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119 résultats pour « Marine Richet »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

CHAMBRE 8 SECTION 2

686768a6dd25744ff781d589

Appel

3 juillet 2025

3 juillet 2025

par le Juge des contentieux de la protection de [Localité 24] APPELANTE Madame [J] [G] née le 26 Juillet 1985 à [Localité 12] - de nationalité Française [Adresse 4] Représentée par Me Marine

Source officielle

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CA

CHAMBRE 8 SECTION 4

6a22637ecdc6046d473945ee

Appel

4 juin 2026

4 juin 2026

contentieux de la protection de [Localité 1] APPELANT Monsieur [K] [S] [F] né le 01 Janvier 1972 à [Localité 2] (Syrie) de nationalité Française [Adresse 1] [Localité 3] représenté par Me Marine

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

68e9e7c51cc27cf28f909692

Appel

9 octobre 2025

9 octobre 2025

MARINE ET THIBAULT,prise en la personne de son Président en exercice domicilié en cette qualité audit siège.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc38bd3db21cbdd8f83c

Appel

6 juin 2012

6 juin 2012

C/ Maria Isilda Y... épouse Z...

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

68fb978311af6ba0065f3fda

Appel

23 octobre 2025

23 octobre 2025

02271 - N° Portalis DBVM-V-B7J-MXE5 C8 N° Minute : copie exécutoire délivrée le à la SCP TGA-AVOCATS Me Marine

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc31bd3db21cbdd8f6f8

Appel

16 mai 2012

16 mai 2012

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composé (e) de : Madame Patricia RICHET, Présidente, Madame Marie-Claude CALOT, Conseiller, Monsieur Hubert DE BECDELIÈVRE,

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc1ebd3db21cbdd8f308

Appel

21 mars 2012

21 mars 2012

Mme Maria Rosa X... a saisi le C. P.

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

68709fdaf0cfe7ae188feb12

Appel

10 juillet 2025

10 juillet 2025

en exercice, domicilié ès qualités audit siège, [Adresse 2] [Localité 4] représentée par Me Jean-Pascal CHAZAL de la SELARL CADRA, avocat au barreau de la DROME, substitué et plaidant par Me Marine

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc38bd3db21cbdd8f856

Appel

6 juin 2012

6 juin 2012

C/ Maria Y...

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_20BX02642_20220414

Admin. Appel

14 avril 2022

14 avril 2022

Par un jugement n° 1900468 du 25 juin 2020, le tribunal administratif de la Martinique a rejeté sa demande.

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_20BX02643_20220414

Admin. Appel

14 avril 2022

14 avril 2022

Par un jugement n° 1900463 du 25 juin 2020, le tribunal administratif de la Martinique a rejeté sa demande. Procédure devant la cour : Par une requête enregistrée le 16 août 2020, M.

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_20BX02644_20220414

Admin. Appel

14 avril 2022

14 avril 2022

Par un jugement n° 1900464 du 25 juin 2020, le tribunal administratif de la Martinique a rejeté sa demande.

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_20BX02645_20220414

Admin. Appel

14 avril 2022

14 avril 2022

Par un jugement n° 1900469 du 25 juin 2020, le tribunal administratif de la Martinique a rejeté sa demande.

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_20BX02646_20220414

Admin. Appel

14 avril 2022

14 avril 2022

Par un jugement n° 1900471 du 25 juin 2020, le tribunal administratif de la Martinique a rejeté sa demande. Procédure devant la cour : Par une requête enregistrée le 16 août 2020, M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc3abd3db21cbdd8f8da

Appel

20 juin 2012

20 juin 2012

No 11/ 02728 AFFAIRE : Maria Irène X... épouse Y... C/ SARL SIN ET STES ...

Source officielle
CAA

4ème chambre (formation à 3)

DCA_20BX03529_20220419

Admin. Appel

19 avril 2022

19 avril 2022

de sa biodiversité et la qualité exceptionnelle de son paysage, cette île a fait l'objet d'un classement en 2008, puis a été intégrée au parc naturel marin du bassin d'Arcachon créé par décret du 5 juin

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9fdbd3db21cbdd89c15

Appel

30 novembre 2007

30 novembre 2007

RICHEZ : CONSEILLER C.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9fdbd3db21cbdd89c16

Appel

30 novembre 2007

30 novembre 2007

RICHEZ : CONSEILLER C.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9fdbd3db21cbdd89c18

Appel

30 novembre 2007

30 novembre 2007

RICHEZ : CONSEILLER C.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9fdbd3db21cbdd89c1a

Appel

30 novembre 2007

30 novembre 2007

Jean-Michel B... ... 76370 MARTIN EGLISE Représentant : Me Thierry NORMAND (avocat au barreau de BOULOGNE SUR MER) DEBATS : à l'audience publique du 23 Octobre 2007 Tenue par JG HUGLO magistrat

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