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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253ccfbbd3db21cbdd91e7d
13 janvier 2015
13 janvier 2015
Djanie X... Y... C/ M.
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
68e894a4d8f6cc6d55dd3f6a
9 octobre 2025
9 octobre 2025
Le procès-verbal d'expulsion a été signifié le 11 juin 2024 la SARL Djenne à cette même adresse et remis à la gérante.
Source officielle3e chambre
63d37b32d1bc2605de4b4cee
26 janvier 2023
26 janvier 2023
ANNE MARIE TRIANNEAU ROBIN FRANCK DJIANE ET AMELIE GIROT DE LANGLADE MULLER ... C/ [N] [J] [L] ...
Source officielleChambre Commerciale
660e431e0740db0008fa9649
3 avril 2024
3 avril 2024
[U] affirment que la banque avait connaissance des difficultés financières de la société DJAE lors de l'octroi du prêt.
Source officielleChambre commerciale 3-1
697af91acdc6046d470f9597
28 janvier 2026
28 janvier 2026
La société DJN GP soutient que les commissions dont M.
Source officielleCour d'Appel
6253cc13bd3db21cbdd8f0bf
23 janvier 2012
23 janvier 2012
La société DJN ASSURANCES ne pouvait la licencier.
Source officielleCour d'Appel
6253cc18bd3db21cbdd8f1a8
23 janvier 2012
23 janvier 2012
La société DJN ASSURANCES ne pouvait la licencier.
Source officiellePôle 5 - Chambre 8
679b18d62c9274d4514e2b0d
28 janvier 2025
28 janvier 2025
La société Djas sera condamnée aux dépens d'appel.
Source officielleCour d'Appel
6253cac3bd3db21cbdd8c003
28 avril 2008
28 avril 2008
DJN ASSURANCES agissant poursuites et diligences de son gérant M. Camille X...
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
697dab87cdc6046d475cc7e7
28 janvier 2026
28 janvier 2026
[H] [I] et de la SC DJAS ; Prononce la caducité de la déclaration d'appel n° 24/23850 enrôlée sous le RG n° 24/20796 tant à l'égard de la SC DJAS qu'à 1'égard de Mme [S] [Z] [I] et de Mme [J] [M], veuve
Source officielleChambre 3-4
6438f1c4a942a604f5e9317d
13 avril 2023
13 avril 2023
La SCP [F] 'DJIAN ' [K] argue de l'absence d'applicabilité des dispositions de l'article 35 des statuts à l'espèce.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
65321a399e4ea48318f5aa47
19 octobre 2023
19 octobre 2023
[K] [F] est le gérant de la SARL Djinn Conseil, ayant une activité de conseil pour les affaires. M.
Source officielleCour d'Appel
6253ccefbd3db21cbdd91c1d
4 novembre 2014
4 novembre 2014
DJA CREATION et la société MUTUELLE DU MANS ASSURANCE IARD sur le fondement de la garantie décennale ; - déclaré prescrites les demandes dirigées contre M.
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
64f6c4f3ed0253d969201d34
2 septembre 2023
2 septembre 2023
[D] [Z] [S] né le 08 Décembre 1984 à [Localité 1], de nationalité dominicaine ayant pour conseil en première instance, Me Abdou Djae avocat au barreau de Meaux ORDONNANCE : contradictoire - Vu
Source officielleChambre 4-3
66878c7c05d6f7f678d48d06
4 juillet 2024
4 juillet 2024
BOTAN Copie certifiée conforme délivrée le 04 Juillet 2024 à : - Me Nathan DJIAN, avocat au barreau de MARSEILLE Décision déférée à la Cour :
Source officielleCour d'Appel
6253cbb7bd3db21cbdd8e134
26 février 2010
26 février 2010
Finalement, les membres de la CDOA, réunis en assemblée plénière le 18 décembre 2003 ont émis un avis favorable à l'obtention de la DJA sous réserve notamment de l'avis bancaire.
Source officielleCour d'Appel
6253ca76bd3db21cbdd8b1a9
31 janvier 2008
31 janvier 2008
avocat à Papeete ; d' une part ; Et : 1- Monsieur Roland Z..., né le 8 juin 1952 à Papeete, de nationalité française, gérant de galerie de peinture, demeurant à Mahina PK 9, 200 ; 2- Madame Djin
Source officielleChambre 1-1
5ffc81f877686c579ea2a423
5 janvier 2021
5 janvier 2021
FALGON-[Z]-DJIAN-SERRATRICE Copie exécutoire délivrée le : à : Me Laurent GIMALAC Me Romain CHERFILS Me Pascal AUBRY Me Paul GUEDJ Décision déférée à la Cour :
Source officielleAvis
CADA:20131356
28 mars 2013
28 mars 2013
auquel était joint une analyse médicale, dont elle avait eu connaissance lors de son entrevue avec le docteur Boukkara le 11 janvier 2013, les documents relatifs à la visite ayant eu lieu avec le docteur Djian
Source officielleChambre 1-9
6618cef57935f50008be3fa9
11 avril 2024
11 avril 2024
DBVB-V-B7H-BKXM5 [K] [R] C/ Organisme FONDS DE GARANTIE DES VICTIMES D'ACTES DE TERRORIS ME ET D'AUTRES INFRACTIONS Copie exécutoire délivrée le : à : Me DJIAN
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