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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cb47bd3db21cbdd8d3bf
14 janvier 2010
14 janvier 2010
MAISON LE MARQUIER C/ S.A.R.L.
Source officiellePôle 1 - Chambre 10
6688de52676b73dd81b97072
4 juillet 2024
4 juillet 2024
[M] à l'encontre de la SAS Les Ecuries du Pont Marquis ; débouté en conséquence la SAS Les Ecuries du Pont Marquis de l'ensemble de ses demandes ; dit n'y avoir lieu de statuer sur l'exception d'inexécution
Source officielle5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
631ad91339cffb4f13674449
6 septembre 2022
6 septembre 2022
Ce jugement a été notifié à la société Le Marquis le qui en a relevé appel le 25 mars 2021. Le 3 juin 2021, la société Le Marquis a communiqué au greffe ses conclusions d'appelant.
Source officielle1ère Chambre
DCA_21NT01051_20221021
21 octobre 2022
21 octobre 2022
A B Marquis.
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX00962_20250709
9 juillet 2025
9 juillet 2025
Les conclusions de la commune de Masquières tendant à l'application des dispositions de l'article L. 761-1 du code de justice administrative ne peuvent qu'être rejetées.
Source officielle4ème chambre
DCA_20TL01250_20221110
10 novembre 2022
10 novembre 2022
Par arrêté en date du 18 octobre 2010, ce permis de construire a été transféré à la société civile immobilière les Marquis.
Source officielleCh. Sociale -Section B
670a1165f178dc2492b0faac
10 octobre 2024
10 octobre 2024
Le manquement est caractérisé.
Source officielleCour d'Appel
6253cb77bd3db21cbdd8d906
9 mars 2011
9 mars 2011
S LE MAQUIS S. A. R. L SUD CONSTRUCTIONS S. A. R. L FM BAIES Compagnie d'assurances SOCIETE MUTUELLE D'ASSURANCE DU BATIMENT ET DES TRAVAUX PUBLICS S. A. R. L. SANTUNIONE S. A. R.
Source officielleChambre 1-4
68fb978511af6ba0065f4321
23 octobre 2025
23 octobre 2025
MAQUIS C/ S.C.I.
Source officielleChbre Sociale Prud'Hommes
6a226414cdc6046d4739518e
4 juin 2026
4 juin 2026
[W] [D], demeurant [Adresse 1], représentant : Me Laetitia BLANC de la SARL BALLALOUD ET ASSOCIES, avocat au barreau de BONNEVILLE C/ Mme [I] [O], demeurant [Adresse 2], représentant : Me Carole MARQUIS
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
62848f7c498a54057d102d1a
17 mai 2022
17 mai 2022
marque antérieure MARQUIS DE CALON.
Source officielleCour d'Appel
6253cc8ebd3db21cbdd907a3
19 juin 2013
19 juin 2013
X...s'est porté caution pour la société les Moulins du Maquis, or au vu de l'extrait K'bis de cette société, versée aux débats, cette dernière a été immatriculée le 11 janvier 2007.
Source officielleCour d'Appel
6253c8efbd3db21cbdd86bd8
23 septembre 2003
23 septembre 2003
La marque déceptive : La Société P. critique le dépôt de marque fait par le G.I.E B.
Source officielleChambre 3-1
5fd972ed1e652d5ffd1ebdf3
30 janvier 2020
30 janvier 2020
La société LES VIGNERONS DE BALMA VENITIA ' BEAUMES DE VENISE a déposé notamment les marques françaises suivantes : - « TRIAS », marque verbale déposée le 28 octobre 2003 pour désigner notamment
Source officielleChambre civile Section 2
63bfb2425e2fbe7c9004358e
11 janvier 2023
11 janvier 2023
Il a fait valoir l'évolution des demandes et la variation des allégations, transformant les surfaces de châtaigniers en maquis, la valorisation de l'exploitation et le caractère injustifié des demandes
Source officiellePôle 5 - Chambre 4
615e0d6fc25a97f0381f4d52
28 janvier 2015
28 janvier 2015
La SAS SÉRAPHIN conçoit et fabrique des vêtements de peau de luxe pour hommes, commercialisés sous sa marque ou des marques de prestige.
Source officielle4ème CHAMBRE COMMERCIALE
DBVJ-V-B7H-NPR3 Société MACQUARIE EURO LIMITEDc/S.E
6684eac5a0de54ff609f7cc6
2 juillet 2024
2 juillet 2024
Par convention de crédit du 2 mai 2018 ayant donné lieu à une modification par avenant le 6 août 2019, la société Macquarie Bank International Limited, société du groupe Macquarie, désormais dénommée Macquarie
Source officielle4ème CHAMBRE COMMERCIALE
DBVJ-V-B7H-NPSB Société MACQUARIE EURO LIMITEDc/S.E
6684eac5a0de54ff609f7cc8
2 juillet 2024
2 juillet 2024
Par convention de crédit du 2 mai 2018 ayant donné lieu à une modification par avenant le 6 août 2019, la société Macquarie Bank International Limited, société du groupe Macquarie, désormais dénommée Macquarie
Source officielle4ème CHAMBRE COMMERCIALE
DBVJ-V-B7H-NPSE Société MACQUARIE EURO LIMITEDc/S.C
6684eac5a0de54ff609f7cca
2 juillet 2024
2 juillet 2024
Par convention de crédit du 2 mai 2018 ayant donné lieu à une modification par avenant le 6 août 2019, la société Macquarie Bank International Limited, société du groupe Macquarie, désormais dénommée Macquarie
Source officielle4ème CHAMBRE COMMERCIALE
DBVJ-V-B7H-NPRW Société MACQUARIE EURO LIMITEDc/S.E
6684eac4a0de54ff609f7cc4
2 juillet 2024
2 juillet 2024
Par convention de crédit du 2 mai 2018 ayant donné lieu à une modification par avenant le 6 août 2019, la société Macquarie Bank International Limited, société du groupe Macquarie, désormais dénommée Macquarie
Source officiellePage 1 sur 161