A D, agissant en son nom et pour le compte de la section de Lespinasse et la FASC 15 ont demandé l'annulation de cet arrêté. M.

La société [U] Lépinay soulève l'irrecevabilité du recours de M. 

Trois factures d'honoraires ont été émises par la société Honhon Lepinay pour un total de 2 473,97 euros HT soit 2 968,76 euros TTC. Contestant ces factures, M.

[U] [T] PROMOTION IMMOBILIERE Représentée par Me Eulalie LEPINAY, avocat au barreau de COLMAR S.E.L.A.R.L.

[K] [S] Représenté par Maître Eulalie LEPINAY assisté de Me Eulalie LEPINAY, avocat au barreau de COLMAR O R D O N N A N C E D E C A D U C I T E DE LA DÉCLARATION D'APPEL Nous, Annie MARTINO

Prononcé à [Localité 1], en audience publique, le 31 Juillet 2025 à 14h48, en présence de - l'intéressé par visio-conférence - Maître Eulalie LEPINAY, conseil de M.

Le préfet du Bas-Rhin, puis Maître Eulalie LEPINAY, avocat au barreau de COLMAR, commise d'office, en ses observations pour le retenu.

Prononcé à Colmar, en audience publique, le 17 Janvier 2025 à 15h04, en présence de - l'intéressé par visio-conférence - Maître Eulalie LEPINAY, conseil de M.

Prononcé à [Localité 1], en audience publique, le 31 Juillet 2025 à 14h35, en présence de - l'intéressé par visio-conférence - Maître Eulalie LEPINAY, conseil de M.

[Adresse 1] Société MMA IARD ASSURANCES MUTUELLES Représentée par Me Eulalie LEPINAY, avocat au barreau de COLMAR S.A.

Par ailleurs, la SCP Ducourau [G] Labache Landais Moreau-Lespinard sera subrogée de plein droit dans les droits des époux [W] à l'encontre de M.

Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure La commune de Lespignan, la communauté de communes La Domitienne et la société Ferme éolienne de Lespignan ont demandé au tribunal administratif

[I] [R] Représenté par Me Valérie SPIESER de la SELARL V² AVOCATS, avocat au barreau de COLMAR Compagnie d'assurance MMA IARD ASSURANCES MUTUELLES Représentée par Me Eulalie LEPINAY, avocat au barreau

Prononcé à Colmar, en audience publique, le 17 Janvier 2025 à 15h32, en présence de - l'intéressé par visio-conférence - Maître Eulalie LEPINAY, conseil de M.

La commune de Lespinassière relève appel de ce jugement. Sur le bien-fondé du jugement : En ce qui concerne le principe de responsabilité : 2.

Prononcé à [Localité 2], en audience publique, le 03 Avril 2023 à 15h08, en présence de - l'intéressé par visio-conférence - Maître Eulalie LEPINAY, conseil de M.

Prononcé à [Localité 1], en audience publique, le 15 Janvier 2025 à 14h30, en présence de - l'intéressé par visio-conférence - Maître Eulalie LEPINAY, conseil de M.

Prononcé à Colmar, en audience publique, le 15 Janvier 2025 à 10h25, en présence de - l'intéressé par visio-conférence - Maître Eulalie LEPINAY, conseil de M.