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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Chambre civile 1-5
69731ad8cdc6046d4763d603
22 janvier 2026
22 janvier 2026
SIRET 10] [Adresse 15] [Adresse 15] Représentant : Me Michèle DE KERCKHOVE de la SELARL BVK AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : C.26 - N° du dossier 20276 Plaidant : Me Jean
Source officielle4e chambre - formation à 3
DCA_24DA02416_20260407
7 avril 2026
7 avril 2026
DECIDE : Article 1er : La requête de la SAS Blard est rejetée.
Source officielle1ère ch. civile
627ca8b44781dc057dee7d5b
11 mai 2022
11 mai 2022
[Y] à payer à Mme [I] la somme de 10 000 euros au titre de préjudice moral pour la perte de son poulain Blade du Yam, - condamner M.
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 1
6162f3c724fee0dd3d006103
2 avril 2012
2 avril 2012
, condamner «conjointement et solidairement» la SARL PARAL'AX, la SCP BLEARD [K], Me [J] et la société France Pierre Invest «au paiement du préjudice » qu'elle a subi, condamner la SARL PARAL'AX, la
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 1
60363e1bd68edb9ffbdf8808
26 novembre 2015
26 novembre 2015
La SCP De Cian, Massin, Thery et la SCP Bleard Lecocq, celle-ci ayant établi un projet de division, n'ont pas constitué avocat.
Source officielleCour d'Appel
6253cd12bd3db21cbdd92354
6 mars 2015
6 mars 2015
L'expert a rendu son rapport le 21 octobre 2010 et, suivant actes d'huissier en dates des 26 juillet et 2 décembre 2011, Jean Ulrich X...par l'intermédiaire de son représentant légal Jean Hugues X...,
Source officiellePôle 4 - Chambre 4
6864c05117fdd29c29651718
1 juillet 2025
1 juillet 2025
Juge des contentieux de la protection du tribunal de proximité de SAINT OUEN - RG n° 11-22 -000808 APPELANT Monsieur [B] [W] [Adresse 1] [Localité 5] Représenté et assisté de Me Prisca BLARD
Source officielleChambre sociale
65449d1bc71a6a83181c8d8a
2 novembre 2023
2 novembre 2023
Par ailleurs, devant la cour d'appel, parmi les 57 pièces communiquées par l'inspection, aucune clé USB n'est visée. Cette demande est donc sans objet.
Source officielleCour d'Appel
6253c9dfbd3db21cbdd89683
25 juin 2007
25 juin 2007
représentés par la SCP ANNIE TAILLARD & VALERIE JANOUEIX, avoués à la Cour, assistés de Me BLARD DE KERKHOVE, avocat au barreau de VERSAILLES Monsieur Jean Louis Ernest Z...
Source officielle2 e chambre civile
67875251fc8e837eda8a6202
9 janvier 2025
9 janvier 2025
En raison d'impayés, la SARL Dune a fait délivrer un commandement de payer à son locataire le 26 septembre 2023 par le ministère de la SCP Mathilde Blad-Renard/Jean-Michel Persico, commissaires de justice
Source officielleDélég.Premier Président
6789fc4711ec33b4fa0f17aa
16 janvier 2025
16 janvier 2025
RG 23/08996 - N° Portalis DBVB-V-B7H-BLSOY Rôle N° RG 23/09007 - N° Portalis DBVB-V-B7H-BLSQU Rôle N° RG 23/09008 - N° Portalis DBVB-V-B7H-BLSQ5 Rôle N° RG 23/09010- N° Portalis DBVB-V-B7H-BLSRD
Source officielleChambre 1-8
659f94553328fa00087a2461
10 janvier 2024
10 janvier 2024
COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE Chambre 1-8 ARRÊT AU FOND DU 10 JANVIER 2024 N° 2024/ 006 N° RG 23/04363 N° Portalis DBVB-V-B7H-BLAKD [J] [E] C/ [S] [B] [X] [B]
Source officielle13e chambre
615e0dfcc25a97f0381f5117
27 novembre 2014
27 novembre 2014
La société CEFI a établi un tableau pour chaque contrat (dit avenant) des matériels restitués et non restitués (sa pièce 28).
Source officielle