CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

673 résultats pour « Jérôme Allais »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

3ème chambre A

642d1487cb8fa004f57da1dd

Appel

4 avril 2023

4 avril 2023

Allais et la Sccv Bon Pasteur 1 ; Vu les conclusions d'incident de la Selarl Jérôme Allais et de la société Bon Pasteur 1 du 2 août 2022 aux fins : Vu les articles L. 624-2, R. 624-5 et R. 661-6 du

Source officielle

Page 1 sur 34

Suivant →
CA

6ème Chambre

63b7cceb6b63637c907b7b28

Appel

5 janvier 2023

5 janvier 2023

JEROME ALLAIS LJ.

Source officielle
CA

3ème chambre A

63c256880bfda47c90075fec

Appel

12 janvier 2023

12 janvier 2023

JEROME ALLAIS Représentée par Maître Jérôme ALLAIS, ès qualités de liquidateur judiciaire de la société SOLY 5 PLOMBERIE.

Source officielle
CA

6ème Chambre

653b5932502b828318c4e3e1

Appel

26 octobre 2023

26 octobre 2023

SELARL JEROME ALLAIS S.A.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE A

6348ff9d63d497adffda40b5

Appel

13 octobre 2022

13 octobre 2022

, décision attaquée en date du 04 Avril 2022, enregistrée sous le n° Monsieur [K] [Y] [Adresse 1] [Localité 4] Représentant : Me Simon ULRICH, avocat au barreau de LYON APPELANT Société JÉRÔME

Source officielle
CA

1ère Chambre

642fb5decece1704f574743e

Appel

6 avril 2023

6 avril 2023

SELARL JEROME ALLAIS Es qualité de « Mandataire liquidateur » de la « ECORENOVE » Sise [Adresse 5] N'ayant pas constitué avocat INTIMÉES Ordonnance rendue par Bénédicte MANTEAUX,

Source officielle
CA

1ère chambre civile A

66878ce205d6f7f678d491da

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

[W] et la société Jérôme Allais. Par déclaration enregistrée le 19 septembre 2023, Mme [Z] a intimé Mme [E] [G]. Les deux instances ont été jointes par ordonnance du 17 octobre 2023.

Source officielle
CA

1ère Chambre

651d02c1fe8d588318c1ad5f

Appel

3 octobre 2023

3 octobre 2023

Par acte d'huissier du 18 mai 2020, M. et Mme [H] assignaient la selarl Jérome Allais, ès qualités de liquidatrice de la société Ecorenove.

Source officielle
CA

6ème Chambre

696b53ebcdc6046d47a06856

Appel

15 janvier 2026

15 janvier 2026

La société Cofidis a interjeté appel de ce jugement, le 14 septembre 2023,à l'égard des époux [O] et de la société Jérôme Allais, ès qualités de liquidateur judiciaire de la société Ecorenove.

Source officielle
CA

2ème CH - Section 1

6888572cdbf0f4a9225a7703

Appel

28 juillet 2025

28 juillet 2025

En l'espèce la déclaration d'appel a été signifiée à la SELARL Jérôme Allais en qualité de mandataire ad hoc de la société Solarpros par acte remis à personne morale.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE A

5fd9147507da56af3fdc2ac5

Appel

17 juin 2020

17 juin 2020

AFFAIRE PRUD'HOMALE N° RG 18/08842 - N° Portalis DBVX-V-B7C-MDBN SELARL JEROME ALLAIS C/ [M] APPEL D'UNE DÉCISION DU : Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de LYON du

Source officielle
CA

3ème chambre A

697c6119cdc6046d47396e07

Appel

27 janvier 2026

27 janvier 2026

JEROME ALLAIS Es qualité de « Mandataire judiciaire » de la « OUTILLAGE DE [Localité 12] » [Adresse 6] [Localité 8] INTIMES Audience dans le cadre de la mise en état de la 3ème chambre A de la

Source officielle
CA

3ème chambre A

660cf25c7c1ccb0008628cb9

Appel

2 avril 2024

2 avril 2024

JÉRÔME ALLAIS Agissant en sa qualité de liquidateur judiciaire de la société BEWEEL, désignée à ces fonctions par jugement du Tribunal de Commerce de Lyon en date du 16 janvier 2024 [Adresse 3] [Localité

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 11

67134bfb208351cec6586689

Appel

18 octobre 2024

18 octobre 2024

scientifique et la société Vivaligne, Mme [S] [O] et la société Mandataires Judiciaires Associes et de la société Axyme désignés à la procédure collective de la société Home shopping service, la société Jérôme

Source officielle
CA

2ème Chambre

62c7c9b1cb8dca058e3e79ba

Appel

7 juillet 2022

7 juillet 2022

Par acte du 30 août 2020, la Selarl Jérôme Allais était à son tour assignée.

Source officielle
CA

6ème Chambre

65b363181d7564000872df36

Appel

25 janvier 2024

25 janvier 2024

[C] [D] ont été signifiées à la SELARL Jérôme Allais le 31 janvier 2022. L'acte a été remis à personne morale. Les dernières conclusions de M.

Source officielle
CA

6ème Chambre

653b5933502b828318c4e3e5

Appel

26 octobre 2023

26 octobre 2023

JÉRÔME ALLAIS RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE LYON 6ème Chambre ARRET DU 26 Octobre 2023 APPELANTS : M.

Source officielle
CAA

4e chambre - formation à 3

DCA_24DA00596_20250619

Admin. Appel

19 juin 2025

19 juin 2025

Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : La commune de Loon-Plage a demandé au tribunal administratif de Lille, d'une part, de condamner solidairement la SELARL Jérôme Allais,

Source officielle
CA

6ème Chambre

6348ff9863d497adffda409b

Appel

13 octobre 2022

13 octobre 2022

SELARL JEROME ALLAIS S.A.

Source officielle
CA

Chambre commerciale 3-2

6676abbfbda5be661d84809c

Appel

10 janvier 2024

10 janvier 2024

FRANFINANCE LOCATION, SELARL SELARL JÉRÔME ALLAIS, SAS AGILEASE, ORDONNANCE D'INCIDENT prononcée le DIX JANVIER DEUX MILLE VINGT QUATRE, Madame Delphine BONNET, conseiller de la mise en état de

Source officielle