CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

16 résultats pour « Iffrid »

Tous
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
CC
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 5 - Chambre 4

5fdd7473399137208b98f5d5

Appel

12 septembre 2018

12 septembre 2018

La société Ibrahim & Fils ' Ifri (la société Ibrahim & Fils), de droit algérien, a pour activité la fabrication d'eaux minérales et de boissons gazéifiées, commercialisées sous la marque « Ifri ».

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

6708c020445a086e2bcedce9

Appel

10 octobre 2024

10 octobre 2024

IFRI au capital de 150 euros, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de GRENOBLE sous le numéro 501 737 514 prise en la personne de son représentant légal en exercice [Adresse 1] [Localité

Source officielle
CAA

Cour Administrative d'Appel de Nancy

ORCA_24NC00792_20240627

Admin. Appel

27 juin 2024

27 juin 2024

L'intéressé fait également valoir qu'il s'est inscrit à l'IFRIA Hauts de France et qu'il a signé un contrat en alternance pour l'année universitaire 2023-2024. Si M.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 16

686611d7957d68b57534e2fa

Appel

1 juillet 2025

1 juillet 2025

Demanderesse au recours à Société GENERAL PLAST SARL société à responsabilité limitée de droit algérien prise en la personne de ses représentants légaux, non constituée Société IBRAHIM & FILS-IFRI

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 16

686611d7957d68b57534e2f6

Appel

1 juillet 2025

1 juillet 2025

Demanderesse au recours à Société GENERAL PLAST SARL société à responsabilité limitée de droit algérien, prise en la personne de ses représentants légaux, non constituée Société IBRAHIM & FILS-IFRI

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 16

686611d7957d68b57534e2f8

Appel

1 juillet 2025

1 juillet 2025

Demanderesse au recours à Société GENERAL PLAST SARL société à responsabilité limitée de droit algérien, prise en la personne de ses représentants légaux, non constituée Société IBRAHIM & FILS-IFRI

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Versailles

ORCA_22VE00076_20230706

Admin. Appel

6 juillet 2023

6 juillet 2023

Si, en effet, le requérant produit en appel une note de politique générale émanant de l'Institut français des relations internationales (IFRI) en date du mois de septembre 2019, cet élément ne lui permet

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cda4bd3db21cbdd93f84

Appel

23 mars 2018

23 mars 2018

BAECHLIN de la SCP SCP Jeanne BAECHLIN, avocat au barreau de PARIS, toque : L0034 Assisté sur l'audience par Me Christophe VALERY, avocat au barreau de CAEN, substitué sur l'audience par Me Aurelie IFFRIG

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE C

5fdb75174e624c53867139db

Appel

7 mars 2019

7 mars 2019

de lui permettre, en sa qualité de demandeur d'employeur, de bénéficier d'une formation opérationnelle afin de le préparer à occuper un emploi, pour compléter sa formation théorique reçue auprès de l'IFRIA

Source officielle
CA

Chambre sociale section 3

6348ff5363d497adffda3f19

Appel

13 octobre 2022

13 octobre 2022

section 3 ARRET DU 13 OCTOBRE 2022 APPELANTE : Société [4] [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Me ABDOU de la SELARL ABDOU ET ASSOCIES, avocats au barreau de LYON, substitué par Me IFFRIG

Source officielle
CA

Chambre 6 (Etrangers)

654b376856298f8318387a94

Appel

6 novembre 2023

6 novembre 2023

COUR D'APPEL DE COLMAR Chambre 6 (Etrangers) N° RG 23/03848 - N° Portalis DBVW-V-B7H-IFRD N° de minute : 340/2023 ORDONNANCE Nous, Antoine GIESSENHOFFER, Conseiller à la Cour d'Appel de

Source officielle
CA

2ème Chambre civile

6348ff6263d497adffda3f55

Appel

13 octobre 2022

13 octobre 2022

APPELANTE : UDAF DU CALVADOS tuteur de Madame [L] [J] [F] [U] [B] divorcée [N] N° SIRET : 780 716 650 [Adresse 3] [Localité 1] représentée et assistée de Me Aurélie FOUCAULT, substitué par Me IFFRIG

Source officielle
CA

1ère Chambre civile

65b0ba508d0ccf000877e4bd

Appel

23 janvier 2024

23 janvier 2024

Localité 12] [Adresse 8] [Localité 4] Madame [N] [X] épouse [T] née le 01 Mars 1958 à [Localité 13] [Adresse 8] [Localité 4] représentés et assistés de Me Aurélie FOUCAULT, substitué par Me IFFRID

Source officielle
CA

1ère Chambre civile

6799c943d742d0b11d26be31

Appel

28 janvier 2025

28 janvier 2025

[Y] [V] prise en la personne de son représentant légal N° SIRET : 309 610 392 [Adresse 7] [Localité 1] représentée par Me Aurélie IFFRIG, avocat au barreau de CAEN assistée de Me Pierre JALET,

Source officielle
CA

1ère Chambre civile

69fd7fc7cdc6046d47046e39

Appel

7 mai 2026

7 mai 2026

APPELANTS : Monsieur [P] [C] né le 21 Août 1964 à [Localité 1] [Adresse 1] [Localité 2] représenté et assisté de Me Caroline COUSIN, avocat au barreau de CAEN, substitué par Me Aurélie IFFRIG

Source officielle
CA

1ère ch. civile

626a2f7f71469e057d789b61

Appel

27 avril 2022

27 avril 2022

N° RG 19/01937 - N° Portalis DBV2-V-B7D-IFRI COUR D'APPEL DE ROUEN 1ERE CHAMBRE CIVILE ARRET DU 27 AVRIL 2022 DÉCISION DÉFÉRÉE : 11-17-1070 Tribunal d'instance du Havre du 21

Source officielle