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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cb08bd3db21cbdd8cb5f
7 novembre 2007
7 novembre 2007
Hortense X... a refusé cette mutation le 6 avril 2005.
Source officielle1ère ch. civile
6347ac8229ffd2adfff4f4e3
12 octobre 2022
12 octobre 2022
La Sci Horbanoc a donné à bail l'immeuble à la Sarl Turquetille. Se plaignant que M.
Source officielleCour d'Appel
6253cd10bd3db21cbdd92311
16 avril 2015
16 avril 2015
APPELANTE SAS HOTEL RESIDENCE MONCEAU 83-85 rue du Rocher 75008 PARIS No SIRET : 55213327400019 représentée par Me Bertrand MERVILLE, avocat au barreau de PARIS, toque : P0487 INTIMEE Madame Hortense
Source officiellePôle 5 - Chambre 6
6791de5793ef93c421386ae9
22 janvier 2025
22 janvier 2025
Le 12 juillet 2007, la SCI Reine Hortense, dont le capital est détenu par M.
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_25DA00235_20260326
26 mars 2026
26 mars 2026
A..., représenté par Me Hortance, demande à la cour : 1°) d’annuler ce jugement ; 2°) d’annuler la décision du 10 mars 2022 de l’Agence de services et de paiement, ensemble la décision du 31 août
Source officiellePôle 5 - Chambre 6
60374d1228a1102b1f5ab1e2
16 avril 2015
16 avril 2015
Le 18 juillet 2008, la société Hormann France a déposé plainte contre X pour escroquerie et une information judiciaire a été ouverte.
Source officielleCour d'Appel
6253cd2bbd3db21cbdd9277c
29 septembre 2015
29 septembre 2015
Alexandre Y... et de Mme Hyun-Marie X...est née Hortense le 12 octobre 2011, reconnue par ses deux parents.
Source officielle1ère Chambre C
5fddd38e2d4de97880fb756c
24 juillet 2018
24 juillet 2018
Par acte d'huissier du 11 février 2014, la SCI Les Hortases a saisi le juge d'une demande de fixation judiciaire de loyer.
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
662b43effe25450008314b4c
25 avril 2024
25 avril 2024
[L] [Z] né le 06 novembre 1972 à [Localité 2], de nationalité portugaise se disant à l'audience né à [Localité 3] au Cap-Vert RETENU au centre de rétention : [1] assisté de Me Hortance Delost, avocat
Source officielleSociale D salle 1
643e357283146e04f531ebbe
14 avril 2023
14 avril 2023
Vu l'appel formé la société HORMANN FRANCE le 7 avril 2021, Vu l'article 455 du code de procédure civile, Vu les conclusions de la société HORMANN FRANCE transmises au greffe par voie électronique le
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
64476e903da6ded0f83d193d
24 avril 2023
24 avril 2023
[O] [E], occupent sans droit ni titre les lieux, propriété de l'Etat français, situés résidence Hortense, 82 rue Hortense, 33100 Bordeaux (logement n°4), - ordonné Mme [G] [M], M. [T] [E], M.
Source officiellePôle 5 - Chambre 6
60346eae35eb9e5ce3f004fc
9 décembre 2016
9 décembre 2016
[V] a souscrit un contrat de capitalisation au nom et pour le compte de la SCI Reine Hortense.
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
662b43effe25450008314b4e
25 avril 2024
25 avril 2024
Y] né le 13 février 2000 à [Localité 1], de nationalité algérienne se disant à l'audience né à Annaba et de nationalité algérienne RETENU au centre de rétention : [Localité 2] assisté de Me Hortance
Source officielleCour d'Appel
6253cc64bd3db21cbdd8ff72
23 novembre 2012
23 novembre 2012
MARCELINE & ASSOCIES, avocats au barreau de MARTINIQUE INTIMEES : Madame Maryse Y... ... 97200 FORT-DE-FRANCE représentée par Me Moïse CARETO, avocat au barreau de MARTINIQUE Madame Hortense
Source officielleCour d'Appel
6253cc07bd3db21cbdd8ee80
29 septembre 2011
29 septembre 2011
représenté par la SCP COCHEME LABADIE COQUERELLE, avoués à la Cour assisté de Me Maryse PIPART, avocat au barreau de VALENCIENNES INTIMÉE Madame Hortense Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cbbbbd3db21cbdd8e1c5
6 avril 2011
6 avril 2011
Aucune autre employé ne se permet cela » ; le même jour : " Hortense X... est secrétaire commerciale et outrepasse ses fonctions en s'occupant de commandes et d'achats ?
Source officielleCour d'Appel
6253ccefbd3db21cbdd91bfb
3 novembre 2014
3 novembre 2014
RG N : 13/ 01409 AFFAIRE : Mme Marie Hortense X... C/ M. Robert Antoine Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cd58bd3db21cbdd9300b
10 mars 2016
10 mars 2016
Monsieur Rosan B... ... 97139 LES ABYMES Comparant en personne Assisté de Maître Jeanne-Hortense LOUIS (Toque 62), avocat au barreau de la Guadeloupe.
Source officielleCour administrative d'appel de Paris
ORCA_23PA02038_20240115
15 janvier 2024
15 janvier 2024
La société L'Horta de la Mar a développé un projet visant à l'implantation d'une centrale photovoltaïque d'une puissance de 3 400 kWc.
Source officielleChambre 3-1
680b1daf2c124f4fd8d672ee
24 avril 2025
24 avril 2025
ORDONNANCE D'INCIDENT Nous, Marie-Amélie VINCENT, magistrat de la mise en état de la Chambre 3-1 de la cour d'appel d'Aix-en-Provence, assistée de Elodie BAYLE, greffier lors des débats et de Hortence
Source officiellePage 1 sur 26