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590 résultats pour « Legoth »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 4 - Chambre 3

5fca7011e48b715ba2d68ede

Appel

16 octobre 2020

16 octobre 2020

en paiement dirigées contre la Sas M Lego ; A titre plus subsidiaire : - Condamne Madame [R] [X] à dédommager la Sas M Lego de toutes condamnations à toutes créances de quelque nature que ce soit

Source officielle

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CA

Cour d'Appel

6253cad7bd3db21cbdd8c451

Appel

28 mai 2008

28 mai 2008

, - rejeté toutes autres demandes des parties, - condamné la société Lenôtre aux dépens; Vu l'appel relevé par la société Lenôtre et ses dernières conclusions du 17 janvier 2008 par lesquelles elle

Source officielle
CA

1ère Chambre C

603232dc8dd9f1697973f7be

Appel

22 mars 2018

22 mars 2018

La SA LENOTRE a relevé appel le 23 mars 2018.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 11

6033dc714399f18e0247033d

Appel

17 mars 2017

17 mars 2017

La société GREAT LENGTHS, n°1 mondial de l'extension de cheveux naturels, disposant en France d'une filiale, GREAT LENGTHS France, fournit au groupe « Extension VIP », constitué de trois salons de coiffure

Source officielle
CAA

5ème Chambre

DCA_21PA03673_20220930

Admin. Appel

30 septembre 2022

30 septembre 2022

La société Lenôtre est propriétaire d'un local situé 14 rue Lincoln dans le 8ème arrondissement de Paris.

Source officielle
CA

4e chambre

63c2572e0bfda47c90076217

Appel

10 janvier 2023

10 janvier 2023

représentant : Me Thierry DE VALLOMBREUSE, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 540 - N° du dossier 1762 app Intimés : Monsieur [D] [F], représentant : Me Francis LEGOND

Source officielle
CA

Avis

CADA:20163584

Appel

22 septembre 2016

22 septembre 2016

comprenant notamment les conventions passées au titre de l'article L311-4 du code de l'urbanisme : 1) l'immeuble dénommé Résidence « Tégula » construit sur la parcelle cadastrée section LM n°825, rue André Lenôtre

Source officielle
CA

4e Chambre A

60327bf84a3c7fb00e7b3447

Appel

25 janvier 2018

25 janvier 2018

La SA LENOTRE a pris possession des lieux à l'achèvement des travaux et a débuté l'exploitation de [Établissement 2].  

Source officielle
CA

Chambre 2 A

6878847663001e49f9f26b7d

Appel

16 juillet 2025

16 juillet 2025

La SAS Denni-Legoll s'est constituée intimée le 31 août 2022.

Source officielle
CA

12e chambre

6033fada60ab40ab28d6a7c3

Appel

21 février 2017

21 février 2017

Industry, * par mails des 24 et 31 mai 2013, elle a passé deux commandes à la société Leather Industry, * les factures correspondant à ces commandes ont été émises en septembre et octobre 2013 par la

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd95bd3db21cbdd93c0e

Appel

19 janvier 2017

19 janvier 2017

C/ SELARL BOUVET ET GUYONNET ès-qualités de liquidateur judiciaire de la SAS LECOT etc...

Source officielle
CA

Chambre civile 1-2

66975ea792a5b3e8ade13fa2

Appel

16 juillet 2024

16 juillet 2024

de la SCP LEGOND & ASSOCIES, Plaidant et Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 7 S.A.R.L.

Source officielle
CA

Chambre civile 1-2

677e149526e046654dc50c85

Appel

7 janvier 2025

7 janvier 2025

la Société SOGELYM DIXENCE dont le siège est [Adresse 5], prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 3] [Localité 7] Représentant : Me Sophie LEGOND

Source officielle
CA

Ch civ. 1-4 copropriété

69fc1d73cdc6046d47e04f63

Appel

6 mai 2026

6 mai 2026

Décision déférée à la cour : Jugement rendu le 26 Août 2025 par le Tribunal judiciaire de NANTERRE N° RG : 23/08110 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Sophie LEGOND

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CA

Chambre commerciale 3-2

686df87bbdbdd86396f38fe3

Appel

8 juillet 2025

8 juillet 2025

cour : Jugement rendu le 19 Juin 2024 par le Président du TC de [Localité 5] N° RG : 2024F242 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Marc BRESDIN Me Marc LENOTRE

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CA

1ère Chambre

60232e12b9bd2d121fdf1919

Appel

2 février 2021

2 février 2021

LE SAUNIER en date du 11 septembre 2019 [RG N° 18/00625] Code affaire : 63B Demande en réparation des dommages causés par l'activité des auxiliaires de justice SAS PICOLOR C/ [S] [N], SELAS LEGATIS

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CA

Chambre civile 1-5

698c1beccdc6046d47d68b0e

Appel

9 octobre 2025

9 octobre 2025

FONCIERE CRISTAL Prise en la personne de ses représentants légaux, domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 1] [Localité 3] Représentant : Me Sophie LEGOND de la SCP LEGOND & ASSOCIES

Source officielle
CA

Chambre civile 1-5

6780b7a534dc79f9f0614fb4

Appel

9 janvier 2025

9 janvier 2025

Président du TJ de [Localité 12] N° RG : 23/01061 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : 09.01.2025 à : Me Frédérique FARGUES, avocat au barreau de VERSAILLES, Me Marc LENOTRE

Source officielle
CA

13e chambre

652f79a3b053208318995c9c

Appel

17 octobre 2023

17 octobre 2023

par le Tribunal de Commerce de VERSAILLES N° Chambre : N° Section : N° RG : 2020F00688 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Anne-Laure WIART Me Sophie LEGOND

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CA

Pôle 6 - Chambre 3

686611cf957d68b57534e260

Appel

2 juillet 2025

2 juillet 2025

LENOTRE N° RCS de [Localité 5] : 662 054 543 [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Anne-laure BÉNET, avocat au barreau de PARIS, toque : J095 COMPOSITION DE LA COUR : En application

Source officielle