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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
1ère Chambre
661f66052313f20008a5265b
8 avril 2024
8 avril 2024
/24 RG N° 24/00028 - N° Portalis DBVR-V-B7I-FJMI APPELANT : Monsieur [J] [W] Représentant : Me Fabrice HAGNIER, avocat au barreau de la MEUSE INTIMES : Monsieur [K] [T] Représentant : Me Jean-Louis
Source officielle1ère Chambre
65a8d4a4e12c85000874af9e
16 janvier 2024
16 janvier 2024
judiciaire de VERDUN en date du 30 juin [Immatriculation 1]/00339 ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT n°101:24 N° RG 23/01640 - N° Portalis DBVR-V-B7H-FG25 APPELANT : Monsieur [V] [W] Représentant : Me Jean
Source officielleChambre Sociale-Section 1
62eb615b04f9e6e2e9d896c1
3 août 2022
3 août 2022
JULES ADRIEN [Adresse 3] [Localité 4], représentant : Me Jean louis FORGET, avocat au barreau de MEUSE Ordonnance Contradictoire, signée par Mme FABERT, conseiller de la mise en état et par Mme
Source officielle1ère Chambre
64ba21d4354f98d9699d4f5f
18 juillet 2023
18 juillet 2023
Représentant : Me Catherine BOYE-NICOLAS, avocat au barreau de NANCY Madame [L] [O] Représentant : Me Catherine BOYE-NICOLAS, avocat au barreau de NANCY INTIMES : Monsieur [K] [B] Représentant : Me Jean
Source officielle1ère Chambre
65376110974d2583184551b2
23 octobre 2023
23 octobre 2023
Représentée par Me Samuel ADAM, substitué par Me Yves STELLA, avocats au barreau de NANCY INTIMÉS : Monsieur [C] [I] né le 04 mars 1963 à [Localité 2] (55) domicilié [Adresse 1] Représenté par Me Jean
Source officielle1ère Chambre
64a50ca0b8594705dbfccae1
3 juillet 2023
3 juillet 2023
tribunal judiciaire de BAR LE DUC, R.G.n° 20/00521, en date du 25 novembre 2021, APPELANTS : Monsieur [J] [Z] né le 1er mai 1958 à [Localité 8] (TURQUIE) domicilié [Adresse 2] Représenté par Me Jean-Louis
Source officielle2ème Chambre
66235accaec0e60008fe99ad
18 avril 2024
18 avril 2024
déférée à la cour : Jugement du Tribunal Paritaire des Baux Ruraux de BAR-LE-DUC, R.G. n° 51-23-1, en date du 27 novembre 2023, APPELANT : Monsieur [J] [U] domicilié [Adresse 1] Représenté par Me Jean
Source officielle1ère Chambre
660cf2617c1ccb0008628d71
2 avril 2024
2 avril 2024
] Représenté par Me Laetitia LAGRIFFOUL, avocat au barreau de la MEUSE INTIMÉS : Madame [T] [Y] née le 10 mars 1983 à [Localité 12] domiciliée [Adresse 2] - [Localité 5] Représentée par Me Jean
Source officielle2ème Chambre
63119da96f0d304f138e5eb6
1 septembre 2022
1 septembre 2022
au barreau de NANCY CAISSE MEUSIENNE D'ASSURANCES MUTUELLES (CMAM), prise en la personne de son représentant légal pour ce domicilié au siège social [Adresse 3] - [Localité 15] Représentée par Me Jean
Source officielle1ère Chambre
64f6c4eaed0253d969201cee
4 septembre 2023
4 septembre 2023
Me Stéphane GIURANNA de la SELARL GIURANNA & IOGNA-PRAT, avocat au barreau d'EPINAL INTIMÉS : Monsieur [H] [D] né le 02 août 1950 à [Localité 32] (55) domicilié [Adresse 7] Représenté par Me Jean-Louis
Source officielleCour d'Appel
6253ca42bd3db21cbdd8a7e7
15 octobre 2007
15 octobre 2007
Jean Louis Patrick Y..., en qualité d'héritier de Mme Marie Louise D...
Source officielleCour d'Appel
6253ca42bd3db21cbdd8a7e8
21 janvier 2008
21 janvier 2008
Jean Louis Patrick Y..., en qualité d'héritier de Mme Marie Louise C...
Source officielleCour d'Appel
6253ccdbbd3db21cbdd91829
20 juin 2014
20 juin 2014
Jean-Luc FORGET de la SCP CAUNES FORGET, avocat au barreau de TOULOUSE LE BARREAU DE CARCASSONNE, représenté par son bâtonnier en exercice domicilié audit siège 28 boulevard Jean Jaurès 11000 CARCASSONNE
Source officielleCour d'Appel
6253cb73bd3db21cbdd8d80a
28 février 2011
28 février 2011
C/ Orange Louise X...
Source officielleCour d'Appel
6253cd73bd3db21cbdd93637
3 novembre 2016
3 novembre 2016
Etablissement Public OFFICE NATIONAL DES FORETS (ONF) Sur la décision rendue le 27 octobre 2015 par le Tribunal de Grande Instance de Paris (no RG 14/15168).
Source officielle14e Chambre
60362755b497c48a7f8e6992
10 décembre 2015
10 décembre 2015
COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 14e Chambre ARRÊT AU FOND DU 10 DÉCEMBRE 2015 N°2015/1040 Rôle N° 14/07645 Société SAINT-LOUIS SUCRE C/ CPAM DES BOUCHES DU RHONE FIVA MNC
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_23LY00864_20251029
29 octobre 2025
29 octobre 2025
Article 2 : Les conclusions du GAEC Mairet Nathalie et Jean-Louis présentées en application de l’article L. 761-1 du code de justice administrative sont rejetées.
Source officielle14e Chambre
6036d69545e944749cb3cccf
7 juillet 2015
7 juillet 2015
RHONE MNC - MISSION NATIONALE DE CONTROLE ET D'AUDIT DES ORGANISMES DE SECURITE SOCIALE Grosse délivrée le : à : Me Olivier PARRACONE, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Me Jean-louis
Source officielleCour d'Appel
6253cab7bd3db21cbdd8bd4c
17 juin 2008
17 juin 2008
Jean- Louis X... C / Maître Y... Maître Philippe Z... Madame Camille A... Gaël B...
Source officielleCour d'Appel
6253ca82bd3db21cbdd8b379
25 mars 2008
25 mars 2008
KLEPPING, avocats au barreau de DIJON LA COMMUNE DE VERS 71240 VERS représentée par la SCP BOURGEON & KAWALA & BOUDY, avoués à la Cour assistée de Me Jean- Louis CROCCEL, avocat au barreau de CHALON
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