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28 551 résultats pour « Pierre Strock »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 5 - Chambre 9

6162700218eff35429d864c6

Appel

19 septembre 2013

19 septembre 2013

siège [Adresse 2] [Localité 8] représenté par : SCP KHUN, avocat au barreau de PARIS, toque P 90 assisté de : Me Gérard SALLABERRY (avocat au barreau de PARIS, toque : E379) INTIMEE : SCP PIERRE

Source officielle

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Annonces BODACC1 résultat

Journal officiel
Modifications diverses

Pierre STROCK, Pierre KLEPPING, Yoline GANEM-COHEN, Notaires Associés

SIREN 319804159GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE

20/12/2009

Voir →

CA

Chambre 4-1

6a113b2bcdc6046d47a6a650

Appel

22 mai 2026

22 mai 2026

(pièce n°4) et non une facture habituelle, la première étant sans incidence sur les stocks informatiques; que cette vente sans bon de livraison ni facture lui ayant paru suspecte, M.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 9

5fd9857d8101d07528a82295

Appel

16 janvier 2020

16 janvier 2020

disponible au jour du jugement d'ouverture '', - admis la requête de la société L3C dans la limite des stocks disponibles soit 22 118 pièces.

Source officielle
CA

Chambre 4-6

6a210f64cdc6046d4709bdf7

Appel

3 juin 2026

3 juin 2026

tout en optimisant la valeur de stock et les volumes de stockage.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 9

5fd9857d8101d07528a82296

Appel

16 janvier 2020

16 janvier 2020

disponible au jour du jugement d'ouverture '', - admis la requête de la société L3C dans la limite des stocks disponibles soit 22 118 pièces.

Source officielle
CA

1ère chambre civile

69fad107cdc6046d47bf7b85

Appel

5 mai 2026

5 mai 2026

Par courrier du 7 août 2025, la société Ulaxe [Z] a démandé à la société Lundi matin logistics que lui soit accordé un accès physique immédiat pour récupérer ses stocks, au plus tard le 11 août 2025.

Source officielle
CA

1ère chambre sociale

6711faaf7603bf88a1884655

Appel

17 octobre 2024

17 octobre 2024

Il indique que la marchandise en cause était en stock et déjà dépréciée.

Source officielle
CA

Chambre 3-1

5fda8fb365ddfe1f86948c04

Appel

20 juin 2019

20 juin 2019

La Cour était composée de : Monsieur Pierre CALLOCH, Président Monsieur Baudouin FOHLEN, Conseiller Monsieur Jean-Pierre PRIEUR, Conseiller qui en ont délibéré.

Source officielle
CA

1ère chambre sociale

6721da820fa562400eaa5a89

Appel

17 octobre 2024

17 octobre 2024

Il indique que la marchandise qu'il a commandée était en stock et déjà dépréciée.

Source officielle
CA

1ère chambre civile A

69eafd8ecdc6046d47576cc1

Appel

23 avril 2026

23 avril 2026

Elles sollicitent la confirmation du jugement en ce qu'il a strictement limité la recevabilité de l'action de la société [X] [A] au montant des sommes acquittées par elle dans le cadre de la subrogation

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 3

603465c4929fbf5438420daf

Appel

13 décembre 2016

13 décembre 2016

Cependant ces ajustements entraînent un déséquilibre en quantité et en valeur du stock réel avec disparitions de pièces.

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 8

6868b37175a2d196dbc1910f

Appel

4 juillet 2025

4 juillet 2025

conformes aux déclarations de DERD, et qui n'ont pas donné lieu à un retour de produits en stock ou ne proviennent pas d'un retour en stock ; o que les demandes de rémunération d'ajustements de prix

Source officielle
CAA

3ème chambre

DCA_25PA00149_20251219

Admin. Appel

19 décembre 2025

19 décembre 2025

Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
CA

1ère Chambre

6a167db7cdc6046d4710b91e

Appel

26 mai 2026

26 mai 2026

Par courrier du 19 janvier 2022 adressé à la société Occas pièces, la Maaf confirmait sa volonté de récupérer le véhicule.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION B

6162d67ca2a5768a176c562c

Appel

20 septembre 2012

20 septembre 2012

dans le stock.

Source officielle
CA

8ème Ch Prud'homale

69fc1f34cdc6046d47e0b3f3

Appel

6 mai 2026

6 mai 2026

personnel et relevant de sa vie strictement privée, - analyser le téléphone portable professionnel de M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd04bd3db21cbdd92066

Appel

23 février 2015

23 février 2015

Par la même lettre une mesure de mise à pied à titre conservatoire était notifiée à monsieur Germain X....

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8a2bd3db21cbdd85d48

Appel

18 décembre 2001

18 décembre 2001

Il estime que le nantissement devait être égal, toujours selon les termes du protocole, à 110% de la valeur du stock évalué à son prix de revient.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd06bd3db21cbdd920f9

Appel

5 mars 2015

5 mars 2015

laissé en dépôt ; figure sur la fiche de dépôt une mention d'inventaire confirmant l'examen attentif du stock.

Source officielle
CA

Chambre 4 A

628c75eadfcf1305b332f0e6

Appel

17 mai 2022

17 mai 2022

[V] [P] n'en fait pas état non plus, et se contente d'affirmer qu'elle occupait des fonctions de gestionnaire de stocks.

Source officielle