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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

1ère Chambre

696a3167cdc6046d4784fff5

Appel

13 janvier 2026

13 janvier 2026

COUR D'APPEL DE NANCY 1ère Chambre Appel d'une décision rendue par le tribunal judiciaire de NANCY en date du 27 mai 2025 - RG 22/02876 ORDONNANCE DE CADUCITE n° 70/26 N° RG 25/01732 - N

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c850bd3db21cbdd84e19

Appel

5 novembre 1999

5 novembre 1999

Marie-Aline, le 22 Mai 1998 M. le Procureur de la République, le 22 Mai 1998 contre Madame Y...

Source officielle
CA

15e Chambre A

616250f4929f6bffa995b306

Appel

31 janvier 2014

31 janvier 2014

Madame [R] [L] épouse [T] née le [Date naissance 1] 1947 à [Localité 3], demeurant [Adresse 6] représentée par la SCP BADIE SIMON-THIBAUD JUSTON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, plaidant par Me Marie-Aline

Source officielle
CA

1ère Chambre

628dca6114cc2751aa86ba13

Appel

2 mai 2022

2 mai 2022

LARERE, avocat au barreau de NANCY Monsieur [U] [P] né le 26 Novembre 1946 à ISSER (ALGERIE) domicilié 47 rue Gravin - 77580 GUERARD Représenté par Me Marie-Aline LARERE, avocat au barreau de NANCY

Source officielle
CA

5ème Chambre

6780bad5f25437b69df75aa6

Appel

8 janvier 2025

8 janvier 2025

ASSYA prise en la personne de son représentant légal pour ce domicilié audit siège Représentant : Me Marie-aline LARERE, avocat au barreau de NANCY INTIME(S) S.A.R.L.

Source officielle
CA

1ère Chambre

65a8d4a4e12c85000874af9e

Appel

16 janvier 2024

16 janvier 2024

LA MEDICALE DE FRANCE Représentant : Me Marie-Aline LARERE, avocat au barreau de NANCY Nous, Jean-Louis FIRON, Conseiller à la Cour d'Appel de NANCY, chargé de la mise en état de la 1ère chambre

Source officielle
CA

5ème Chambre

6719e5175857dd64cbdaa6d8

Appel

23 octobre 2024

23 octobre 2024

AXA FRANCE IARD [Adresse 5] [Localité 9] Représentée par Me François-Xavier GOSSELIN de la SCP CABINET GOSSELIN, Postulant, avocat au barreau de RENNES Représentée par Me Marie-Aline MAURICE de la

Source officielle
CA

5ème Chambre

69f43a77cdc6046d472da720

Appel

28 avril 2026

28 avril 2026

CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE MUTUEL DE [Localité 2] prise en la personne de son représentant légal pour ce domicilié audit siège Représentant : Me Marie-aline LARERE de la SCP AUBRUN AUBRY LARERE

Source officielle
CA

1ère Chambre

69f2e8cccdc6046d470ce87b

Appel

29 avril 2026

29 avril 2026

88) domicilié [Adresse 1] Représenté par Me Marie-Aline LARERE de la SCP AUBRUN AUBRY LARERE, avocat au barreau de NANCY Madame [L] [M], épouse [J] née le 12 mars 1965 à [Localité 3] (54) domiciliée

Source officielle
CA

2ème Chambre

67c69aa1fb88929976ac163c

Appel

3 juillet 2024

3 juillet 2024

avocat au barreau de NANCY INTIME(S) : SA BNP PARIBAS PERSONAL FINANCE BNP PARIBAS PERSONAL FINANCE prise en la personne de son représentant légal domicilié es-qualité audit siège Représentant : Me Marie-aline

Source officielle
CA

3ème chambre A

627df8e20d41e0057d43e44f

Appel

12 mai 2022

12 mai 2022

[M] [U] né le [Date naissance 2] 1967 à [Localité 4] [Adresse 7] [Localité 5] Représenté par Me Emmanuel LAROUDIE, avocat au barreau de LYON, toque : 1182, substitué par Me Marie-Aline GERTZ, avocat

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 5

6163f371700ef6338d4113b3

Appel

19 novembre 2009

19 novembre 2009

SOCIETE FALDIS prise en la personne de ses représentants légaux ayant son siège : [Adresse 7] représentée par la SCP BAUFUME-GALLAND-VIGNES, avoués à la Cour assistée de Me Marie-Aline MICHEL, avocat

Source officielle
CA

JEX

69fc23eacdc6046d47e1adc8

Appel

6 mai 2026

6 mai 2026

CREDIT FONCIER DE FRANCE prise en la personne de son représentant légal pour ce domicilié audit siège Représentant : Me Marie-aline LARERE de la SCP AUBRUN AUBRY LARERE, avocat au barreau de NANCY

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c97dbd3db21cbdd88792

Appel

10 mai 2006

10 mai 2006

Tapisserie 143 rue de Paris 93000 BOBIGNY défaillant COMPOSITION DU TRIBUNAL Elisabeth BELFORT, Vice-Président, signataire de la décision Agnès THAUNAT, Vice-Président Pascal MATHIS, Juge assistée de Marie-Aline

Source officielle
CA

JEX

6708c02e445a086e2bcedde7

Appel

10 octobre 2024

10 octobre 2024

LARERE, avocat au barreau de NANCY Madame [U] [I] domiciliée [Adresse 6] Représentée par Me Marie-aline LARERE, avocat au barreau de NANCY Le Syndicat des Copropriétaires de l'immeuble [Adresse

Source officielle
CA

2ème Chambre

65a0ef905bbe450008b2cfd3

Appel

11 janvier 2024

11 janvier 2024

1973 à [Localité 6] (Meurthe et Moselle), domiciliée [Adresse 2] Représentée par Me Marie-aline LARERE, avocat au barreau de NANCY Monsieur [K] [U] né le 18 Décembre 1972 à [Localité 5] (Vosges)

Source officielle
CA

5ème Chambre

6319874d51eeae4f1309d1be

Appel

6 septembre 2022

6 septembre 2022

BEAUDIER, Conseiller, agissant en tant que Conseiller de la mise en état de la cinquième chambre de la Cour d'Appel de NANCY, assisté de Madame Mégane LEGARDINIER, Greffière placée lors des débats et de ali

Source officielle
CA

1ère chambre civile A

5fd9cdc2369f7b0737e1995d

Appel

21 novembre 2019

21 novembre 2019

ASSURANCE DES TRAVAILLEURS MUTUALISTES venant aux droits de la SA MATMUT ASSURANCES [Adresse 4] [Localité 7] représentée par Maître Emmanuel LAROUDIE, avocat au barreau de LYON, substitué par Maître Marie

Source officielle
CA

2ème Chambre

6438f2fda942a604f5e936cb

Appel

12 avril 2023

12 avril 2023

/01789 - N° Portalis DBVR-V-B7G-FAVS ; APPELANT / DEFENDEUR A L'INCIDENT : Monsieur [F] [X] né le 11/09/1962 à [Localité 3], de nationalité française, domicilié [Adresse 1] ; Représenté par Me Marie-Aline

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9ddbd3db21cbdd8964c

Appel

13 septembre 2007

13 septembre 2007

Robert E..., Mme Marie E...épouse N... F..., Mme Marie-Aline E...épouse JérômeI..., M. Rémi E..., Mme Marie-Christine E...épouse GérardG..., M.

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LOPEZ, Célia, Aline, Marie, LOURENCO

SIREN 851062422Greffe du Tribunal de Commerce de Tarascon

16/08/2026

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Créations

Belley, Elisabeth, Aline, Marie-Anne, Vauclin

SIREN 839572252Greffe du Tribunal de Commerce de Laval

11/08/2026

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Immatriculations

BERNARD, Aline, Agnès, Marie, Anne, STAUB

SIREN 802585034Greffe du Tribunal de Commerce d'Epinal

immatriculation suite à transfert de l'établissement principal hors ressort.

04/08/2026

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Créations

DELATER, Aline, Marie, Mathilde

SIREN 799153762Greffe du Tribunal de Commerce de Romans

22/07/2026

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Créations

BOSSARD, Lydia, Marie-Aline, Lydia, BOSSARD-MOLINIER

SIREN 892735309Greffe du Tribunal de Commerce de Carcassonne

21/07/2026

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