AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère Chambre
696a3167cdc6046d4784fff5
13 janvier 2026
13 janvier 2026
COUR D'APPEL DE NANCY 1ère Chambre Appel d'une décision rendue par le tribunal judiciaire de NANCY en date du 27 mai 2025 - RG 22/02876 ORDONNANCE DE CADUCITE n° 70/26 N° RG 25/01732 - N
Source officielleCour d'Appel
6253c850bd3db21cbdd84e19
5 novembre 1999
5 novembre 1999
Marie-Aline, le 22 Mai 1998 M. le Procureur de la République, le 22 Mai 1998 contre Madame Y...
Source officielle15e Chambre A
616250f4929f6bffa995b306
31 janvier 2014
31 janvier 2014
Madame [R] [L] épouse [T] née le [Date naissance 1] 1947 à [Localité 3], demeurant [Adresse 6] représentée par la SCP BADIE SIMON-THIBAUD JUSTON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, plaidant par Me Marie-Aline
Source officielle1ère Chambre
628dca6114cc2751aa86ba13
2 mai 2022
2 mai 2022
LARERE, avocat au barreau de NANCY Monsieur [U] [P] né le 26 Novembre 1946 à ISSER (ALGERIE) domicilié 47 rue Gravin - 77580 GUERARD Représenté par Me Marie-Aline LARERE, avocat au barreau de NANCY
Source officielle5ème Chambre
6780bad5f25437b69df75aa6
8 janvier 2025
8 janvier 2025
ASSYA prise en la personne de son représentant légal pour ce domicilié audit siège Représentant : Me Marie-aline LARERE, avocat au barreau de NANCY INTIME(S) S.A.R.L.
Source officielle1ère Chambre
65a8d4a4e12c85000874af9e
16 janvier 2024
16 janvier 2024
LA MEDICALE DE FRANCE Représentant : Me Marie-Aline LARERE, avocat au barreau de NANCY Nous, Jean-Louis FIRON, Conseiller à la Cour d'Appel de NANCY, chargé de la mise en état de la 1ère chambre
Source officielle5ème Chambre
6719e5175857dd64cbdaa6d8
23 octobre 2024
23 octobre 2024
AXA FRANCE IARD [Adresse 5] [Localité 9] Représentée par Me François-Xavier GOSSELIN de la SCP CABINET GOSSELIN, Postulant, avocat au barreau de RENNES Représentée par Me Marie-Aline MAURICE de la
Source officielle5ème Chambre
69f43a77cdc6046d472da720
28 avril 2026
28 avril 2026
CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE MUTUEL DE [Localité 2] prise en la personne de son représentant légal pour ce domicilié audit siège Représentant : Me Marie-aline LARERE de la SCP AUBRUN AUBRY LARERE
Source officielle1ère Chambre
69f2e8cccdc6046d470ce87b
29 avril 2026
29 avril 2026
88) domicilié [Adresse 1] Représenté par Me Marie-Aline LARERE de la SCP AUBRUN AUBRY LARERE, avocat au barreau de NANCY Madame [L] [M], épouse [J] née le 12 mars 1965 à [Localité 3] (54) domiciliée
Source officielle2ème Chambre
67c69aa1fb88929976ac163c
3 juillet 2024
3 juillet 2024
avocat au barreau de NANCY INTIME(S) : SA BNP PARIBAS PERSONAL FINANCE BNP PARIBAS PERSONAL FINANCE prise en la personne de son représentant légal domicilié es-qualité audit siège Représentant : Me Marie-aline
Source officielle3ème chambre A
627df8e20d41e0057d43e44f
12 mai 2022
12 mai 2022
[M] [U] né le [Date naissance 2] 1967 à [Localité 4] [Adresse 7] [Localité 5] Représenté par Me Emmanuel LAROUDIE, avocat au barreau de LYON, toque : 1182, substitué par Me Marie-Aline GERTZ, avocat
Source officiellePôle 5 - Chambre 5
6163f371700ef6338d4113b3
19 novembre 2009
19 novembre 2009
SOCIETE FALDIS prise en la personne de ses représentants légaux ayant son siège : [Adresse 7] représentée par la SCP BAUFUME-GALLAND-VIGNES, avoués à la Cour assistée de Me Marie-Aline MICHEL, avocat
Source officielleJEX
69fc23eacdc6046d47e1adc8
6 mai 2026
6 mai 2026
CREDIT FONCIER DE FRANCE prise en la personne de son représentant légal pour ce domicilié audit siège Représentant : Me Marie-aline LARERE de la SCP AUBRUN AUBRY LARERE, avocat au barreau de NANCY
Source officielleCour d'Appel
6253c97dbd3db21cbdd88792
10 mai 2006
10 mai 2006
Tapisserie 143 rue de Paris 93000 BOBIGNY défaillant COMPOSITION DU TRIBUNAL Elisabeth BELFORT, Vice-Président, signataire de la décision Agnès THAUNAT, Vice-Président Pascal MATHIS, Juge assistée de Marie-Aline
Source officielleJEX
6708c02e445a086e2bcedde7
10 octobre 2024
10 octobre 2024
LARERE, avocat au barreau de NANCY Madame [U] [I] domiciliée [Adresse 6] Représentée par Me Marie-aline LARERE, avocat au barreau de NANCY Le Syndicat des Copropriétaires de l'immeuble [Adresse
Source officielle2ème Chambre
65a0ef905bbe450008b2cfd3
11 janvier 2024
11 janvier 2024
1973 à [Localité 6] (Meurthe et Moselle), domiciliée [Adresse 2] Représentée par Me Marie-aline LARERE, avocat au barreau de NANCY Monsieur [K] [U] né le 18 Décembre 1972 à [Localité 5] (Vosges)
Source officielle5ème Chambre
6319874d51eeae4f1309d1be
6 septembre 2022
6 septembre 2022
BEAUDIER, Conseiller, agissant en tant que Conseiller de la mise en état de la cinquième chambre de la Cour d'Appel de NANCY, assisté de Madame Mégane LEGARDINIER, Greffière placée lors des débats et de ali
Source officielle1ère chambre civile A
5fd9cdc2369f7b0737e1995d
21 novembre 2019
21 novembre 2019
ASSURANCE DES TRAVAILLEURS MUTUALISTES venant aux droits de la SA MATMUT ASSURANCES [Adresse 4] [Localité 7] représentée par Maître Emmanuel LAROUDIE, avocat au barreau de LYON, substitué par Maître Marie
Source officielle2ème Chambre
6438f2fda942a604f5e936cb
12 avril 2023
12 avril 2023
/01789 - N° Portalis DBVR-V-B7G-FAVS ; APPELANT / DEFENDEUR A L'INCIDENT : Monsieur [F] [X] né le 11/09/1962 à [Localité 3], de nationalité française, domicilié [Adresse 1] ; Représenté par Me Marie-Aline
Source officielleCour d'Appel
6253c9ddbd3db21cbdd8964c
13 septembre 2007
13 septembre 2007
Robert E..., Mme Marie E...épouse N... F..., Mme Marie-Aline E...épouse JérômeI..., M. Rémi E..., Mme Marie-Christine E...épouse GérardG..., M.
Source officiellePage 1 sur 1228
LOPEZ, Célia, Aline, Marie, LOURENCO
16/08/2026
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Belley, Elisabeth, Aline, Marie-Anne, Vauclin
11/08/2026
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BERNARD, Aline, Agnès, Marie, Anne, STAUB
immatriculation suite à transfert de l'établissement principal hors ressort.
04/08/2026
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DELATER, Aline, Marie, Mathilde
22/07/2026
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BOSSARD, Lydia, Marie-Aline, Lydia, BOSSARD-MOLINIER
21/07/2026
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