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281 résultats pour « Mamdy »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

1ere Chambre Section 1

6a0e943dcdc6046d4764dc54

Appel

20 mai 2026

20 mai 2026

Le syndicat des copropriétaires de « L'Hôtel de la Mammye » ne s'est pas constitué sur cet appel.

Source officielle

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CA

Cour d'Appel

6253c8ffbd3db21cbdd86f3f

Appel

20 février 2004

20 février 2004

SOPRES C/ Mamy Jean Noùl X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc9cbd3db21cbdd90b0d

Appel

5 octobre 2013

5 octobre 2013

conseiller à la cour d'appel de Paris, agissant par délégation du premier président de cette cour, assisté de Malika Arbouche, greffière, aux débats et au prononcé de l'ordonnance, APPELANTE : Mme Mamy

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc48bd3db21cbdd8fae6

Appel

13 septembre 2012

13 septembre 2012

Thierry Z...et de Mme Isabelle X...sont issus deux enfants : - Jessy née le 23 décembre 1995, - Maddy née le 2 mai 1999.

Source officielle
CAA

2e chambre - formation à 3

DCA_22DA00251_20230828

Admin. Appel

28 août 2023

28 août 2023

En ce qui concerne les préjudices de Maddy F transmis à ses ayants droit : 6.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb66bd3db21cbdd8d638

Appel

3 février 2011

3 février 2011

Quatre enfants sont issus de leur union : Sandy, majeure à charge, Mandy, Mathieu et Alexandre. Le 27 mai 2009, Madame A...a présenté une requête en divorce.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9b2bd3db21cbdd890f1

Appel

24 mai 2006

24 mai 2006

SCP PERRIN-MADY-MOUSSET Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca29bd3db21cbdd8a3e9

Appel

17 janvier 2008

17 janvier 2008

Ces abandons de créance ont été réalisés par Mme Mady X... et les enfants X... ne sont nullement concernés.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd6dbd3db21cbdd93555

Appel

28 septembre 2016

28 septembre 2016

Représentant : Me Martine SALINESI-FERRE, avocat au barreau de MARSEILLE Intimée ORDONNANCE DE JONCTION Nous, madame Chantal MUSSO, Magistrat de la Mise en Etat, assistée de Mandy ROGGIO Vu

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c95bbd3db21cbdd880d8

Appel

16 février 2006

16 février 2006

C/ Mady Y... épouse X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc08bd3db21cbdd8ee9b

Appel

20 octobre 2011

20 octobre 2011

COUR D'APPEL DE DOUAI CHAMBRE 7 SECTION 2 ORDONNANCE DE JONCTION DU 20 Octobre 2011 RG N : 11/05758 joint au dossier 11/5755 Madame Mandy, Marjorie X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd78bd3db21cbdd93776

Appel

28 novembre 2016

28 novembre 2016

Intimé ORDONNANCE DE RADIATION Nous, Chantal MUSSO, Magistrat de la Mise en Etat de la 6e Chambre C de la Cour d'Appel d'Aix en Provence, Assisté de Mandy ROGGIO, Greffier, Vu les dispositions

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdbcbd3db21cbdd94501

Appel

29 mars 2019

29 mars 2019

ORDONNANCE DE CADUCITE (Article 905-1 du code de procédure civile) Nous, Catherine VINDREAU, président, assistée de Mandy ROGGIO, greffier, Vu l'avis de caducité qui vous a été transmis le 01.03.2019

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdc9bd3db21cbdd9477c

Appel

26 septembre 2019

26 septembre 2019

Intimé Ordonnance no 2019/M217 ORDONNANCE DE RETRAIT DU RÔLE NOUS, Catherine VINDREAU, magistrat de la mise en état de la Chambre 2-3 de la cour d'appel d'Aix-en-Provence, assistée de Mandy

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdc9bd3db21cbdd94785

Appel

1 octobre 2019

1 octobre 2019

Intimé Ordonnance no 2019/M221 ORDONNANCE DE RETRAIT DU RÔLE NOUS, Catherine VINDREAU, magistrat de la mise en état de la Chambre 2-3 de la cour d'appel d'Aix-en-Provence, assistée de Mandy

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd3bbd3db21cbdd92b2b

Appel

26 novembre 2015

26 novembre 2015

Intimée ORDONNANCE DE CADUCITE (Article 908 du Code de Procédure Civile) Nous, madame Chantal MUSSO, Magistrat de la Mise en Etat, assistée de Mandy ROGGIO Vu l'avis de caducité qui vous a été

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd6dbd3db21cbdd93544

Appel

28 septembre 2016

28 septembre 2016

13 avenue Gambetta Immeuble l'Escurial 83400 HYERES ORDONNANCE DE CADUCITE (Article 908 du Code de Procédure Civile) Nous, madame Chantal MUSSO, Magistrat de la Mise en Etat, assistée de Mandy

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CA

Cour d'Appel

ésistement d'appel de Marc Olivier Bruno X..., appelantc/Alexa Y

6253cd81bd3db21cbdd938c1

Appel

12 janvier 2017

12 janvier 2017

Représentant : Me Christine D'ARRIGO, avocat au barreau de MARSEILLE Intimée Nous, Chantal MUSSO, Magistrat de la Mise en Etat, assistée de Mandy ROGGIO, Greffier, Vu les articles 384, 400

Source officielle
CA

Cour d'Appel

ésistement d'appel de Marc Olivier Bruno X..., appelantc/Alexa Y

6253cd81bd3db21cbdd938c7

Appel

12 janvier 2017

12 janvier 2017

Représentant : Me Christine D'ARRIGO, avocat au barreau de MARSEILLE Intimée Nous, Chantal MUSSO, Magistrat de la Mise en Etat, assistée de Mandy ROGGIO, Greffier, Vu les articles 384, 400

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd92bd3db21cbdd93b48

Appel

23 novembre 2016

23 novembre 2016

Intimée Nous, Chantal MUSSO, Magistrat de la Mise en Etat, assisté de Mandy ROGGIO, Greffier, Vu les articles 384, 400 et suivants et 769 du Code de Procédure Civile, Vu le désistement d'appel de X.

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