passif de la liquidation judiciaire de Raymond A..., - la condamnation solidaire de Frédéric X..., ès qualité, et de Pauline A... à paiement de la somme de 2. 500 euros sur le fondement de l'article 700

avant gauche dans les rayons de la roue, elle-même conséquence d'un défaut d'entretien du VTT et d'un défaut de conception du système de porte-patin ainsi que d'un manquement des vendeur et constructeur

R... est identifié par des témoins pour les faits concernant Mme Thérèse O..., Mme Paulette P..., M. Joseph G..., Mme Marie Thérèse H...

Selon acte reçu le 10 septembre 1948 par Maîtres Pierre D... et Paul E..., notaires à MARSEILLE, Pauline F... veuve G... et sa fille Josette G..., propriétaires d'une maison située à MARSEILLE, ...,...

Roger, Raymond Jean-Zephirin, 39°) de Mme Gilberte Kelban, 40°) de M. Agathe, Marcel Keblan, 41°) de M.

En l'espèce, il est établi que Mme Pauline Z... bénéficie d'un bail verbal sur la maison de M.

Antoine MONTIER, juge assistés de Me Pauline MODAT, greffier.

LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Joint les pourvois n° K 07-10. 962 et n° K 07-11. 537, qui sont connexes ; Attendu que Raymond X... et Marguerite Z..., son

Jean-Pierre C..., demeurant ..., à Morne à l'Eau (Guadeloupe), 5°) Mlle Pauline, Sylvie C..., demeurant à Bosrédon (Guadeloupe) Morne à l'Eau, 6°) Mme B..., Victoire C... épouse Beny, demeurant ...

jugement du 6 avril 2004 du magistrat délégué par le président du tribunal administratif de Cergy-Pontoise en tant qu'il a annulé son arrêté du 3 avril 2004 décidant la reconduite à la frontière de Mlle Pauline

Raymond et M. Y...

Jean-Pierre C..., demeurant ... (6e) (Bouches-du-Rhône), 17 ) de Mme Maryse, Paule C..., née L..., demeurant ... (6e) (Bouches-du-Rhône), 18 ) de M.

Maximilien H..., demeurant section "Brest", Capesterre-Belle-Eau (Guadeloupe), 2°) de Mme Raymonde Y..., épouse de M.

----------------- Chambre Civile Prononcé par mise à disposition au greffe conformément au second alinéa de l'article 450 et 453 du Code de Procédure Civile le cinq janvier deux mille neuf, par Raymond

LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ Monsieur Raymond Jean Joseph SEGUETTE, 2°/ Madame SEGUETTE née Y..., demeurant tous deux avenue

Marc, Clément X..., 2°/ Mme Jacqueline, Raymonde, Anne-Marie Y..., épouse X..., demeurant ensemble ..., 3°/ Mme Fabienne, Jeanne, Simone X..., demeurant à La Croix-Point, Lavausseau (Vienne), 4

Raymond Y..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 26 avril 1996 par la cour d'appel de Dijon (1re chambre, 2e section), au profit : 1 / de la société Via crédit banque, société anonyme

Alain X..., demeurant "Le Bourg" à Dompierre-sur-Besbre (Allier), en cassation d'un arrêt rendu le 14 janvier 1988 par la cour d'appel de Riom (2e chambre civile), au profit de : 1°/ Madame D..., Pauline