Sont notamment intervenus à la construction : * la société EGBR pour les travaux de démolition, terrassement, maçonnerie, charpente, couverture et plâtrerie, * M Hassen Y... pour la pose des menuiseries

, en maçonnerie ; d'un conduit de fumée manufacturé de marque ELRUS d'une prise d'air canalisée et diffusant de l'air chaud dans la circulation des pièces à l'étage.

-la troisième cause est le défaut d'étanchéité entre le conduit de fumée en pierre et le gainage réalisé par la SARL DS CHEMINEE qui n'épouse pas la forme du conduit de fumée en pierre.

D..., condamné Mme X...- Y... à faire exécuter les travaux de réfection partielle du conduit de fumée à partir de la hauteur du quatrième étage de l'immeuble et jusqu'aux abergements et condamné Mme X.

S'agissant du nettoyage du bâtiment en raison des fumées il convient de relever que le système d'extraction des fumées installé par la société M&M Confort sur la ligne n° 1 de fabrication des pancakes

Antérieurement à cette vente, les époux [C] avaient fait installer un poêle à bois raccordé au conduit maçonné existant, par la société HC tradition.

Par jugement du 8 juin 2023, le tribunal judiciaire de Mâcon a : - dit que la maladie professionnelle de M.

CHEMINEES PHILIPPE ", dont le siège social est situé Chef lieu-74890 FESSY représentée par la SCP FILLARD COCHET-BARBUAT, avoués à la Cour assistée de la SCP FERNOUX & associés, avocats au barreau de MACON

; - Absence de remise de DPE ; - Portail électrique qui ne fonctionne pas ; - Mauvaises odeurs des canalisations ; - Absence d'eau chaude ; - Eau des canalisations de couleur verte / marron ainsi

En 1999, la société ZF MARINE appartenant au groupe ZF a racheté la Société Européenne d'Engrenages (SEE) qui devient la SA ZF MASSON.

le mur attestent de la présence d'un second conduit n'ayant jamais été utilisé pour évacuer les fumées, ' des traces de fixation des fumées visibles en partie haute sur le même pignon, ' la reprise

métallique rendant inerte le conduit maçonné.

Les policiers découvraient, en outre, sur le tableau de bord, 2 morceaux d'aluminium roulés ayant les caractéristiques de fumette.

En 1999, la société ZF MARINE, appartenant au groupe ZF, a racheté la Société Européenne d'Engrenages (SEE) qui devient la SA ZF MASSON'.

Sur la souche du conduit de fumée de la chaudière : - que la souche, édifiée par un maçon, n'est pas assez haute puisque contrairement aux règles de l'art elle ne dépasse pas le faîtage de la toiture principale

Articles pour fumeurs.

[M] lui indique que «'les odeurs sont plus fortes quand il pleut puisque les fumées sortant du 14 se refroidissent plus vite à cause du manque de plaque anti-pluie et que ces fumées retombent dans l'environnement

[Y] (parcours professionnel), - la fiche amiante maçon OPPBTP.