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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253ca57bd3db21cbdd8abe9
21 décembre 2007
21 décembre 2007
HÔTELIÈRE DE LA BUFFA, agissant poursuites et diligences de son représentant légal en exercice, domicilié en cette qualité audit siège, demeurant 56, rue de la Buffa - 06000 NICE représentée par la S.C.P
Source officielle11e Chambre A
616301484c6681071edf6702
3 février 2012
3 février 2012
CAFE DE LA BUFFA C/ S.C.I.
Source officielle11e Chambre B
615e0ca6c25a97f0381f4ac8
15 janvier 2015
15 janvier 2015
Café de la BUFFA le 20 juillet 2004 par Madame [F] bailleresse de l'époque.
Source officielle11e Chambre B
6032201a691c045763261702
12 avril 2018
12 avril 2018
agir de la société Café de la Buffa ; au débouté adverse ; à la condamnation de la société Café de la Buffa à lui payer la somme de 100.000 euros à titre de dommages et intérêts en réparation de son préjudice
Source officielleCour d'Appel
6253ccddbd3db21cbdd9189c
26 juin 2014
26 juin 2014
Me Philippe RENAUD de la SCP SCP D'AVOCATS RENAUD ROUSTAN, avocat au barreau de PARIS, toque : P0139 Assistée sur l'audience par Me Sophie KONBADJIAN, avocat au barreau de PARIS, toque : C1564 SAS BUFFI
Source officielleChambre Sociale
61639b94a876d6c869757c40
5 novembre 2010
5 novembre 2010
CONSEIL DE PRUD'HOMMES DE BELFORT en date du 28 décembre 2009 Code affaire : 80A Demande d'indemnités liées à la rupture du contrat de travail CDI ou CDD, son exécution ou inexécution SA ALAIN BUFFA
Source officielleChambre Sociale
6162dd04cadecb9ef7c7e18c
16 mars 2012
16 mars 2012
d'une décision du CONSEIL DE PRUD'HOMMES - FORMATION PARITAIRE DE BELFORT en date du 19 novembre 2010 Code affaire : 80C Demande d'indemnités ou de salaires [P] [Z] C/ SA TRANSPORTS ALAIN BUFFA
Source officiellePôle 4 - Chambre 6
6700d6ef836fac7141b7e9ca
4 octobre 2024
4 octobre 2024
Associés, doit sa garantie qui s'appliquera dans les limites prévues aux dispositions contractuelles prévoyant plafonds et franchises ; - reçoit la société Buffi Associés, la MAF et la société Sicra
Source officielleChambre 1-8
62736909a58162057dac6580
4 mai 2022
4 mai 2022
2014 devait être fixé à la valeur locative, le premier juge , retenant l'analyse de l'expert, Mme [S], a décidé que les locaux litigieux à usage d'hôtel meublé et d'hôtel bureau situés 12 rue de la Buffa
Source officiellePôle 4 - Chambre 13
65166d5d788aac83189ea14b
6 septembre 2023
6 septembre 2023
BUFFLER INFANTES (anciennement HUNZINGER CALVANO INFANTES BUFFLER) [Adresse 1] [Localité 4] Ayant pour avocat postulant Me Céline ASTOLFE de la SELARL CELINE ASTOLFE, avocat au barreau de PARIS, toque
Source officielleCour d'Appel
6253cd70bd3db21cbdd935e1
14 octobre 2016
14 octobre 2016
Intimée la SELARL ALPIJURIS 44 Rue de la Buffa Palais Beausoleil 06000 NICE ORDONNANCE DE CADUCITE (Article 908 du Code de Procédure Civile) Nous, madame Chantal MUSSO, Magistrat de la Mise
Source officielle12e chambre section 2
6032a724b6157f1f1ae02b55
12 décembre 2017
12 décembre 2017
C/ SCI BUZA 65 ...
Source officielle2e chambre sociale
65321ad39e4ea48318f5acb5
18 octobre 2023
18 octobre 2023
* * * EXPOSE DU LITIGE : La SA BUFFAL HERAULT est soumise à la convention collective nationale des hôtels, cafés restaurants.
Source officielle13e chambre
5fda619e282510aa5b035e27
9 juillet 2019
9 juillet 2019
Les sociétés Bufagex et Cogex ont interjeté appel de cette ordonnance suivant déclaration d'appel du 12 avril 2018.
Source officielleChambre Sociale
61632f5314ec5f96a7da0948
14 septembre 2011
14 septembre 2011
[S] a eu des altercations, la première avec un chauffeur de la société BUFFA, la deuxième avec un chauffeur de la société PIEJAC MAINGRET.
Source officielle8e Chambre A
6035796361c7729eecec00e3
21 avril 2016
21 avril 2016
au mercredi 23 novembre 2016, à 8h40) N° 2016/ 287 Rôle N° 14/18079 [C] [S] [N] [S] [M] [J] C/ SARL SOCIETE FINANCIERE BARCELO SARL MARIE THERESE 'AGENCE DE LA BUFFA
Source officiellePôle 1 - Chambre 10
66ff85cba4ff9ec259c0986e
3 octobre 2024
3 octobre 2024
AGIR PACA ès qualité de mandataire ad-hoc du Syndicat des Copropriétaires 'CITE MARCHANDE DE LA BUFFA [Adresse 3] [Localité 1] Représentée par Me Bruno REGNIER de la SCP CAROLINE REGNIER AUBERT -
Source officielleCour d'Appel
6253cd5dbd3db21cbdd9314b
17 février 2016
17 février 2016
X... a réglé le prix, le safari s'est déroulé du 29 août au 12 septembre 2013, mais ni léopard ni buffle n'ont été abattus. Mécontent des prestations de la société Dima hunting, M.
Source officielle4e chambre - formation à 3
DCA_24DA01922_20260407
7 avril 2026
7 avril 2026
rejeté sa demande du 17 septembre 2020 tendant à établir, avant le 31 décembre 2020, les rôles particuliers de la taxe foncière sur les propriétés bâties due au titre des années 2017 à 2020 pour le « buffer
Source officielle4e chambre - formation à 3
DCA_24DA01921_20260407
7 avril 2026
7 avril 2026
demande du 17 septembre 2020 tendant à établir avant le 31 décembre 2020, d’une part les rôles particuliers de la taxe foncière sur les propriétés bâties due au titre des années 2017 à 2020 pour le « buffer
Source officiellePage 1 sur 6