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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1re Chambre A
616243c81217cad6c01649ed
25 mars 2014
25 mars 2014
APPELANT Monsieur [U] [I] né le [Date naissance 2] 1964 à [Localité 1]), demeurant [Adresse 1] représenté par Me Maud DAVAL-GUEDJ, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE assisté par Me David REBIBOU
Source officielle17e Chambre B
6035e604ff119f4c327aec64
4 février 2016
4 février 2016
[V] [Z], VEUVE [Y] C/ SNC JESTA FONTAINEBLEAU 'PALAIS STEPHANIE' Grosse délivrée le : à : Me Sandrine COHEN SCALI, avocat au barreau de GRASSE Me David
Source officielle17e Chambre B
616290cce498f0b428bb8331
15 novembre 2012
15 novembre 2012
ARRÊT AU FOND DU 15 NOVEMBRE 2012 N°2012/683 AB Rôle N° 11/15679 SCI SABIA C/ [U] [C] [Y] épouse [L] Grosse délivrée le : à : Me REBIBOU
Source officielleChambre 1-8
69ce0ac9cdc6046d47d3bae4
1 avril 2026
1 avril 2026
copropriétaires de l'ensemble immobilier [Adresse 2] représenté par Me Sandra JUSTON, membre de la SCP BADIE, SIMON-THIBAUD, JUSTON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, ayant pour avocat plaidant Me David
Source officielle1ère Chambre C
6032e6abebff3d5abd1f8a4a
9 novembre 2017
9 novembre 2017
pris en qualité d'administrateur provisoire de la copropriété [Adresse 2] représenté par Me Sébastien BADIE de la SCP BADIE SIMON-THIBAUD JUSTON, avocat au barreau d'Aix-en-Provence assisté par Me David
Source officielleChambre 3-3
5fca5835e68210229ff2887d
19 novembre 2020
19 novembre 2020
née le [Date naissance 2] 1968 à [Localité 10], demeurant [Adresse 3] représentée par Me Paul GUEDJ de la SCP COHEN GUEDJ MONTERO DAVAL GUEDJ, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assistée de Me David
Source officielleChambre 1-7
6808779253f7b81e1a5eb0fb
22 avril 2025
22 avril 2025
de NICE Appelante Maître [M] [J] Agissant en son nom personnel représenté par Me Sandra JUSTON de la SCP BADIE, SIMON-THIBAUD, JUSTON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assisté de Me David
Source officielle11e Chambre A
6162678712fe6a3e85a6c852
3 mai 2013
3 mai 2013
demeurant [Adresse 2] représenté par la SCP ERMENEUX CHAMPLY-LEVAIQUE, avocats au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, constituée aux lieu et place de la SCP ERMENEUX CHAMPLY-LEVAIQUE, avoués plaidant par Me David
Source officielleChambre 1-3
680c6dbcfe1a38d696f20f4e
25 avril 2025
25 avril 2025
Adresse 3] représentée par Me Maud DAVAL-GUEDJ de la SCP COHEN GUEDJ - MONTERO - DAVAL GUEDJ, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE substituée par Me Paul GUEDJ, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, Me David
Source officielle8e Chambre C
60373bcc5659011796ac3e58
15 mai 2015
15 mai 2015
le [Date naissance 3] 1968 à [Localité 3] (14), demeurant [Adresse 1] représentée par Me Paul GUEDJ de la SCP COHEN GUEDJ MONTERO DAVAL GUEDJ, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, et assistée de Me David
Source officielleChambre 4-5
6532196e9e4ea48318f5a8d0
19 octobre 2023
19 octobre 2023
APPELANTE Madame [T] [R], demeurant [Adresse 2] représentée par Me Marie PORTHÉ, avocat au barreau de NICE INTIMEE Madame [V] [I], demeurant [Adresse 1] représentée par Me David REBIBOU
Source officielleCHAMBRE CIVILE
65ab707336bfc00008d68b78
17 janvier 2024
17 janvier 2024
dans l'affaire, ENTRE : Madame [L] [W] née le 15 septembre 1971 à [Localité 7] (46) de nationalité française, chauffeur routier domiciliée : [Localité 4] [Localité 2] représentée par Me David
Source officielleCour d'Appel
6253cb03bd3db21cbdd8ca8c
4 novembre 2008
4 novembre 2008
LE QUATRE NOVEMBRE DEUX MILLE HUIT, La cour d'appel de VERSAILLES, a rendu l'arrêt suivant dans l'affaire entre : Monsieur Hubert X... ... 78570 ANDRESY Non comparant - Représenté par Me David
Source officiellePôle 2 - Chambre 1
616340227dbf94c22343c9b2
11 octobre 2011
11 octobre 2011
toque : P 99 SCP MICHEL HENRY DÉFENDERESSE AU RECOURS SCP [D] [G] ET ASSOCIES [Adresse 2] [Localité 3] représentée par la SCP BOMMART FORSTER FROMANTIN, avoués à la Cour assistée de Me David
Source officiellePôle 4 - Chambre 7
6a19268ecdc6046d4753e138
28 mai 2026
28 mai 2026
Le jugement sera donc confirmé sur ce point. 2°méthode de compte à rebours ou bilan promoteur Les appelants indiquent que la méthode dite du « compte à rebours » ou « bilan promoteur» consiste à déterminer
Source officielle4ème chambre-formation à 3
DCA_20MA03603_20230515
15 mai 2023
15 mai 2023
la requête ; 2°) à titre subsidiaire, à la condamnation des sociétés Eiffage Construction Côte d'Azur, CEBTP SOLEN, SOL ESSAIS, cabinet d'architecture C+B, BET EGSC, SCI ESTEREL TANNERON, cabinet David
Source officielle2ème Chambre
6528dfcfaaebb88318fda879
6 octobre 2023
6 octobre 2023
FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 06 OCTOBRE 2023 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Président : Monsieur Joël CHRISTIEN, Président de Chambre, Assesseur : Monsieur David
Source officielleChambre sociale
64534c7537f394d0f8f6652b
3 mai 2023
3 mai 2023
GOLFO DI SOGNO N° SIRET : 046 120 176 [Adresse 2], [Localité 1] Représentée par Me David HAZZAN, avocat au barreau de MARSEILLE substitué par Me Julie BOUCHAREU, avocat au barreau de MARSEILLE
Source officielle5ème Chambre
69cdfb3bcdc6046d47d1d9f1
1 avril 2026
1 avril 2026
3] [Localité 2] [B] ASSURANCES, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège, [Adresse 4] [Adresse 5] [Localité 3] [Localité 4] Représentés par Me David
Source officiellePôle 2 - Chambre 2
5fdd0b0ad49fba75227917c1
18 octobre 2018
18 octobre 2018
Représentée et assistée à l'audience de Me David Y... de l'ASSOCIATION LEBRAY & Associés, avocat au barreau de PARIS, toque : R189 INTIMÉE La SARL HOPITAL PRIVE DE MARNE CHANTEREINE, prise en
Source officielle