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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Chambre 4-6
653ca5d683c9498318209bdd
27 octobre 2023
27 octobre 2023
Me LARIBI a transmis ses conclusions d'appelant au greffe par Rpva le 10 Octobre 2023 soit au delà du délai prévu par l'article 905-2 du Code de Procédure civile.
Source officielleChambre Sociale
6684eb29a0de54ff609f81c6
2 juillet 2024
2 juillet 2024
DBV2-V-B7I-JU7X Affaire : Jugement du Conseil de Prud'hommes du Havre en date du 26 Avril 2024, enregistrée sous le n° 22/00444 Madame [M] [B] [Adresse 3] [Localité 1] Représentant : Me Saliha LARIBI
Source officielle1ère Chambre
60363a0b2b47519c1738b442
27 novembre 2015
27 novembre 2015
le 21 mai 2003 suivi d'une facturation de la société Larivière à la société Pees du 31 mai 2003.
Source officielle12e chambre
6349008163d497adffda4338
13 octobre 2022
13 octobre 2022
La société Editions Larivière conteste tout acte de concurrence déloyale.
Source officiellePôle 4 - Chambre 5
659f98dc3328fa00087a267c
10 janvier 2024
10 janvier 2024
[R] ; Condamner la société Larivière à payer à MMA iard assurances mutuelles la somme de 2 500 euros en application de l'article 700 du code de procédure civile ; Condamner la société Larivière in
Source officielle4ème Chambre
650bde7fbeee0f8318b971db
24 août 2023
24 août 2023
ce qu'il a condamné la société Couverture Lamoricière à payer à la société Larivière la somme de 1 500 euros au titre des frais non répétibles ; - condamner la société Larivière à payer à la société
Source officielle1ere Chambre sect.Civile
Portalis DBVQ-V-B7H-FKCM S.A.S. ISO'COMc/S.A
64c8a0f2dfabddd9699e0087
25 juillet 2023
25 juillet 2023
La SAS Larivière est spécialisée dans la distribution de matériaux.
Source officielleChambre 3 A
670e05e410ea465c0ffcf7c2
14 octobre 2024
14 octobre 2024
ses demandes, -déclarer l'appel incident de la société Larivière mal fondé, -débouter la société Larivière de son appel incident, A titre principal, s'il est retenu que le contrat a été valablement
Source officielleChambre Civile
6719e4fd5857dd64cbdaa55c
22 octobre 2024
22 octobre 2024
[F] [K] a fait assigner la société Laridis, M. [M] et M.
Source officielleCour d'Appel
6253cc4cbd3db21cbdd8fb77
27 septembre 2012
27 septembre 2012
Larbi X... a occupé les fonctions de fontainier à compter du mois de janvier 2005.
Source officielle1ère ch. civile
660e431f0740db0008fa9659
3 avril 2024
3 avril 2024
[D], ont été fournies par la Sas Larivière.
Source officielleCour d'Appel
6253cbc7bd3db21cbdd8e3fa
21 juin 2011
21 juin 2011
Par lettre du 30 mai 2007, monsieur Larbi Y... a informé madame Jeanne X... de sa décision de résilier de bail pour cause de mutation professionnelle.
Source officielleCour d'Appel
6253cbbfbd3db21cbdd8e28e
22 juin 2011
22 juin 2011
No 10/ 04974 AFFAIRE : SOCIETE ADAPT'PROPRETE C/ Mohamed Larbi X...
Source officielleCour d'Appel
6253cd3bbd3db21cbdd92b34
24 novembre 2015
24 novembre 2015
A la suite de la réponse de la société Larivière, l'Urssaf a, dans un courrier du 17 novembre 2008, minoré le redressement concernant les points 2,3 et 4 à un montant de 99 264 ¿.
Source officielleCour d'Appel
6253cb2cbd3db21cbdd8d02e
6 janvier 2009
6 janvier 2009
Larbi Z...a constaté plusieurs dysfonctionnement qui ont été confirmés par le garage SLICA à Lyon le 03 février 2004.
Source officielleCour administrative d'appel de Paris
ORCA_23PA03170_20231124
24 novembre 2023
24 novembre 2023
séance du 10 octobre 2019 autorisant le président du conseil départemental à signer la promesse de vente et l'acte de vente définitif avec la société anonyme SPCM et la société civile immobilière Lauribis
Source officielle1ère Chambre
671894b5d8ceca1cd7019266
22 octobre 2024
22 octobre 2024
Industrie Elektrik GmbH Représentant : Me Henri-noël GALLET de la SCP GALLET-ALLERIT-WAGNER, avocat au barreau de POITIERS Société TUV RHEINLAND LGA PRODUCTS GMBH Représentant : Me Medhi DUBUC-LARIBI
Source officielleCour d'Appel
6253cd40bd3db21cbdd92c2c
10 décembre 2015
10 décembre 2015
Larbi X... laisse la cour dans l'ignorance des critiques qu'il aurait pu former à l'encontre du jugement déféré.
Source officielleCour d'Appel
6253cbd2bd3db21cbdd8e611
14 septembre 2011
14 septembre 2011
DAN'S TRANSPORT C/ Larbi X...
Source officielleCour d'Appel
6253cc48bd3db21cbdd8fad8
13 septembre 2012
13 septembre 2012
Larbi X...a formé une demande en divorce sur le fondement de l'article 251 du code civil.
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