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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
7ème CH (PREMIER PDT)
6811ae9f81f47e994feb25b1
16 avril 2025
16 avril 2025
SELASU [U] [J] ME [U] [J] [Adresse 2] [Localité 3] Représenté par Me Jessica MINOS, avocat au barreau de Guadeloupe, St-Martin, Saint-Barthélémy DEFENDERESSE : S.A.S.
Source officielle1ère Chambre
68709b6d123db6632de315fc
7 juillet 2025
7 juillet 2025
LE DIB'S [Adresse 2] [Localité 1] Représentés par Me Jean-Yves BELAYE de la SELASU Jean-Yves Belaye, avocat au barreau de Guadeloupe Saint-Martin Saint-Barthélemy (Toque 3), substitué par Me Jessica
Source officielleCour d'Appel
6253cd2cbd3db21cbdd927c8
26 mars 2015
26 mars 2015
FSH), représentée par son Directeur en exercice siège social : 1 rue de la Somme-BP. 3887-98846 NOUMEA CEDEX Représentée par Me Pierre-Louis VILLAUME, avocat au barreau de NOUMEA INTIMÉ Mme Jessica
Source officielleChambre Civile
6566e3e418106f8318ba9ff5
26 juillet 2023
26 juillet 2023
GREFFIER : Madame Fanny MILAN, Greffier placé, présente lors des débats et Jessika, Greffier placé, présente lors du prononcé.
Source officielleChambre 4-8a
67908edc9b4b0b8d25008d3a
21 janvier 2025
21 janvier 2025
dans le délibéré de la Cour composée de : Madame Emmanuelle TRIOL, Présidente Madame Audrey BOITAUD DERIEUX, Conseillère Monsieur Benjamin FAURE, Conseiller Greffier lors des débats : Madame Jessica
Source officielleChambre Sociale
6566e3dc18106f8318ba9fd7
1 septembre 2023
1 septembre 2023
De son côté-là société des mines de [Localité 4] avait interjeté appel le 29 juillet 2021.
Source officielle3ème chambre A
5fd9a15356d1e09453686e48
19 décembre 2019
19 décembre 2019
Décembre 2019 Composition de la Cour lors des débats et du délibéré : - Anne-Marie ESPARBÈS, président - Hélène HOMS, conseiller - Pierre BARDOUX, conseiller assistés pendant les débats de Jessica
Source officielle3ème chambre A
5fdda57a235fd14e1f20cd6b
16 août 2018
16 août 2018
au 16 Août 2018 Composition de la Cour lors des débats et du délibéré : - Anne-Marie ESPARBÈS, président - Hélène HOMS, conseiller - Pierre BARDOUX, conseiller assistés pendant les débats de Jessica
Source officielle3ème chambre A
66ff85aea4ff9ec259c09693
3 octobre 2024
3 octobre 2024
[F] [P] né le 24 novembre 1969 à [Localité 9] (78) [Adresse 6] [Localité 7], ISRAËL Appelant dans la procédure 19/03627 Représenté et plaidant par Me Jessica BRON de la SELARL C&S AVOCATS, avocat
Source officielle3ème chambre A
5fdc60af76475e848bb71994
29 novembre 2018
29 novembre 2018
Novembre 2018 Composition de la Cour lors des débats et du délibéré : - Anne-Marie ESPARBÈS, président - Hélène HOMS, conseiller - Pierre BARDOUX, conseiller assistés pendant les débats de Jessica
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
DBVJ-V-B7E-LP2L CPAM TARN-ET-GARONNEc/S.A
62c7c988cb8dca058e3e78e5
7 juillet 2022
7 juillet 2022
de BORDEAUX, suivant déclaration d'appel du 27 février 2020, APPELANTE : CPAM TARN-ET-GARONNE, agissant en la personne de son Directeur Monsieur [J] [E] [Adresse 2] représentée par Me Jessica
Source officielleChambre Sociale
6566e3d818106f8318ba9fc9
3 octobre 2023
3 octobre 2023
GREFFIER : Madame Johanna ALFRED, Greffier, présente lors des débats et Madame Jessika PAQUIN, Greffier placé, présente lors du prononcé.
Source officielle3ème chambre A
62da3e582eb797effb0703a6
21 juillet 2022
21 juillet 2022
2022 Audience présidée par Anne-Marie ESPARBES, magistrat rapporteur, sans opposition des parties dûment avisées, qui en a rendu compte à la Cour dans son délibéré, assistée pendant les débats de Jessica
Source officielleChambre 4-8a
6789fc4711ec33b4fa0f17a4
16 janvier 2025
16 janvier 2025
dans le délibéré de la Cour composée de : Madame Emmanuelle TRIOL, Présidente Madame Audrey BOITAUD DERIEUX, Conseillère Monsieur Benjamin FAURE, Conseiller Greffier lors des débats : Madame Jessica
Source officielleChambre commerciale
6718949fd8ceca1cd70190e8
22 octobre 2024
22 octobre 2024
COMMERCE DE CARCASSONNE N° RG 2021 001164 APPELANT : Monsieur [E] [G] né le [Date naissance 5] 1965 à [Localité 7] (11) de nationalité Française [Adresse 1] [Localité 4] Représenté par Me Jessica
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
62c7c987cb8dca058e3e78db
7 juillet 2022
7 juillet 2022
[Adresse 1] représentée par Me Jessica GARAUD substituant Me Françoise PILLET de la SELARL COULAUD-PILLET, avocat au barreau de BORDEAUX COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions
Source officielleCour d'Appel
6253ccd6bd3db21cbdd91718
3 mars 2014
3 mars 2014
Subsidiairement, elle sollicitait la minoration du montant des sommes réclamées rappelant notamment que la créance de M.
Source officielleChambre commerciale
6630896a031696000841342f
29 avril 2024
29 avril 2024
GREFFIER : Madame Jessika PAQUIN, Greffière placée, présente lors des débats et Madame Joséphine DDUNGU, Greffière placée, lors du prononcé.
Source officielleCour d'Appel
6253cd90bd3db21cbdd93af6
15 décembre 2016
15 décembre 2016
à Noeux les Mines de nationalité française [...] Monsieur Gilles Gaston Jules Marie PPP... né le [...]
Source officielle15e chambre
63ca434e9066fd7c90fc298d
19 janvier 2023
19 janvier 2023
SIRET : 642 058 739 [Adresse 1] [Localité 2] Représentant : Me Bertrand OLLIVIER de l'AARPI OLLIVIER et Associés, Plaidant, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : P0189, substitué par Maître Jessica
Source officiellePage 1 sur 2