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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ere Chambre Section 1
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20 mai 2026
Le syndicat des copropriétaires de « L'Hôtel de la Mammye » ne s'est pas constitué sur cet appel.
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Cour d'Appel
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20 février 2004
SOPRES C/ Mamy Jean Noùl X...
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5 octobre 2013
conseiller à la cour d'appel de Paris, agissant par délégation du premier président de cette cour, assisté de Malika Arbouche, greffière, aux débats et au prononcé de l'ordonnance, APPELANTE : Mme Mamy
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13 septembre 2012
Thierry Z...et de Mme Isabelle X...sont issus deux enfants : - Jessy née le 23 décembre 1995, - Maddy née le 2 mai 1999.
2e chambre - formation à 3
DCA_22DA00251_20230828
28 août 2023
En ce qui concerne les préjudices de Maddy F transmis à ses ayants droit : 6.
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3 février 2011
Quatre enfants sont issus de leur union : Sandy, majeure à charge, Mandy, Mathieu et Alexandre. Le 27 mai 2009, Madame A...a présenté une requête en divorce.
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24 mai 2006
SCP PERRIN-MADY-MOUSSET Y...
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17 janvier 2008
Ces abandons de créance ont été réalisés par Mme Mady X... et les enfants X... ne sont nullement concernés.
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28 septembre 2016
Représentant : Me Martine SALINESI-FERRE, avocat au barreau de MARSEILLE Intimée ORDONNANCE DE JONCTION Nous, madame Chantal MUSSO, Magistrat de la Mise en Etat, assistée de Mandy ROGGIO Vu
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16 février 2006
C/ Mady Y... épouse X...
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20 octobre 2011
COUR D'APPEL DE DOUAI CHAMBRE 7 SECTION 2 ORDONNANCE DE JONCTION DU 20 Octobre 2011 RG N : 11/05758 joint au dossier 11/5755 Madame Mandy, Marjorie X...
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28 novembre 2016
Intimé ORDONNANCE DE RADIATION Nous, Chantal MUSSO, Magistrat de la Mise en Etat de la 6e Chambre C de la Cour d'Appel d'Aix en Provence, Assisté de Mandy ROGGIO, Greffier, Vu les dispositions
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29 mars 2019
ORDONNANCE DE CADUCITE (Article 905-1 du code de procédure civile) Nous, Catherine VINDREAU, président, assistée de Mandy ROGGIO, greffier, Vu l'avis de caducité qui vous a été transmis le 01.03.2019
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26 septembre 2019
Intimé Ordonnance no 2019/M217 ORDONNANCE DE RETRAIT DU RÔLE NOUS, Catherine VINDREAU, magistrat de la mise en état de la Chambre 2-3 de la cour d'appel d'Aix-en-Provence, assistée de Mandy
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1 octobre 2019
Intimé Ordonnance no 2019/M221 ORDONNANCE DE RETRAIT DU RÔLE NOUS, Catherine VINDREAU, magistrat de la mise en état de la Chambre 2-3 de la cour d'appel d'Aix-en-Provence, assistée de Mandy
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26 novembre 2015
Intimée ORDONNANCE DE CADUCITE (Article 908 du Code de Procédure Civile) Nous, madame Chantal MUSSO, Magistrat de la Mise en Etat, assistée de Mandy ROGGIO Vu l'avis de caducité qui vous a été
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13 avenue Gambetta Immeuble l'Escurial 83400 HYERES ORDONNANCE DE CADUCITE (Article 908 du Code de Procédure Civile) Nous, madame Chantal MUSSO, Magistrat de la Mise en Etat, assistée de Mandy
ésistement d'appel de Marc Olivier Bruno X..., appelantc/Alexa Y
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12 janvier 2017
Représentant : Me Christine D'ARRIGO, avocat au barreau de MARSEILLE Intimée Nous, Chantal MUSSO, Magistrat de la Mise en Etat, assistée de Mandy ROGGIO, Greffier, Vu les articles 384, 400
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23 novembre 2016
Intimée Nous, Chantal MUSSO, Magistrat de la Mise en Etat, assisté de Mandy ROGGIO, Greffier, Vu les articles 384, 400 et suivants et 769 du Code de Procédure Civile, Vu le désistement d'appel de X.