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232 résultats pour « Grégoire Frédérique »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre 1-5

679336c2cc9763289b725204

Appel

23 janvier 2025

23 janvier 2025

RISKS aux entiers dépens en ce compris les frais et honoraires de l'expert judiciaire et les frais des procès-verbaux de constat d'huissier qu'elles ont été contraintes d'exposer en allouant à Maître Grégoire

Source officielle

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CA

Cour d'Appel

6253cd7fbd3db21cbdd9386c

Appel

27 décembre 2016

27 décembre 2016

Représentant : Me Frédérique GREGOIRE, avocat au barreau de NICE (bénéficie d'une aide juridictionnelle Partielle numéro 2016/008415 du 08/08/2016 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de AIX-EN-PROVENCE

Source officielle
CA

Chambre 2-4

696931c6cdc6046d476dae6d

Appel

14 janvier 2026

14 janvier 2026

[Z] [T] Représentant : Me Agnès ERMENEUX de la SCP SCP ERMENEUX - CAUCHI & ASSOCIES, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Appelant Mme [V] [T] épouse [H] Représentant : Me Frédérique GREGOIRE de

Source officielle
CA

Chambre 1-1

665eae7db5277b0008894155

Appel

3 avril 2024

3 avril 2024

[V] [T] Représentant : Me Frédérique GREGOIRE de l'AARPI CONCAS & GREGOIRE, avocat au barreau de NICE Appelant M.

Source officielle
CA

Chambre 2-4

69fc2f0acdc6046d47e415c7

Appel

6 mai 2026

6 mai 2026

2026/39 Rôle N° RG 23/07053 - N° Portalis DBVB-V-B7H-BLKXO [N] [Q] C/ [Y] [Q] épouse [I] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Agnès ERMENEUX Me Frédérique

Source officielle
CA

6e Chambre C

60328d68a6154b02057d12db

Appel

11 janvier 2018

11 janvier 2018

AU FOND DU 11 JANVIER 2018 N°2018/39 Rôle N° 17/09391 [F] [V] [V] [I] C/ [L] [Z] [Q] [I] épouse [I] Grosse délivrée le : à : Me Frédérique

Source officielle
CA

10e Chambre

603720e4dace84baf166b402

Appel

4 juin 2015

4 juin 2015

numéro 2014/6729 du 03/07/2014 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de AIX-EN-PROVENCE) né le [Date naissance 1] 1951 à [Localité 2] (TUNISIE), demeurant [Adresse 1] représenté par Me Frédérique

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cac1bd3db21cbdd8bf90

Appel

6 juin 2008

6 juin 2008

et Grégoire X...ont été sollicitées et obtenues.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdddbd3db21cbdd94c5c

Appel

22 janvier 2021

22 janvier 2021

Représentés par Me Frédérique ETEVENARD, avocat au barreau de PARIS, toque : K0065 Ayant pour avocat plaidant, Me Françoise ECORA, avocat au barreau d'EVRY Composition de la cour : L'affaire a été

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cde8bd3db21cbdd94ed8

Appel

25 juin 2021

25 juin 2021

ordonnance sur requête du président du TGI de Paris du 9 juillet 2009, mission prorogée depuis lors, c/o Maître [C] [M], administrateur judiciaire, [Adresse 2] [Adresse 2] Représentée par Me Frédérique

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 10

644229e9d2fa6fd0f8040468

Appel

20 avril 2023

20 avril 2023

GREFFIER Monsieur Grégoire GROSPELLIER ARRÊT -par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la cour.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb90bd3db21cbdd8dccb

Appel

18 avril 2011

18 avril 2011

Elle sollicite la confirmation des dispositions relatives aux pensions alimentaires pour Édouard et Grégoire, soit 120 € par enfant et par mois.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbbcbd3db21cbdd8e1ff

Appel

9 juin 2011

9 juin 2011

Deux enfants sont issus de leur union : Grégoire, né le 12 juillet 1997, Sébastien, né le 14 décembre 1999. Les époux se sont séparés le 19 janvier 2008.

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CAA

3ème chambre

DCA_23PA00921_20241108

Admin. Appel

8 novembre 2024

8 novembre 2024

Il résulte de tout ce qui précède que les sommes que le CHI André Grégoire est condamné à verser à M.

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CA

Cour d'Appel

ère Public requiert une peine de douze mois d'emprisonnementc/Grégory X

6253c93ebd3db21cbdd87b47

Appel

15 décembre 2005

15 décembre 2005

Grégory Pierrick né le 17 Juin 1975 à ANGERS Fils de X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca98bd3db21cbdd8b7de

Appel

10 avril 2008

10 avril 2008

d'inscription au répertoire général : 07/16220 Décision déférée à la Cour : Jugement du 04 septembre 2007 rendu par le juge de l'exécution du Tribunal de Grande Instance de MELUN - RG no 07/02074 (Frédérique

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cde7bd3db21cbdd94e9a

Appel

18 juin 2021

18 juin 2021

RG 20/04706 APPELANTES Madame [S] [I] [Adresse 1] [Adresse 1] Représentée par Me Wilfried SCHAEFFER de la SELEURL SCHAEFFER AVOCAT, avocat au barreau de PARIS, toque : D0615 substitué par Me Frédérique

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 10

65449d74c71a6a83181c8ed0

Appel

2 novembre 2023

2 novembre 2023

V-B7G-CGMI4 Décision déférée à la Cour : Jugement du 13 Juillet 2022 -Juge de l'exécution de [Localité 3] RG n° 22/80991 APPELANTE Madame [E] [C] [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Frédérique

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 10

662b43e5fe25450008314aae

Appel

25 avril 2024

25 avril 2024

35L7-V-B7H-CHT55 Décision déférée à la cour Jugement du 21 mars 2023-Juge de l'exécution de Bobigny-RG n° 22/02304 APPELANT Monsieur [V] [Y] [Adresse 1] [Localité 6] représenté par Me Frédérique

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cde4bd3db21cbdd94da1

Appel

8 janvier 2021

8 janvier 2021

avocat au barreau de PARIS, toque : D1890 INTIMÉE SCI MISA agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés audit siège [Adresse 2] [Localité 2] Représentée par Me Frédérique

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