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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cb75bd3db21cbdd8d87a
22 février 2011
22 février 2011
Mahfoud, assignation signifiée à monsieur Y... Mahfoud et madame Y... Samira, se déclarant comme étant son épouse.
Source officielle4ème chambre commerciale
635b7206b201587f74be0386
27 octobre 2022
27 octobre 2022
MAHZOUME, société à responsabilité limitée au capital de 1.000 euros, immatriculée au RCS de [Localité 2] sous le numéro 913 703 971, prise en la personne de son gérant en exercice domicilié en cette qualité
Source officiellePôle 4 - Chambre 10
65a8d510e12c85000874afc8
17 janvier 2024
17 janvier 2024
SAS LES MEUBLES RAUGER VAUCLAIRE, représentée par Me Soukaina MAHZOUM, avocat au barreau de PARIS Intimée : Madame [F] [J], représentée par Me Bouziane BEHILLIL de la SELEURL CAMBACERES Avocat,
Source officielleCour d'Appel
Mahmoud Xc/Maître BACH
6253c860bd3db21cbdd851a2
25 septembre 2000
25 septembre 2000
COUR D'APPEL D'ANGERS 3ème CHAMBRE PG/LH ARRET N0 REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS AFFAIRE N0 :99/01899 AFFAIRE: Mahmoud X... c/ Maître BACH, ès-qualités Pierre Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cbc8bd3db21cbdd8e423
21 juin 2011
21 juin 2011
Mahjoud et Mme Ahlem C... épouse C..., un logement d'habitation sis ....
Source officielleCour d'Appel
6253cd20bd3db21cbdd92557
28 mars 2006
28 mars 2006
ARRÊT DU 28 MARS 2006 FM/ SBA 05/ 01422 Mahmoud X...
Source officielleCour d'Appel
6253c8c0bd3db21cbdd8629b
13 septembre 2002
13 septembre 2002
SUR CE, LA COUR : Considérant qu'il est établi par un certificat du 29 novembre 2001 que le placement sous curatelle de Monsieur Mahmoud EL Z... a été mentionné au Répertoire Civil du Service Central
Source officielleCour d'Appel
6253cd05bd3db21cbdd920c5
25 février 2015
25 février 2015
A... qu'il était démontré que la société MARHOUM qui n'avait pas eu de relation contractuelle avec M.
Source officielleCour d'Appel
6253c9b0bd3db21cbdd8909a
7 mars 2007
7 mars 2007
LE DIRECTEUR DRASS MARSEILLE COUR D'APPEL DE NÎMES CHAMBRE SOCIALE ARRÊT DU 07 MARS 2007 APPELANT : Monsieur Mahmoud X... ...
Source officielleCour d'Appel
6253cd5dbd3db21cbdd93153
13 avril 2016
13 avril 2016
Marzouk X...
Source officielleCour d'Appel
6253cc10bd3db21cbdd8f05a
25 janvier 2012
25 janvier 2012
TRANI, avocat au barreau de BASTIA (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2010/ 2323 du 02/ 09/ 2010 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de BASTIA) INTIME : Monsieur Marzouk
Source officielleCour administrative d'appel de Versailles
ORCA_22VE02307_20221026
26 octobre 2022
26 octobre 2022
Mme B a été admise au bénéfice de l'aide juridictionnelle totale par décision du 13 septembre 2022, pour être assistée par Me Assaouci Makroum. Vu les autres pièces du dossier.
Source officielleChambre 3-2
6791e0041c87724b5e69d9df
22 janvier 2025
22 janvier 2025
COUR D'APPEL d'AIX-EN-PROVENCE [Adresse 2] [Localité 1] N° RG 24/11877 - N° Portalis DBVB-V-B7I-BNYEV Chambre 3-2 Ordonnance n° 2025/M3 Affaire : SARL LE MARGOUM Représentant : Me [Y]
Source officielleCour d'Appel
6253cd93bd3db21cbdd93b7b
18 avril 2017
18 avril 2017
au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 617- No du dossier 20150194- Représentant : Me Ghislain AMSELLEM, Plaidant, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : A0081 substitué par Me SROUSSI Monsieur Mahmoud
Source officielleCour d'Appel
6253ca9bbd3db21cbdd8b845
27 février 2008
27 février 2008
Patrice Z... ... 75008 PARIS représenté par la SCP FISSELIER - CHILOUX - BOULAY, avoués à la Cour assisté de Me Thomas Y..., avocat au barreau de PARIS, toque : R241 INTIMES Monsieur Mahmoud
Source officielleCour d'Appel
6253cd91bd3db21cbdd93b18
31 mars 2017
31 mars 2017
Mahmoud A... et Mme Banafsheh Z..., épouse A...
Source officielleChambre civile 1-5
67ecc5c8955548e0aba48f52
1 avril 2025
1 avril 2025
à un droit de passage Décision attaquée : n° 23/01027 rendue par le Tribunal de Grande Instance de PONTOISE le 08 Novembre 2024 Appelants : Monsieur [O] [B], représentant : Me Asma ASSAOUCI MAKROUM
Source officiellePôle 4 - Chambre 1
625bae6144cde4277d1bd596
15 avril 2022
15 avril 2022
muret et des poteaux en briques, une porte en bois et des marches permettant d'accéder à cette porte, et fait installer sur cette parcelle une construction en parpaings destinée à abriter une cuve de mazout
Source officielleCour d'Appel
6253cb4dbd3db21cbdd8d481
24 janvier 2011
24 janvier 2011
Ibrahim Y... et de Mme Fadumo X... sont issus 3 enfants : Manane X..., né le 2 mars 2004, Mahmoud X..., né le 8 février 2005 et Faïs X..., né le 4 décembre 2008, qui ont été reconnus par les deux parents
Source officielleCour d'Appel
6253cb9dbd3db21cbdd8de1c
17 mai 2011
17 mai 2011
Mahmoud X..., qui a donné à bail commercial à son frère, M.
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