CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

240 résultats pour « Lolita »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253c97abd3db21cbdd88753

Appel

6 avril 2006

6 avril 2006

octobre 2004 sous la dénomination "LOLITA KISS".

Source officielle

Page 1 sur 12

Suivant →

Annonces BODACC1 813 résultats

Journal officiel
Modifications diverses

Brunet, Ludivine Lolita Nicole Noelle

SIREN 984695858Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Limoges

28/08/2026

Voir →

Modifications diverses

GUILLOREAU, Lolita, Valentine

SIREN 939916698Greffe du Tribunal de Commerce de Caen

25/08/2026

Voir →

Créations

Waroquier, Lolita Michelle

SIREN 799357884Greffe du Tribunal de Commerce de Valenciennes

25/08/2026

Voir →

Modifications diverses

SCI LOLITA

SIREN 944090349Greffe du Tribunal de Commerce de Tarascon

19/08/2026

Voir →

Ventes et cessions

MICHEL, Lolita, Marie, Cynthia, AU FIL DES SENS

SIREN 101952075Greffe du Tribunal Mixte de Commerce de Saint-Denis de la Réunion

Acte sous seing privé en date du 29/06/2026 enregistré au Service de l'Enregistrement de SIE DE SAINT DENIS DE LA REUNION le 03/07/2026, Dossier 2026 00026265. Référence : 9744P31 2026 A 02750. Adresse de l'ancien propriétaire : 418 Route du Bois de Nèfles Sainte-Clotilde 97490 SAINT-DENIS. Adresse du nouveau propriétaire : 35 B Chemin des Noyers Sainte-Clotilde 97490 SAINT-DENIS. Les oppositions seront reçues dans les dix jours suivant la publication prévue à l’article L.141-12 du code de comme

18/08/2026

Voir →

CA

Cour d'Appel

6253c975bd3db21cbdd88624

Appel

15 juin 2006

15 juin 2006

Lolita Yvonne Téofane DE Y... Jessica Lolita DE Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

Tribunal, saisi d'une demande de Lorenzo X...forméec/Philippe A

6253cc30bd3db21cbdd8f6b0

Appel

17 novembre 2011

17 novembre 2011

Lorenzo X...n'est donc pas fondé à réclamer une part de ce gain au seul motif qu'il est le seul héritier de Lolita X....

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 6

5fdc051b3cfc4f29542b62e9

Appel

9 janvier 2019

9 janvier 2019

La société Logista France s'oppose à cette demande qu'elle estime exorbitante pour correspondre à 35 mois de salaire.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca74bd3db21cbdd8b135

Appel

4 avril 2008

4 avril 2008

(Délégué syndical ouvrier) Madame Lolita Marie Pierre L... ... 97426 LES TROIS BASSINS Représentant : M. C. G. T. R.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd24bd3db21cbdd92633

Appel

8 juillet 2015

8 juillet 2015

SAS LOLIA MARINE C/ Société civile VIRGINIE COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU HUIT JUILLET DEUX MILLE QUINZE APPELANTS : Me Jean Pierre X...

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE A

5fdadef829c2de71af604d5a

Appel

15 mai 2019

15 mai 2019

représentée par Me Vincent SCHNEEGANS, avocat au barreau de MARSEILLE INTIMÉE : Société C.G.I. venant aux droits de la société LOGICA France, SASU [...]

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8afbd3db21cbdd85f46

Appel

20 juin 2002

20 juin 2002

Familiales du Tribunal de Grande Instance de LILLE a : - prononcé le divorce des époux aux torts du mari, - confié à la mère et au père l'exercice conjoint de l'autorité parentale sur les enfants : [* Lolita

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd6abd3db21cbdd9347d

Appel

9 août 2016

9 août 2016

Ordonnance n° 75 --------------------------- 09 Août 2016 --------------------------- RG no16/00071 --------------------------- Jany X..., Lolita X...

Source officielle
CA

Chambre 1-5

5fd987b998c91e77b725e40e

Appel

16 janvier 2020

16 janvier 2020

Au milieu des années 1980, les copropriétaires du 5ème et dernier étage ont été autorisés à réaliser des loggias sur leur terrasse.

Source officielle
CA

1ère chambre civile

69f19a62cdc6046d47ede800

Appel

28 avril 2026

28 avril 2026

D'APPEL DE MONTPELLIER 1ère chambre civile ORDONNANCE DE DESISTEMENT D'APPEL N° RG 26/00155 - N° Portalis DBVK-V-B7K-Q5BN APPELANTE : Mme [J] [B] épouse [Q] [Adresse 1] Représentant : Me Lolita

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccd1bd3db21cbdd91573

Appel

13 mai 2014

13 mai 2014

APPELANTE : Madame Chantal X... ... 72560 CHANGE Présente, assistée de Maître PAVET de la SCP LE DEUN-PAVET-VILLENEUVE-DAVETTE-BENOIST-DUPUY, avocats au barreau du MANS INTIMEE : Société LOLITA

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 2

6163964f5fe465b53b77f553

Appel

5 novembre 2010

5 novembre 2010

designer à de potentiels clients, reproduit sur son site Internet et sur un document pdf qu'elle a fait circuler par courrier électronique des images des produits pour les marques Chantal Thomass, Lolita

Source officielle
CA

2e chambre civile

6610e5e974ef9f00086f659c

Appel

4 avril 2024

4 avril 2024

1974 à [Localité 11] de nationalité Française [Adresse 2] [Localité 12] USA Représentée par Me Yann GARRIGUE de la SELARL LX MONTPELLIER, avocat au barreau de MONTPELLIER, avocat postulant et Me Lolita

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd24bd3db21cbdd9264d

Appel

21 juillet 2015

21 juillet 2015

C/ Laurena Lolita Y...

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 15

642e75c08b510604f5bc1dca

Appel

5 avril 2023

5 avril 2023

Le 1er juillet 2022, la société LOGISTA FRANCE (SAS LOGISTA) a exercé un recours contre le déroulement des opérations de visite et de saisies des 23 et 24 juin 2022 (RG 22/11616).

Source officielle
CA

Chambre sociale-2ème sect

68e8963ff14914fb075ebcb7

Appel

9 octobre 2025

9 octobre 2025

, - condamné la SA LOGISTA RETAIL FRANCE à payer à Monsieur [D] [T] la somme de 500 euros à titre de dommages et intérêts, - condamné la SA LOGISTA RETAIL FRANCE à payer à Monsieur [D] [T] la somme de

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbf5bd3db21cbdd8ebac

Appel

30 août 2011

30 août 2011

.-69006 LYON représenté par la SCP DORMEVAL-PUIG, avoués à la Cour assisté de la SCP BODECHER CORDEL BETEMPS, avocats au barreau D'ALBERTVILLE Intimées LA SARL LOCATAX, dont le siège social

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cae0bd3db21cbdd8c5df

Appel

12 juin 2008

12 juin 2008

LOGICA CMG C/ S.A.R.L.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 10

6162c1d034defd4c4b3b4647

Appel

20 juin 2012

20 juin 2012

La SAS Logica It Services France, ci après Logica, est la nouvelle dénomination sociale de la société Unilog, spécialisée, elle, dans le domaine des solutions informatiques.

Source officielle