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1 143 résultats pour « Ducley »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

5ème Chambre

6a0e9d0ccdc6046d4765f87d

Appel

20 mai 2026

20 mai 2026

conclue entre Duchene Motoculture et Gan.

Source officielle

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CA

Chambre 3-4

69f44a53cdc6046d472f1b61

Appel

30 avril 2026

30 avril 2026

FINANCE IMMO prise en la personne de son représentant légal représentée par Me Marc DUCRAY de la SELARL HAUTECOEUR - DUCRAY, avocat au barreau de NICE S.A.R.L.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cca0bd3db21cbdd90bd7

Appel

15 octobre 2013

15 octobre 2013

G : 12/ 05873 Mme Dulcey X... C/ Mme Brigitte Y...VVE Z...

Source officielle
CAA

4ème chambre - formation à 3

DCA_24LY03307_20260219

Admin. Appel

19 février 2026

19 février 2026

Procédure devant la cour Par une requête enregistrée le 29 novembre 2024, la société TotalEnergies Electricité et Gaz de France, représentée par Me Ducloyer (Bréon Ducloyer Avocats AARPI), demande à

Source officielle
CAA

4ème chambre - formation à 3

DCA_24LY03309_20260219

Admin. Appel

19 février 2026

19 février 2026

Procédure devant la cour Par une requête enregistrée le 29 novembre 2024, la société TotalEnergies Electricité et Gaz de France, représentée par Me Ducloyer (Bréon Ducloyer Avocats AARPI), demande à

Source officielle
CA

1ère Chambre

69eafa2fcdc6046d4756caf0

Appel

23 avril 2026

23 avril 2026

origine Président du TJ de [Localité 2], décision attaquée en date du 30 Septembre 2025, enregistrée sous le n° 25/00538 ORDONNANCE rendue le VINGT TROIS AVRIL DEUX MILLE VINGT SIX par Nous, Annette DUBLED-VACHERON

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb94bd3db21cbdd8dd42

Appel

3 mai 2011

3 mai 2011

Jean-Dominique X..., représenté par Maître Gérard Ducrey, avocat, muni d'un pouvoir spécial, DEMANDEUR À LA REQUÊTE Monsieur Jean-Dominique B... Y... X...

Source officielle
CA

4eme Chambre Section 2

6263997e81d302277d8e8d26

Appel

22 avril 2022

22 avril 2022

inaptitude, - dit que la SAS Ducamy a respecté les règles de procédure dans le cadre de la mise en 'uvre du licenciement de Mme [F] épouse [L], - dit que la SAS Ducamy a respecté son obligation de

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CA

Cour d'Appel

6253cdecbd3db21cbdd94fa9

Appel

22 mars 2021

22 mars 2021

Par acte du 30 juin 2017, M et Mme [C] ont fait assigner au fond la société Dôme Duclaux aux mêmes fins d'indemnisation.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc27bd3db21cbdd8f475

Appel

6 mars 2012

6 mars 2012

L'article 23. 1 invoqué par SNC DUCHERE RESIDENCE serait donc inapplicable en l'espèce.

Source officielle
CA

14e chambre

6262489bb1a50c277d4c5d18

Appel

21 avril 2022

21 avril 2022

(l'ASL de La Duchesse), association regroupant l'ensemble des propriétaires de l'immeuble situé 4 allée de la Duchesse à Bonnelles (78830), a confié à la société GLJ des travaux d'isolation, cloisons

Source officielle
CA

1re chambre sociale

5fe2057bafb1bb0cfd6e4ec9

Appel

16 décembre 2020

16 décembre 2020

(gérée par la société ETP Duclaux) par le biais de onze contrats de travail à durée déterminée à temps partiel renouvelés à chaque début d'année scolaire.

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CA

1ère Chambre

69eafa22cdc6046d4756c7af

Appel

23 avril 2026

23 avril 2026

EXPRO, JCP du PUY EN VELAY, décision attaquée en date du 21 Octobre 2025, enregistrée sous le n° 23/00693 ORDONNANCE EN MATIERE DE MEDIATION Annexion à la médiation 26/35 Nous, Annette DUBLED-VACHERON

Source officielle
CA

1ère Chambre

69eafa3dcdc6046d4756ceaf

Appel

23 avril 2026

23 avril 2026

origine Tribunal de proximité de VICHY, décision attaquée en date du 03 Mars 2025, enregistrée sous le n° 24-000372 ORDONNANCE rendue le VINGT TROIS AVRIL DEUX MILLE VINGT SIX par Nous, Annette DUBLED-VACHERON

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdbcbd3db21cbdd944ef

Appel

29 mars 2019

29 mars 2019

Suite à la reprise des Laboratoires Pierre Fabre Dermatologie par la société Laboratoires Dermatologiques Ducray (ci-après la société Ducray) en 2010, Mme V... a vu son contrat repris, selon les modalités

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CA

Chambre 3-3

671740616a24f8a713323b20

Appel

21 octobre 2024

21 octobre 2024

de la SELARL HAUTECOEUR - DUCRAY, avocat au barreau de NICE Intimée Nous, Jean-Wilfrid NOEL, magistrat de la mise en état, assisté de Laure METGE, greffier.

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CAA

Juge des référés

ORCA_25MA01467_20260319

Admin. Appel

19 mars 2026

19 mars 2026

Par un mémoire enregistré le 21 juillet 2025, la société Nouvelle Les Prés, représentée par Me Ducrey-Bompard (SCP Alpavocat), conclut au rejet du recours et à la condamnation de l’Etat à lui verser la

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CA

CHAMBRE CIVILE

63d229a89b3c8605deec1d69

Appel

25 janvier 2023

25 janvier 2023

O] [I], employé, salarié, chauffeur routier, '[Adresse 8] [Adresse 3] [Localité 5] représentée par Me Betty FAGOT, SELARL BRUNEAU & FAGOT, avocate postulante au barreau d'AGEN, et Me Didier DUCREUX

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_24MA02355_20250108

Admin. Appel

8 janvier 2025

8 janvier 2025

Procédure devant la Cour : Par une requête, enregistrée le 9 septembre 2024, la commune de Gap, représentée par Me Ducrey-Bompard, demande à la Cour d'interpréter son arrêt du 4 avril 2024 en précisant

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CA

1ere Chambre

652f78d7b0532083189959ed

Appel

17 octobre 2023

17 octobre 2023

Par courrier du 12 juillet 2018, la société GYD a mis en demeure la société Ducret Métallerie Serrurerie d'avoir à intervenir sur les désordres affectant les BSO.

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