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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
4ème Chambre
627b562276c5d9057df802b1
10 mai 2022
10 mai 2022
BOUYGUES IMMOBILIER prise en la personne de son représentant légl, domicilié ès-qualités audit siège Représentée par Me Noemi RELIER de L'AARPI LMT AVOCATS, avocat au barreau de PARIS Représentée par
Source officielle4e chambre
643f8917ad85da04f53a3d64
17 avril 2023
17 avril 2023
BOUYGUES IMMOBILIER [Adresse 3] [Localité 10] Représentant : Me Martine DUPUIS de la SELARL LEXAVOUE PARIS-VERSAILLES, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 625 et Me Noémi RELIER
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 2
67ef6e1e47c7caf29d4c4f55
3 avril 2025
3 avril 2025
Immobilier prise en la personne de son président ayant son siège social [Adresse 5] [Localité 16] représentée par Me Loïc Le Roy, avocat au barreau de Douai, avocat constitué assistée de Me Noémi
Source officiellePôle 4 - Chambre 6
6035984633d634bc82c34ab3
25 mars 2016
25 mars 2016
représentants légaux RCS : B 562 091 546 dont le siège social est [Adresse 2] [Adresse 6] Représentée par : Me Matthieu BOCCON GIBOD, avocat au barreau de PARIS, toque : C2477 Assistée par : Me Noémi
Source officielleChambre A - Civile
63d37997d1bc2605de4b46e0
25 janvier 2023
25 janvier 2023
Me Inès RUBINEL, avocate postulante au barreau d'ANGERS administratrice provisoire de Me Benoît GEORGE de la SELARL LEXAVOUE RENNES ANGERS, avocat au barreau d'ANGERS - N° du dossier 20210754 et Me Noemi
Source officielleChambre A - Civile
63d37997d1bc2605de4b46e2
25 janvier 2023
25 janvier 2023
Me Inès RUBINEL, avocate postulante au barreau d'ANGERS administratrice provisoire de Me Benoît GEORGE de la SELARL LEXAVOUE RENNES ANGERS, avocat au barreau d'ANGERS - N° du dossier 20210754 et Me Noemi
Source officielleChambre 1-3
680c6dbcfe1a38d696f20f4c
25 avril 2025
25 avril 2025
légal domicilié en cette qualité audit siège sis [Adresse 6] représentée par Me Agnès ERMENEUX de la SCP SCP ERMENEUX - CAUCHI & ASSOCIES, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, et assistée de Me Noémi
Source officielleCour d'Appel
6253cda5bd3db21cbdd93fef
4 mai 2018
4 mai 2018
Représentée par Me Matthieu BOCCON GIBOD de la SELARL LEXAVOUE PARIS-VERSAILLES, avocat au barreau de PARIS, toque : C2477 Assistée sur l'audience par Me Noémi RELIER, avocat au barreau de PARIS, toque
Source officielleCour d'Appel
6253cc4cbd3db21cbdd8fb50
25 septembre 2012
25 septembre 2012
Le 19 avril 2007, Mme Noémie X...
Source officielleChambre Sociale
686df88abdbdd86396f390c1
1 juillet 2025
1 juillet 2025
euros à titre de dommages et intérêts; - Dit que le licenciement de Madame [B] [ZX] était dépourvu de cause réelle et sérieuse ; - Condamné la société NOEMYS NERIS à payer à Madame [B] [ZX] les
Source officielleCour d'Appel
6253cb8abd3db21cbdd8db9c
6 avril 2011
6 avril 2011
Par acte authentique en date du 6 août 2009, la vente a été réitérée aux mêmes conditions au profit de la SCI NOEMA.
Source officielleCour d'Appel
6253cdeabd3db21cbdd94f47
15 juillet 2021
15 juillet 2021
DUGAST EXPLOITATION, Siège social : [Adresse 3] Représentée par Me Noémie KOZLOWSKI, avocat au barreau de NOUMEA COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 17 Juin 2021, en audience
Source officielleCour d'Appel
6253c860bd3db21cbdd851bf
24 juin 1999
24 juin 1999
FAITS ET PROCEDURE Selon acte en date du 24 janvier 1997, le COMPTOIR DES ENTREPRENEURS ci-après désigné C.D.E., a consenti à la société NOMI FRANCE un prêt de 15.000.000 francs venant à échéance le
Source officielleCour d'Appel
6253cc48bd3db21cbdd8facf
13 septembre 2012
13 septembre 2012
Il a poursuivi son travail de persuasion à l'égard de Noémie pour qu'elle veuille rester chez lui.
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
5fdd3f4c727053a7b34cd62a
26 septembre 2018
26 septembre 2018
FAITS ET PROCÉDURE: Par acte sous seing prive du 8 septembre 2015, la société LES ATELIERS CHRISTOFLE a consenti à la société LES PRODUCTIONS DE LA PLUME, représentée par sa gérante Mme Noémie
Source officielle17e chambre
65336b8dbb40ec8318f31ef5
18 octobre 2023
18 octobre 2023
Le 30 août 2018, l'employeur a remis au salarié ses documents de fin de contrat. Le 8 juillet 2019, M.
Source officielleChambre 1-8
69d749c3cdc6046d479cf736
8 avril 2026
8 avril 2026
FMC PATRIMOINE C/ Syndicat des copropriétaires [Localité 1] [G] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Corinne CAILLOUET - GANET Me Noémie BONDIL
Source officielle1ère chambre sociale
67f0bdee2b128a299768569e
3 avril 2025
3 avril 2025
ACTIV Représenté par Me Jean-jacques SALMON, avocat au barreau de CAEN - N° du dossier 24691 C/ Monsieur [X] [P] Représenté par Me Noémie HUET, avocat au barreau de CAEN - N° du dossier 220262
Source officielleRETENTIONS
69f97b4fcdc6046d47a16070
4 mai 2026
4 mai 2026
[E] [T] né le 22 Décembre 1994 à [Localité 1] (ALGERIE) Actuellement retenu au centre de rétention administrative de [Etablissement 1] Ayant pour conseil Maître Noémie FAIVRE, avocat au barreau de
Source officielleRETENTIONS
69f97b51cdc6046d47a160f1
4 mai 2026
4 mai 2026
[B] [P] [M] né le 01 Juin 1981 à [Localité 1] (EGYPTE) Actuellement en rétention au centre de rétention administratif de [Localité 2] ayant pour conseil Me Noémie FAIVRE, avocat au barreau de LYON
Source officiellePage 1 sur 15