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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Pôle 4 - Chambre 4
6970a4b0cdc6046d47176b26
20 janvier 2026
20 janvier 2026
Représentée par Me Sandrine ZALCMAN de la SELEURL CABINET SANDRINE ZALCMAN, avocat au barreau de PARIS, toque : G0485 INTIME Monsieur [P] [Y] [Adresse 1] [Localité 5] Représenté par Me Caroline
Source officielleCour d'Appel
6253c8f3bd3db21cbdd86caf
6 novembre 2003
6 novembre 2003
STEVE INGENIERIE prise en la personne de ses représentants légaux 101, allée des Vergers Parc d'Activités du Hoquet 76360 BARENTIN représentée par Me Caroline SIMON substituant à l'audience Me Cédric FISCHER
Source officielleCour d'Appel
6253cb72bd3db21cbdd8d7f1
17 février 2011
17 février 2011
Février 2011, (date indiquée à l'issue des débats) et signé par Patrick BIROLLEAU, Président et Christine COMMANS, greffier, auquel la minute a été remise par le magistrat signataire. ***** Caroline
Source officielleCHAMBRE CIVILE
644a11e7656d26d0f8b57c37
26 avril 2023
26 avril 2023
domicilié en cette qualité audit siège social [Adresse 8] [Adresse 4] représentée par Me Hélène GUILHOT, avocate associée de la SCP TANDONNET ET ASSOCIES, avocate postulante au barreau d'AGEN et Me Caroline
Source officiellePôle 1 - Chambre 8
67f9f3b8a6be9c926c7caabf
11 avril 2025
11 avril 2025
SOCIETE PICARD, RCS de Créteil n°305304479, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 1] [Localité 4] Représentée par Me Caroline SIMON, avocat
Source officielle12e chambre section 2
6033f290cc9beba3388af40f
28 février 2017
28 février 2017
Adresse 2] [Localité 1] Représentant : Me Bertrand ROL de l'AARPI INTER-BARREAUX JRF AVOCATS, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 617 - N° du dossier 20150765 Représentant : Me Caroline
Source officielle1ère Chambre
64a8ff0203029105dbedbfca
7 juillet 2023
7 juillet 2023
de Versailles sous le numéro 817 410 525 Sise [Adresse 5] - [Localité 6] Représentée par Me Isabelle TOURNIER de la SCP CODA, avocat au barreau de BESANCON, avocat postulant Représentée par Me Caroline
Source officiellePôle 5 - Chambre 4
66fe356a91b69e88a370fd91
2 octobre 2024
2 octobre 2024
diligences de ses représentant légaux, domiciliés en cette qualité audit siège immatriculée au RCS de Clermont-Ferrand sous le numéro 529 397 077 [Adresse 4] [Localité 2] représentée par Me Caroline
Source officielleCh. civile et commerciale
65eab8a2d38d280008cdfa8b
16 janvier 2024
16 janvier 2024
MARIME INSURANCE Représentant : Me Caroline SCOLAN de la SELARL GRAY SCOLAN, avocat au barreau de ROUEN Société XL SPECIALITY INSURANCE Représentant : Me Caroline SCOLAN de la SELARL GRAY SCOLAN, avocat
Source officielleChambre 4-7
67f0bdfd2b128a2997685750
4 avril 2025
4 avril 2025
APPELANT Monsieur [N] [F], demeurant [Adresse 1] représenté par Me Roselyne SIMON-THIBAUD de la SCP BADIE, SIMON-THIBAUD, JUSTON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, plaidant par Me Nathalie ALBO,
Source officielleChambre 1-2
65a8d10ee12c85000874adfd
16 janvier 2024
16 janvier 2024
, JUSTON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE substituée par Me Roselyne SIMON-THIBAUD de la SCP BADIE, SIMON-THIBAUD, JUSTON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assistée par Me Laurent ROTGÉ, avocat
Source officielleChambre 2-4
66fce3b88d6ea26f688da523
1 octobre 2024
1 octobre 2024
la SCP BADIE, SIMON-THIBAUD, JUSTON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE M.
Source officielleCour d'Appel
6253c88abd3db21cbdd85916
12 septembre 2001
12 septembre 2001
DU 12 Septembre 2001 ------------------------- KL Simone Y... épouse B... C/ Catherine C... épouse X..., Perrine C... épouse Z..., Caroline C... A...
Source officielleChambre 1-2
68676bd3fdaf41a8356be5ff
3 juillet 2025
3 juillet 2025
de la SCP BADIE, SIMON-THIBAUD, JUSTON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE substituée par Me Sandra JUSTON de la SCP BADIE, SIMON-THIBAUD, JUSTON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE et assistée par
Source officielleChambre 3-1
69f44b04cdc6046d472f27ca
30 avril 2026
30 avril 2026
] SARL FONCIERE DES COLLINES S.A.S. 71 [Q] Copie exécutoire délivrée le : 30 avril 2026 à : Me Pierre OBER Me Sébastien BADIE de la SCP BADIE, SIMON-THIBAUD
Source officielleChambre 1-2
66ff8586a4ff9ec259c09483
3 octobre 2024
3 octobre 2024
de la SCP BADIE, SIMON-THIBAUD, JUSTON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE COMMUNE DE [Localité 5] DE [Localité 7] représentée par son maire en exercice, domicilié en cette qualité Hôtel de Ville
Source officiellePôle 5 - Chambre 11
6688de56676b73dd81b970b4
4 juillet 2024
4 juillet 2024
SIPIOS prise en la personne de ses représentants légaux en exercice, domiciliés en cette qualité audit siège, représentée par Me Caroline HATET-SAUVAL de la SELARL CAROLINE HATET AVOCAT, avocat au barreau
Source officielleCour d'Appel
6253c8c8bd3db21cbdd86433
12 novembre 2002
12 novembre 2002
REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRET DU 12 NOVEMBRE 2002 Cinquième Chambre Sociale RG: 02/01554 Mme Caroline A...
Source officielleChambre 1-2
63ca42029066fd7c90fc22dd
19 janvier 2023
19 janvier 2023
APPELANTE SARLU HELIANTOR dont le siège social est [Adresse 5] représentée par Me Roselyne SIMON-THIBAUD de la SCP BADIE SIMON-THIBAUD JUSTON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assistée par
Source officielleCour d'Appel
6253cd74bd3db21cbdd93666
9 novembre 2016
9 novembre 2016
née le 14 Avril 1935 à MARRAKECH-MAROC ... 06000 NICE assistée de Me Caroline GOEURY-GIAMARCHI, avocat au barreau de BASTIA INTIMES : M. Simon Jean Y...
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