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11 169 résultats pour « Janier »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 5 - Chambre 10

5fd875e251a6e01904ff207f

Appel

7 décembre 2020

7 décembre 2020

Selon jugement rendu par le tribunal de commerce de Créteil le 16 janvier 2018, il a été statué comme suit : condamne la sarl Janus Protect Intelligence à payer à la société L'Anneau la somme de 20 

Source officielle

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CA

Pôle 1 - Chambre 1

5fda856a9edbd1110fd9053b

Appel

25 juin 2019

25 juin 2019

La société droit américain (Texas) Jani-King Franchising Inc.

Source officielle
CA

1ère Chambre

603388307c24513b789bcdfb

Appel

23 mai 2017

23 mai 2017

[W] [X] a, par déclaration au greffe du 18 janvier 2016, interjeté appel de ce jugement.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdd4bd3db21cbdd94a49

Appel

24 janvier 2020

24 janvier 2020

civile, - condamné la société Le Clos de Jane aux dépens.

Source officielle
CA

2ème Chambre

634a4f3dacdcd6adff75a974

Appel

13 octobre 2022

13 octobre 2022

Ultérieurement, par jugement du 5 juillet 2019, le tribunal de grande instance d'Albertville a condamné la SCI Le Jannu à payer au syndicat des copropriétaires de l'immeuble Le Jannu - Mercure la somme

Source officielle
CA

8e Chambre A

615e0d5fc25a97f0381f4d04

Appel

11 décembre 2014

11 décembre 2014

Six de ces contrats ont été cédés par la société JALIS à la société PARFIP.

Source officielle
CA

2ème chambre section A

6274bce82799a9057d5dd1c1

Appel

5 mai 2022

5 mai 2022

Les Mas de jadis à payer à M.

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CA

Cour d'Appel

6253ccf8bd3db21cbdd91ded

Appel

4 décembre 2014

4 décembre 2014

C/ Janine X... ...

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CA

1ère CHAMBRE CIVILE

6789fa430c7dc206c9eb7e19

Appel

16 janvier 2025

16 janvier 2025

* * * EXPOSE DU LITIGE ET DE LA PROCEDURE Mme [G] [N] [M] a été recrutée en qualité d'agent commercial immobilier par la société JANE LUXURY REAL ESTATE ( ci-après la SAS JANE) le 17 octobre

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CA

CHAMBRE 2 SECTION 2

6528df2caaebb88318fda4ba

Appel

12 octobre 2023

12 octobre 2023

Si l'appelant est ici désigné en qualité de propriétaire des jantes remises à la carrosserie, l'attestation ne précise toutefois pas la marque desdites jantes, ni l'objet de leur remise, ni non plus la

Source officielle
CA

1re Chambre B

6036cda72f79c16c1762b080

Appel

3 septembre 2015

3 septembre 2015

[R] [C] et la Sci Janus devant le tribunal de grande instance de Grasse aux fins de révoquer les gérants de la SCI Janus.

Source officielle
CA

Avis

CADA:20212730

Appel

31 mai 2021

31 mai 2021

2003 à janvier 2008.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb4bbd3db21cbdd8d41f

Appel

18 octobre 2010

18 octobre 2010

C/ Janine, Lucienne Y... épouse X... Décision déférée à la cour : Jugement rendu le 27 juillet 2009 par le Tribunal de Grande Instance de VERSAILLES No Chambre : JAF.

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CA

Chambre 3-1

68fb978511af6ba0065f42d5

Appel

23 octobre 2025

23 octobre 2025

Le 28 janvier 2025, la société Maxime Jarry a interjeté appel de l'ordonnance, par voie électronique, en ce qu'elle l'a condamnée à verser une somme provisionnelle de 13 200 euros à la société Jalis avec

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cde7bd3db21cbdd94e97

Appel

18 juin 2021

18 juin 2021

PI invest et de la SCI Jadi contre MM.

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CA

Cour d'Appel

6253cb33bd3db21cbdd8d134

Appel

27 mai 2009

27 mai 2009

Vu les conclusions récapitulatives de la SA GAN assurances IARD et de l'EURL MARY JANE bijouterie fantaisie en date du 23 mai 2008.

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CA

Cour d'Appel

6253caa1bd3db21cbdd8b983

Appel

8 octobre 2007

8 octobre 2007

Janine Y... épouse X...

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CA

Chambre 1-2

6618cef77935f50008be3fe7

Appel

11 avril 2024

11 avril 2024

383,66 euros correspondant au loyer et charges impayés des mois de janvier à mars 2022.

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CA

5e Chambre

603281c7a8b6f5b5a0efad4c

Appel

18 janvier 2018

18 janvier 2018

(4 jantes chrome et argent Onyx et 4 jantes alliage argent Alessio Arizona).

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CA

1ère chambre civile A

63ca42be9066fd7c90fc25a4

Appel

19 janvier 2023

19 janvier 2023

instance de Lyon qui, par jugement du 29 octobre 2020 a condamné la société Régie Janin à rembourser à la société Eden Secrets la somme de 700 euros outre intérêts au taux légal à compter du 13 janvier

Source officielle