[G] [Y], représentant légal de la SAS DJAN, s'est présenté à l'audience et a été entendu en ses explications.

Djanie X... Y... C/ M.

visait simplement une lettre de la Direction de l'agriculture et des forêts, en réalité une commission départementale d'orientation de l'agriculture, contenant un "avis favorable à l'attribution de la DJA

[C] et de la société Les Jardins d'Isis, de la SARL Boré, Salve de Bruneton et Mégret, avocat de la société Clément-Djian-Serratrice-Falgon, de la SCP Foussard et Froger, avocat de Mme [B] et de M.

acquérir des produits Schmidt se sont vu livrés des produits différents; qu'ainsi, le 1er octobre 1994 les époux X... ont commandé une cuisine modèle Eolis de Schmidt et seront livrés d'un modèle Djin

effectivement la durée de la détention provisoire est partiellement liée aux mises en examen successives et à la jonction des procédures, il apparaît cependant que, hormis les faits de Ingre pour lesquels seul Djaber

[W] [K], domicilié [Adresse 2], 2°/ à la société Clément, Djian, Serratrice, société civile professionnelle, dont le siège est [Adresse 3], défendeurs à la cassation.

Par l'acte visé ci-dessus, la SARL Djak s'est désistée de sa requête, un protocole d'accord ayant été conclu dans cette affaire.

du 26 décembre 2013, la cour administrative d'appel de Lyon a rejeté les appels formés par le conseil régional des pharmaciens d'officine de Rhône-Alpes, l'EURL Pharmacie de la Source, la Pharmacie Djian

Le procès-verbal d'expulsion a été signifié le 11 juin 2024 la SARL Djenne à cette même adresse et remis à la gérante.

ANNE MARIE TRIANNEAU ROBIN FRANCK DJIANE ET AMELIE GIROT DE LANGLADE MULLER ... C/ [N] [J] [L] ...

Cabinet 6 DOSSIER : N° RG 25/00161 - N° Portalis DB2R-W-B7J-D24 DEMANDERESSES SOCIÉTÉ VEGAS prise en la personne de son représentant légal en exercice dont le siège social est sis [Adresse 4] SOCIÉTÉ DJAL

La mission d'expertise ainsi ordonnée sera effectuée à la demande de l'une ou l'autre des parties et aura lieu au contradictoire de Nantes Métropole et du représentant légal de l'établissement " Djen Djen

suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Versailles, 10 mai 2012), que, le 27 septembre 2007, la Banque populaire rives de Paris (la banque) a consenti à la société Djoan

PRIX N'EST PAS UNE CONDITION DE FORMATION DU CONTRAT MAIS UNE OBLIGATION ISSUE DE LA VENTE, CONTRE-PARTIE DE L'OBLIGATION DE DELIVRANCE DU VENDEUR ; D'OU IL SUIT QUE L'ARRET ATTAQUE, QUI CONSTATE QUE DJIAN

1810, 455 DU CODE DE PROCEDURE CIVILE, DEFAUT DE MOTIFS ET MANQUE DE BASE LEGALE : ATTENDU QUE LA SOCIETE ANONYME ENTREPRISE SAVOIE FRERES FAIT GRIEF A L'ARRET ATTAQUE DE L'AVOIR CONDAMNEE A PAYER A DJABER

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 18 janvier 2021, le syndicat des copropriétaires de l'immeuble " Les Djinns ", Mme B E, M. D F et Mme H A et M.

À l’audience du 4 décembre 2025, la société DJAMR a maintenu les termes de son assignation.