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1 900 résultats pour « Frédéric Defradas »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

1ère chambre section JEX

659e495655379800088473a2

Appel

9 janvier 2024

9 janvier 2024

Euro Bengale Organisation, prise en la personne de son gérant [Adresse 4] [Localité 1] Comparant, concluant par la SCP Manil, avocats au barreau des Ardennes et par Me Frédéric Defradas, avocat au

Source officielle

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Journal officiel
Dépôts des comptes

FREDERIC DEFRADAS AVOCAT

SIREN 842398018GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS

09/11/2021

Voir →

Dépôts des comptes

FREDERIC DEFRADAS AVOCAT

SIREN 842398018GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS

09/11/2021

Voir →

CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_22NC00991_20251106

Admin. Appel

6 novembre 2025

6 novembre 2025

mémoires enregistrés les 22 avril 2022, 14 décembre 2022, 16 février 2023, 19 avril 2023 et le 22 juin 2023, la société Colas venant aux droits de la société Jean Poirier, représentée par la SELARL Frédéric

Source officielle
CA

Chambre civile 1-3

66878d1705d6f7f678d494c2

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

SUEZ RR IWS REMEDIATION FRANCE RCS 379 578 883 [Adresse 2] [Localité 5] Représentant : Me Christophe DEBRAY, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 627 Représentant : Me Frédéric

Source officielle
CA

Hospitalisation D'office

6a1a7551cdc6046d4774d635

Appel

29 mai 2026

29 mai 2026

Signée par Elsa WEIL et par Frédéric STICKER, auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire. Le 1er mai 2026, M.

Source officielle
CA

Chambre Prud'homale

6946f63b75782d5f06093e3c

Appel

18 décembre 2025

18 décembre 2025

: Association [5] [Adresse 2] [Localité 4] représentée Me Thibault GEFFROY, avocat au barreau de PARIS ET : Monsieur [B] [I] [V] [Adresse 1] [Localité 3] représenté par Me Frédéric

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CA

Cour d'Appel

6253cbc8bd3db21cbdd8e420

Appel

7 juin 2011

7 juin 2011

COUR D'APPEL DE LYON 8ème chambre ARRET DU 07 Juin 2011 APPELANT : Monsieur Frédéric X...

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CA

Cour d'Appel

6253cbabbd3db21cbdd8df73

Appel

10 mai 2011

10 mai 2011

APPELANT : Monsieur Frédéric X... exerçant sous l'enseigne " X...

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CA

Cour d'Appel

6253ca2dbd3db21cbdd8a438

Appel

23 octobre 2007

23 octobre 2007

Frédéric Jean Pierre et Z...

Source officielle
CA

Chambre civile TGI

64faba410f624005e653f81b

Appel

5 septembre 2023

5 septembre 2023

portes à l'étage, 4/ Les trous en façade, 5/ La dégradation du revêtement béton ; (') Ainsi, la cour d'appel a limité les désordres ou dégradations imputables à la preneuse en visant explicitement

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CA

Cour d'Appel

6253c9c5bd3db21cbdd89318

Appel

8 octobre 2007

8 octobre 2007

X... ; que la situation s'est dégradée lorsque le 20 août 2003 il a été demandé à Frédéric X... d'être présent au centre de vacances le 25 août pour assurer un transfert alors qu'il avait posé un jour

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CA

Cour d'Appel

6253cc6abd3db21cbdd900a5

Appel

14 décembre 2012

14 décembre 2012

Elle mentionne que c'est plus de trois mois après son départ des lieux, que des dégradations ont pu être constatées.

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CA

Cour d'Appel

6253cb74bd3db21cbdd8d859

Appel

8 février 2011

8 février 2011

née le 28 Juin 1961 à LYON (69006) ... 69630 CHAPONOST représentée par la SCP AGUIRAUD-NOUVELLET, avoués à la Cour assistée de Me PETIT, avocat au barreau de LYON Monsieur Frédéric Y... ...

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CA

Cour d'Appel

épaule gauche. Monsieur Frédéric Y... a déposé plaintec/Monsieur B

6253c9a5bd3db21cbdd88e78

Appel

31 janvier 2007

31 janvier 2007

Monsieur Frédéric Y... a déposé plainte contre Monsieur B... mais celle-ci a été classée sans suite au motif d'une "infraction insuffisamment caractérisée".

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CA

Cour d'Appel

6253ca4bbd3db21cbdd8a960

Appel

14 mai 2007

14 mai 2007

59630 LOOBERGHE représentée par la SCP LEVASSEUR-CASTILLE-LEVASSEUR, avoués associés à la Cour ayant pour conseil Maître Ilias KARAGHIANNIS, avocat au barreau de DUNKERQUE INTIMÉS Monsieur Frédéric

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CA

Cour d'Appel

6253cb79bd3db21cbdd8d983

Appel

14 mars 2011

14 mars 2011

Frédéric X... C/ Mme Karène Y... épouse X...

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CA

Cour d'Appel

6253cc10bd3db21cbdd8f052

Appel

25 janvier 2012

25 janvier 2012

Il est relevé dans cet état des lieux des dégradations diverses dont un témoin puis un huissier de justice ont attesté la réalité.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd21bd3db21cbdd92596

Appel

25 juin 2015

25 juin 2015

RG N : 14/ 00240 AFFAIRE : Frédéric X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd44bd3db21cbdd92cf7

Appel

13 janvier 2016

13 janvier 2016

Frédéric X...

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CA

5e chambre civile

6799c769d0369362bfa17a8c

Appel

28 janvier 2025

28 janvier 2025

SIMON de la SCP SIMON FREDERIC, avocat au barreau de BEZIERS, avocat postulant assistée de Me Christine AUCHÉ, avocat au barreau de MONTPELLIER substituant Me Frédéric SIMON, avocat plaidant

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbb1bd3db21cbdd8e03d

Appel

31 mai 2011

31 mai 2011

ressort pas démontré des attestations versées aux débats par monsieur Frédéric Y... et qu'en conséquence aucun manquement ne peut lui être reproché à l'égard de monsieur Frédéric Y..., la prise d'acte

Source officielle