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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Chambre sociale
65a0ec4e5bbe450008b2ce70
11 janvier 2024
11 janvier 2024
BRIALCASH, demeurant [Adresse 3] représentée par Me Guillaume VIENNOIS, avocat au barreau de CREUSE, Me Nicole COUTRELIS, avocat au barreau de PARIS, Me Emily AMAT, avocat au barreau de PARIS
Source officielleChambre commerciale
64a7b0783bcaf505db69679b
6 juillet 2023
6 juillet 2023
Etanchéité ; - Rejeté les demandes reconventionnelles de la société SARL Amar Etanchéité à l'encontre de la SASU Laude à payer à la SARL Amar Etanchéité la somme de 124 886,14 euros avec intérêts au
Source officielleCour d'Appel
6253cadabd3db21cbdd8c4e1
18 septembre 2008
18 septembre 2008
Emilie née le 3 Août 1986 à CREIL Fille de Daniel et de E...
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_21LY03784_20231129
29 novembre 2023
29 novembre 2023
En premier lieu, si la société SBM Développement soutient que l'avancement de la date d'entrée en vigueur de l'interdiction de commercialisation de produits phytopharmaceutiques de la gamme " amateurs
Source officielle2ème Chambre civile
66ff8598a4ff9ec259c09583
3 octobre 2024
3 octobre 2024
Au regard de la relation d'amitié unissant les parties depuis 50 ans (pièces de l'appelant n°7,8, 23, 24), de l'adresse parisienne de M.
Source officiellePôle 4 - Chambre 1
6033c6ab59e2597922d7fbc0
31 mars 2017
31 mars 2017
La SCI Aman a appelé en garantie l'EURL [N] [M] et M.
Source officielle2ème Chambre civile
660f94eba40f8b0008cb72df
4 avril 2024
4 avril 2024
] Représenté et assisté de Me Antoine DOREL, substitué par Me JOBIN, avocats au barreau de CAEN DEBATS : A l'audience publique du 08 février 2024, sans opposition du ou des avocats, Madame EMILY
Source officielle11e Chambre A
6033341a68e1aaa503e8a13e
7 septembre 2017
7 septembre 2017
AU FOND DU 07 SEPTEMBRE 2017 N° 2017/ 403 Rôle N° 16/12688 [D] [H] C/ EPIC CCI DU VAR Grosse délivrée le : à : Me Christelle ARNAULT Me Emily
Source officielle11e Chambre A
6033341a68e1aaa503e8a13f
7 septembre 2017
7 septembre 2017
AU FOND DU 07 SEPTEMBRE 2017 N° 2017/ 404 Rôle N° 16/12689 [B] [A] C/ EPIC CCI DU VAR Grosse délivrée le : à : Me Christelle ARNAULT Me Emily
Source officiellePôle 3 - Chambre 1
6440d81ee704a005d1ed70c9
19 avril 2023
19 avril 2023
des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Patricia GRASSO, Président Mme Sophie RODRIGUES, Conseiller Mme Isabelle PAULMIEr-CAYOL, Conseiller Greffier lors des débats : Mme Emilie
Source officielle2ème Chambre civile
642fb5ffcece1704f57474dd
6 avril 2023
6 avril 2023
GOUARIN, Conseiller, a entendu seul les plaidoiries et en a rendu compte à la cour dans son délibéré GREFFIER : Mme LE GALL, greffier COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Mme EMILY,
Source officielle4e chambre civile
63c10929bf9fd47c90a13a90
12 janvier 2023
12 janvier 2023
APPELANT : Monsieur [C] [X] né le 27 Février 1955 à [Localité 6] (PORTUGAL) de nationalité Française [Adresse 3] [Localité 1] Représenté par Me Gilles ARGELLIES de la SCP GILLES ARGELLIES, EMILY
Source officielleJURIDIC.PREMIER PRESIDENT
5fd969181fe38354dd8c6cce
4 février 2020
4 février 2020
dans l'affaire ENTRE : SELARL LEX CONTRACTUS, avocat, agissant en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité [Adresse 1] - [Localité 2] Absente, représentée par Me Emilie
Source officielle1ère Chambre civile
6967a30ecdc6046d474634a4
13 janvier 2026
13 janvier 2026
avocats au barreau d'AMIENS Plaidant par Me Stéphane DUMAINE-MARTIN, avocat au barreau de PARIS INTIMES DEBATS : A l'audience publique du 14 octobre 2025, l'affaire est venue devant Mme Emilie
Source officielleCour d'Appel
6253cd72bd3db21cbdd9361a
26 octobre 2016
26 octobre 2016
COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU VINGT SIX OCTOBRE DEUX MILLE SEIZE APPELANTE : Mme Céline Emilie X...
Source officielleCour d'Appel
6253cc61bd3db21cbdd8ff07
27 novembre 2012
27 novembre 2012
Emile Joseph Marie Y...
Source officiellePôle 3 - Chambre 1
6033e169bba57392bd43e79e
15 mars 2017
15 mars 2017
Cour composée de : Madame Evelyne DELBÈS, Président de chambre Madame Monique MAUMUS, Conseiller Madame Nicolette GUILLAUME, Conseiller qui en ont délibéré Greffier lors des débats : Madame Emilie
Source officiellePôle 3 - Chambre 1
60355eac024dea86b9f90bc3
4 mai 2016
4 mai 2016
Cour composée de : Madame Evelyne DELBÈS, Président de chambre Madame Monique MAUMUS, Conseiller Madame Nicolette GUILLAUME, Conseiller qui en ont délibéré Greffier lors des débats : Madame Emilie
Source officiellePôle 3 - Chambre 1
686f4ca4d3976f57d00d323e
9 juillet 2025
9 juillet 2025
Bertrand GELOT, Conseiller, Mme Patricia GRASSO, Magistrat honoraire Greffier lors des débats : Mme Emilie POMPON ARRÊT : - contradictoire - par mise à disposition de l'arrêt au greffe
Source officiellePôle 3 - Chambre 1
6968ea7fcdc6046d4765601a
14 janvier 2026
14 janvier 2026
dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Céline DAZZAN, Président de chambre Mme Isabelle PAULMIER-CAYOL, Conseiller Mme Marie Albanie TERRIER, Conseiller Greffier lors des débats : Mme Emilie
Source officiellePage 1 sur 3