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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre des étrangers
64bf67848fb8a9d9693e177c
21 juillet 2023
21 juillet 2023
Française, demeurant [Adresse 4] bénéficiant d'une mesure de protection exercée par Madame [U] [M], MJPM Actuellement hospitalisé au centre hospitalier [Localité 5], comparant, assisté de Me Fleur
Source officielleCHAMBRE SOCIALE B
616250ed929f6bffa995b2c3
8 novembre 2013
8 novembre 2013
AFFAIRE PRUD'HOMALE : COLLÉGIALE R.G : 12/00037 [S] C/ ASSOCIATION ALFA 3A, PRISE EN LA PERSONNE DE SA PRESIDENTE EN EXERCICE APPEL D'UNE DÉCISION DU : Conseil de Prud'hommes -
Source officielleJuge des référés
DCA_24NC03123_20250228
28 février 2025
28 février 2025
du tribunal administratif de Châlons-en-Champagne de prescrire une expertise en vue de déterminer l'étendue et la cause des désordres affectant ses bâtiments " Les Bois ", " Les Champs " et " Les Fleurs
Source officielleChambre 1-6
6025ebd929bade735f906f47
11 février 2021
11 février 2021
[Adresse 1] représentée par Me Pascal ALIAS de la SELAS ALIAS AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE.
Source officielle17e chambre
60369b87186a1c3ddf8dd9ed
24 septembre 2015
24 septembre 2015
: Encadrement N° RG : 07/01049 Copies exécutoires délivrées à : Me Rodolphe BOSSELUT Me Jean Patrice IMPERIALI Copies certifiées conformes délivrées à : [I] [Z] SA CLINIQUE DE L'ALMA
Source officielleRecours fiscaux - cont.PP
64a50d04b8594705dbfcccee
4 juillet 2023
4 juillet 2023
S'agissant de la chienne 8 alias Jypsie alias Une Fleur, le certificat précise': «'La chienne "8" présente à son arrivée un état général très alarmant.
Source officielleChambre 1-2
67ef715f8d5c08d4a262e5ae
3 avril 2025
3 avril 2025
[Localité 9] MINI MARCHE C/ [R] [Y] [Z] [H] [X] [O] [A] [G] [T] [C] [F] [B] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Maud DAVAL-GUEDJ Me Pascal ALIAS de la SELAS
Source officielleETRANGERS
62db8f5b1d0e74effb5c07dc
21 juillet 2022
21 juillet 2022
[P] [Z] alias [Z] [P] ; Vu l'appel motivé interjeté par M.
Source officielleRétention_recoursJLD
66a1ea96f87273063ab3f5d4
24 juillet 2024
24 juillet 2024
convoqué ; Vu la présence de Me Julie REBOLLO, avocat de Monsieur [C] [J] alias [T] [S] qui a été entendue en sa plaidoirie ; MOTIFS M.
Source officielleRétention Administrative
6810620f623750c90e2d7792
26 avril 2025
26 avril 2025
rejetant la demande de remise en liberté faite par Monsieur [F] [E] alias [D] [Z] ; Vu l'appel interjeté le 26 Avril 2025 à 9h52 par Monsieur [F] [E] alias [D] [Z] ; Monsieur [F] [E] alias [D]
Source officielle4ème chambre
DCA_22PA04149_20230407
7 avril 2023
7 avril 2023
courriers en date du 28 avril 2020, du 8 mars 2021 et du 13 janvier 2022 adressés à la maire de Paris, formulant plusieurs réserves sur les conséquences de ce projet d'aménagement, notamment sur les flux
Source officielleCour d'Appel
6253cb2bbd3db21cbdd8d00c
4 février 2009
4 février 2009
Mustapha B..., d'abord verbalement, puis physiquement, celui-ci lui ayant jeté à la figure une échelle et un pot de fleurs qui l'a blessé au crâne. Attendu que pour sa part M.
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
5fdd66d13fdb700fd61fb9ff
14 septembre 2018
14 septembre 2018
Deux maisons pour Marie, L'invitation, La dispute et l'anti-pouvoir, Le gang masqué, Super solo, L'arroseur arrosé et Mégabrouille, L'oiseau rare, Fous des Minijus, Quand les parents s'en mêlent, Les fleurs
Source officielleRETENTIONS
68edd90087178132e193517a
13 octobre 2025
13 octobre 2025
En l'espèce, il a été rappelé que [G] [R] a déja été arrêté sous un alias pour des faits de vol avec violence en mars 2022.
Source officielleCour d'Appel
6253cb30bd3db21cbdd8d0cd
25 mars 2009
25 mars 2009
FAL FLEET SERVICES CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DES BOUCHES DU RHONE SNC FL AUTO Grosse délivrée le : à : réf Décision déférée à la Cour : Jugement du
Source officielleCour d'Appel
6253cb13bd3db21cbdd8ccd0
18 novembre 2008
18 novembre 2008
Aucun salarié de la société ALMIS n'a le statut de cadre.
Source officielleRétention_recoursJLD
6811b371893ab038bd465ff1
29 avril 2025
29 avril 2025
[J] [U] alias [C] [X], [D] [J] ; * Dit que la mesure de rétention prendra fin à l'expiration d'un délai de 26 jours, Vu l'appel de cette ordonnance interjeté par Monsieur [J] [U] alias [C] [X], [D
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
643a42b1d83dbd04f5fb2a8e
14 avril 2023
14 avril 2023
(pièce 21 Alias).
Source officielle3ème Chambre Commerciale
651d0331fe8d588318c1afbe
3 octobre 2023
3 octobre 2023
Le 1er septembre 2017, la Société BASED ALGAE & PLANTS dite BAP (précédemment dénommée BREIZH ALGAE & PLANT) a repris l'activité d'AROMA CELTE dans le cadre d'un plan de cession ordonné par le tribunal
Source officielleRETENTIONS
6901af40748a422ad953cac1
28 octobre 2025
28 octobre 2025
rétention administrative de [G] [I] en retenant que la menace à l'ordre public était caractérisée au sens des dispositions de l'article L 742-5 du CESEDA en indiquant que [G] [I] avait été arrêté sous un alias
Source officiellePage 1 sur 3