CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

277 résultats pour « Marion GENIES »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cd36bd3db21cbdd929e3

Appel

5 novembre 2015

5 novembre 2015

née le 31 décembre 1958 à Montpellier ... 94440 VILLECRESNES représentée par Me Laurent ABSIL, avocat au barreau de VAL-DE-MARNE, toque : PC 1 substitué par Me Marion GENIES, avocat au barreau de VAL-DE-MARNE

Source officielle

Page 1 sur 14

Suivant →
CA

Pôle 6 - Chambre 7

627df94b0d41e0057d43e672

Appel

12 mai 2022

12 mai 2022

du 19 Novembre 2018 -Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de VILLENEUVE SAINT GEORGES - RG n° F17/00504 APPELANT Monsieur [U] [K] [Adresse 2] [Localité 3] Représenté par Me Marion

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 10

615e0d65c25a97f0381f4d1f

Appel

18 novembre 2014

18 novembre 2014

Localité 1] représenté par Me Tatiana VASSINE, avocat au barreau de PARIS, toque : A0820 INTIMEE [1] [Adresse 1] [Localité 2] représentée par Me Pascale TRAN, avocat au barreau de VAL-DE-MARNE

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_21BX00262_20220623

Admin. Appel

23 juin 2022

23 juin 2022

Délibéré après l'audience du 25 mai 2022 à laquelle siégeaient : Mme Marianne Hardy, présidente, Mme Fabienne Zuccarello, présidente-assesseure, Mme Charlotte Isoard, première conseillère.

Source officielle
CA

Chambre 1-3

678b47108cafc520068c1633

Appel

17 janvier 2025

17 janvier 2025

SPIE BATIGNOLLES GENIE CIVIL Société ALLIANZ GLOBAL CORPORATE AND SPECIALTY SE Intimées Nous, Marianne FEBVRE, magistrate de la mise en état, assistée de Flavie DRILHON, greffier, Vu les articles

Source officielle
CA

Chambre 4-2

66b702733c6673575cac175c

Appel

9 août 2024

9 août 2024

GAZEL ENERGIE GENERATION Copie exécutoire délivrée le : 09 Août 2024 à : Me Ralph BLINDAUER de la SELARL ROBESPIERRE, avocat au barreau de METZ Me Pierre-yves IMPERATORE, avocat au barreau

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_21BX03950_20220922

Admin. Appel

22 septembre 2022

22 septembre 2022

C, représenté par Me Saint-Martin. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 2

69d9dafacdc6046d47d92441

Appel

10 avril 2026

10 avril 2026

, avocat au barreau de PARIS, toque A 596 EN PRESENCE DE MONSIEUR LE DIRECTEUR GENERAL DE L'INSTITUT [Etablissement 1] (INPI) [Adresse 2] [Adresse 3] [Localité 3] Représenté par Mme Marianne

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd0fbd3db21cbdd922d3

Appel

16 avril 2015

16 avril 2015

YODA inscrite au RCS DE NIMES sous le No 503325219 prise en la personne de son gérant en exercice domicilié es qualité au siège social 2 rue d'Aquitaine 30000 NÎMES Représentée par Me Marion GUIZARD

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb7cbd3db21cbdd8d9c9

Appel

17 mars 2011

17 mars 2011

LILLE, par ordonnance de non conciliation du 9 novembre 2006, a entre autres dispositions : - Attribué à l'épouse la jouissance du domicile conjugal à titre gratuit ; - Fixé la résidence habituelle de Marion

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-5

6883104480821d9a1906fc2d

Appel

24 juillet 2025

24 juillet 2025

GEA PROCESS ENGINEERING N°SIRET : 420 856 221 [Adresse 2] [Localité 3] Représentant : Me Marion CORDIER de la SELARL SELARL SILLARD CORDIER & Associés, Constitué, avocat au barreau de VERSAILLES,

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 1

64a6607bbbd03a05db965332

Appel

5 juillet 2023

5 juillet 2023

à partir des mots clé 'styx marianne', on n'obtient pas la 'Marianne asiatique'ni aucune des Mariannes de [C], alors qu'en entrant sur le réseau Instagram les mots-clé 'liberté égalité humanité', tels

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb7bbd3db21cbdd8d9c3

Appel

21 mars 2011

21 mars 2011

APPELANTE : Mme Marion Monique Jeanne Z... épouse X...

Source officielle
CA

Chambre sociale

669b5313a3418ee2ae72d204

Appel

25 janvier 2024

25 janvier 2024

ERAS Prise en la personne de son représentant légal [Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Me MARIOL de la SCP LONGIN/MARIOL, avocat au barreau de PAU et Me GELLER de la SCP AGUERA AVOCATS, avocat

Source officielle
CA

3ème chambre A

653b592d502b828318c4e3c9

Appel

26 octobre 2023

26 octobre 2023

Elle ne produit ainsi aucun courrier de récrimination à ce sujet qu'il soit adressé la société Locam, à la société Génie Télécom ou à la société Média Communication IDF.

Source officielle
CA

4e chambre civile

63c10932bf9fd47c90a13ad3

Appel

12 janvier 2023

12 janvier 2023

GEF NEGOCES exerçant sous le nom commercial DOMUNEO SUDENER [Adresse 1] [Localité 3] Représentant : Me Julien ROUGON, avocat au barreau de MONTPELLIER S.A.

Source officielle
CA

1re chambre sociale

6363683c37e31b7f7444498e

Appel

2 novembre 2022

2 novembre 2022

INTIMEE : SAS DISTRIPER La société DISTRIPER,, dont le siège social est sis [Adresse 1], prise en la personne de son représentant légal domicilié es qualité audit siège, Représentée par Me Marion

Source officielle
CA

1ère Chambre

616348f8543823d76b031798

Appel

22 juin 2011

22 juin 2011

Au chapitre 'dégâts des eaux-gel', il est stipulé qu'en période de gel, l'assuré a pour obligation d'arrêter la distribution générale d'eau et de vidanger les installations, à défaut de chauffer les locaux

Source officielle
CA

Chambre civile 1-7

6a1e6470cdc6046d47ca8e74

Appel

1 juin 2026

1 juin 2026

Le matin, elle prend sa douche et ensuite elle écrit des articles car cela lui fait du bien. Elle a été privée de son téléphone portable. Son mari est venu lui rendre visite deux fois.

Source officielle
CA

HOSPITAL.SOUS CONTRAINTE

65449cd5c71a6a83181c8cac

Appel

2 novembre 2023

2 novembre 2023

APPELANT Monsieur [R] [C] né le 24 octobre 1947 à [Localité 9] [Adresse 3] [Localité 7] Comparant, assisté de Me Marion Cointe, avocat de permanence au barreau d'Amiens INTIMÉS Le

Source officielle