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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Avis
CADA:20170262
23 février 2017
23 février 2017
Monsieur X a saisi la commission d'accès aux documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 4 janvier 2017, à la suite du refus opposé par le maire de Fougaron à sa demande de communication
Source officielleChambre Etrangers/HSC
6871ecf2542d85a267f3c6e5
11 juillet 2025
11 juillet 2025
[I] [G] né le 03 Novembre 1977 à [Localité 2] (56) actuellement hospitalisé à l'EPSM DU MORBIHAN -[Localité 5] ayant pour avocat désigné Me Dominique PIRIOU-FORGEOUX, avocat au barreau de RENNES
Source officielleChambre 3-1
68676d7b6cbb391a608a189f
3 juillet 2025
3 juillet 2025
(pièce 5 des sociétés Forbeton).
Source officielleCour d'Appel
6253c9b6bd3db21cbdd891b8
25 janvier 2007
25 janvier 2007
Le 15 janvier 2002, la SA LE CREDIT LYONNAIS a notifié ces cessions de créance à la SNC ENTREPRISE FOUGEROLLE, gérante de la SEP débitrice des factures.
Source officielle4e chambre
6034d460bc6dbabe636650bb
19 septembre 2016
19 septembre 2016
La SAS Fougerolle est intervenue en qualité d'entreprise générale lors de la construction de cet immeuble. M. [T] est intervenu en qualité d'architecte de conception.
Source officielleCour d'Appel
6253ccebbd3db21cbdd91b39
15 octobre 2014
15 octobre 2014
Metz a, par jugement du 6 septembre 2012, statué dans les termes suivants : " DIT que la demande de Mademoiselle X...Nadia à l'encontre de la société de droit français SARL EUROPA CHAPE 3, rue des Forgerons
Source officielle4e chambre
615e0e39c25a97f0381f539a
24 novembre 2014
24 novembre 2014
Sur la procédure d'appel de la SAS FOUGEROLLE (RG N°12/0884) - Prendre acte de ce que la SAS FOUGEROLLE (anciennement THEG) ne conclut pas contre elle.
Source officielleCour d'Appel
6253cd4cbd3db21cbdd92db8
22 janvier 2016
22 janvier 2016
travaux mais sans que les consorts X.../ Z... puissent s'en plaindre puisque c'est eux-mêmes qui ont demandé à cette entreprise de ne revenir qu'après la saison d'hiver ; Attendu que la société FOUGERON
Source officielle9ème Ch Sécurité Sociale
63d22ab09b3c8605deec20de
25 janvier 2023
25 janvier 2023
[D], alors âgé de 56 ans, forgeron depuis une date inconnue dans l'entreprise, présente une MP à type de tendinopathie fissuraire du sus épineux de l'épaule gauche non dominante reconnue le 7 mars 2016
Source officielle1re chambre civile
64eedcc6bb2c32d969d35347
11 juillet 2023
11 juillet 2023
2023 N° 2023 - 139 N° RG 23/03355 - N° Portalis DBVK-V-B7H-P4AM [N] [D] [Z] C/ MONSIEUR LE DIRECTEUR DU CENTRE HOSPITALIER REGIONAL MONSIEUR LE PROCUREUR GENERAL Martine FOUGERON
Source officielle8e Chambre C
616348f5543823d76b03178e
20 juillet 2011
20 juillet 2011
Les prétentions de la société Fougerolles Le tribunal a condamné, en premier lieu, la société Fougerolles à payer les factures 603 157, 604 301 et 605 089 correspondant à une livraison de 297,5 m3
Source officielleCour d'Appel
6253cac2bd3db21cbdd8bfad
25 juin 2008
25 juin 2008
exerçant sous l'enseigne FOUGEROLLE venant aux droits de la Société SOVACO FILY ayant son siège social au 3 avenue Morane Saulnier 78140 VELIZY VILLACOUBLAY représentée par Me Rémi PAMART, avoué
Source officielleCour d'Appel
6253c936bd3db21cbdd87964
15 novembre 2005
15 novembre 2005
FOUGEROLLE CONSTRUCTION Société SMAC ACIEROID CAVIGIOLI Société SOTEC INGENIERIE COUR D'APPEL DE MONTPELLIER 1 Chambre Section AO2 ARRET DU 15 NOVEMBRE 2005 R.G : 04/02583 APPELANTE : S.A.
Source officielleChambre Sécurité Sociale
6349001b63d497adffda416a
11 octobre 2022
11 octobre 2022
[O] [E] a travaillé comme forgeron et aciériste jusqu'en 1996. Mme [S], assistante service [11] chez [6], a déclaré à l'agent enquêteur que M.
Source officielleChambre sociale TASS
67f755cbd8218d22f82bd4ac
9 avril 2025
9 avril 2025
qui a commencé à travailler à l'âge de 13 ans en Tunisie jusqu'au 5 juillet 2010 (') Il présente une rupture du tendon susépineux de l'épaule droite qui l'empêche d'exercer son métier de forgeron »
Source officielle1ere Chambre sect.Civile
63c8ef42dc5b777c90993113
17 janvier 2023
17 janvier 2023
[I] est le gérant de la société Forbeton Est, de STP Champagne et de STP Lorraine.
Source officielle4ème Chambre
631ade4df575634f1371ef0c
8 septembre 2022
8 septembre 2022
Fougerolle ; - condamner la société Charier TP, le cas échéant in solidum avec toute partie maintenant des demandes à son encontre, à payer à la société Fougerolle la somme de 2 500 euros au titre de
Source officielleChambre 1-11 référés
6a1e69d0cdc6046d47cb3069
1 juin 2026
1 juin 2026
DBVB-V-B7K-BPVCV S.A.S. [1] C/ [U] [E] épouse [Z] Copie exécutoire délivrée le : 01 Juin 2026 à : Me Patrick DEUDON, avocat au barreau de GRASSE Me Claudia FORGIONE
Source officielleChambre Etrangers/HSC
6871ecf2542d85a267f3c6e7
11 juillet 2025
11 juillet 2025
par : Mme [V] [C] épouse [J] née le 11 Juin 1988 à [Localité 4] [Adresse 2] [Localité 1] précédemment hospitalisée au Centre Hospitalier [3] ayant pour avocat désigné Me Dominique PIRIOU-FORGEOUX
Source officielleCour d'Appel
6253cd9bbd3db21cbdd93da9
7 novembre 2017
7 novembre 2017
, Madame Sylvie BORREL, Conseiller, Monsieur Patrice DUSAUSOY, Conseiller, Greffier, lors des débats : Madame Marion GONORD, FAITS ET PROCEDURE, Monsieur X...a été embauché par la société FOUGEROLLE
Source officiellePage 1 sur 10