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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre commerciale 3-2
668e257ffcf93851fdd648f3
9 juillet 2024
9 juillet 2024
représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège Représentant : Me Cindy FOUTEL, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 754 - N° du dossier 2023036P - Représentant : Me Pauline
Source officielle4ème CHAMBRE COMMERCIALE
6347ac0729ffd2adfff4f235
12 octobre 2022
12 octobre 2022
représentant légal, domicilié en cette qualité au siège sis, [Adresse 7] représentés par Maître Philippe LECONTE de la SELARL LEXAVOUE BORDEAUX, avocat au barreau de BORDEAUX et assistés par Maître Pauline
Source officielleCour d'Appel
6253cad4bd3db21cbdd8c3ac
20 décembre 2007
20 décembre 2007
passif de la liquidation judiciaire de Raymond A..., - la condamnation solidaire de Frédéric X..., ès qualité, et de Pauline A... à paiement de la somme de 2. 500 euros sur le fondement de l'article 700
Source officielleCour d'Appel
6253caa1bd3db21cbdd8b988
10 décembre 2007
10 décembre 2007
Selon acte reçu le 10 septembre 1948 par Maîtres Pierre D... et Paul E..., notaires à MARSEILLE, Pauline F... veuve G... et sa fille Josette G..., propriétaires d'une maison située à MARSEILLE, ...,...
Source officielleCour d'Appel
6253cc2ebd3db21cbdd8f647
10 février 2012
10 février 2012
En l'espèce, il est établi que Mme Pauline Z... bénéficie d'un bail verbal sur la maison de M.
Source officielleCour d'Appel
6253ca5abd3db21cbdd8acde
22 octobre 2007
22 octobre 2007
Raymond et M. Y...
Source officielleCour d'Appel
Maria Catarina X... divorcée Antonio Y... a interjeté appelc/Antonio Y
6253cb2abd3db21cbdd8cfbd
5 janvier 2009
5 janvier 2009
----------------- Chambre Civile Prononcé par mise à disposition au greffe conformément au second alinéa de l'article 450 et 453 du Code de Procédure Civile le cinq janvier deux mille neuf, par Raymond
Source officielleCour d'Appel
6253cbcebd3db21cbdd8e552
8 décembre 2010
8 décembre 2010
P. 111 11304 LIMOUX Représentant : Me MALVAUD pour la SELAFA BARTHELEMY & ASSOCIES (NIMES) (avocats au barreau de NIMES) INTIME : Madame Raymonde Y... ... 11300 PAULIGNE Représentant : Me
Source officielleCour d'Appel
6253ca29bd3db21cbdd8a3dd
19 novembre 2007
19 novembre 2007
DERUSSY (TOQUE 48), avocat au barreau de GUADELOUPE INTIMES : Monsieur Emmanuel Z... ... 97180 SAINTE-ANNE Représenté par Me José GALAS (TOQUE 43), avocat au barreau de GUADELOUPE Madame Pauline
Source officiellePôle 6 - Chambre 9
6440d83be704a005d1ed71b9
19 avril 2023
19 avril 2023
Fabrice MORILLO, conseiller Mme Nelly CHRETIENNOT, conseillère Greffier : Mme Pauline BOULIN, lors des débats ARRÊT : - contradictoire - mise à disposition de l'arrêt au greffe de
Source officielleCour d'Appel
6253cd99bd3db21cbdd93d2f
5 juillet 2017
5 juillet 2017
de la SCP PEROL RAYMOND KHANNA ET ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, substitué par Me Pauline LOISEAU, avocate au barreau de Paris, vestiaire : P0312 INTIMÉE **************** UNION GENERALE
Source officielleCour d'Appel
6253cc97bd3db21cbdd909d3
11 septembre 2013
11 septembre 2013
né le 02 Avril 1967 à BASTIA (20200) ... 20230 SAN NICOLAO assisté de Me Jean Paul TRANI, avocat au barreau de BASTIA Mme Marie Dominique C... épouse X...
Source officielleCour d'Appel
6253cca0bd3db21cbdd90be5
27 septembre 2013
27 septembre 2013
Pauline X...
Source officielleCour d'Appel
6253cd2cbd3db21cbdd927d9
7 octobre 2015
7 octobre 2015
La procédure a été radiée suite au décès de Pauline E...épouse F....
Source officielleCour d'Appel
6253cb3ebd3db21cbdd8d2a9
10 décembre 2009
10 décembre 2009
T du 10 DECEMBRE 2009 = o = o = o = o = Composition de la Chambre de l'instruction de la Cour d'Appel d'AGEN, tenue en Chambre du Conseil lors des débats du 3 DECEMBRE 2009 : Monsieur Raymond
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
5fd9c2d038bb3eb9d4c614c5
28 novembre 2019
28 novembre 2019
21 juin 2017, APPELANTE : CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE [Localité 1] agissant en la personne de son directeur domicilié en cette qualité au siège social [Adresse 1] représentée par Me Pauline
Source officielleCour d'Appel
6253cbb7bd3db21cbdd8e14f
12 février 2010
12 février 2010
épouse H... ... 97221 CARBET Madame Christiane Raymonde I...
Source officielleCour d'Appel
6253cab2bd3db21cbdd8bc71
21 janvier 2008
21 janvier 2008
INTIMÉS D'autre part, a rendu l'arrêt contradictoire suivant après que la cause ait été communiquée au Ministère Public, débattue et plaidée en audience publique, le 12 Novembre 2007, devant Raymond
Source officielleCour d'Appel
6253ca50bd3db21cbdd8aa74
21 janvier 2008
21 janvier 2008
INTIMÉS D'autre part, a rendu l'arrêt contradictoire suivant après que la cause ait été communiquée au Ministère Public, débattue et plaidée en audience publique, le 12 Novembre 2007, devant Raymond
Source officielleCour d'Appel
6253cbb6bd3db21cbdd8e0ff
16 avril 2010
16 avril 2010
DORWLING-CARTER de la SELARL DORWLING-CARTER-CELCAL, avocats au barreau de FORT DE FRANCE INTIMES : Monsieur Stéphene Scholastique Y... ... ... 97200 FORT DE FRANCE représenté par Me Raymond
Source officiellePage 1 sur 2