] Représentée par Me Florence PICAUD

Source officielle
CA

2ème chambre

63d22abe9b3c8605deec215b

Appel

25 janvier 2023

25 janvier 2023

Le bon de commande dont il est fait état est en date du 30 août 2017 et est libellée comme suit : «chantier bureaux perspectives, client Pyrénées Charpente, réalisation de saignées et piquage au sol» étant

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CA

Chambre Sociale-Section 3

65b0bbe78d0ccf000877e573

Appel

22 janvier 2024

22 janvier 2024

, piqueur, piqueur et boiseur-foudroyeur, transporteur, préparateur extrémité taille, installateur taille, piqueur traçage charbon, et élargisseur de galerie.

Source officielle
CA

Chambre Sociale-Section 3

65b0bbeb8d0ccf000877e575

Appel

22 janvier 2024

22 janvier 2024

, piqueur, piqueur et boiseur-foudroyeur, transporteur, préparateur extrémité taille, installateur taille, piqueur traçage charbon, et élargisseur de galerie.

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