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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Cour d'Appel
6253cadebd3db21cbdd8c5d3
23 octobre 2008
23 octobre 2008
agissant en qualité de copropriétaire et de syndic bénévole ... 69100 VILLEURBANNE représenté par la SCP LIGIER DE MAUROY-LIGIER avoués à la Cour assisté de Me Fouziya BOUZERDA avocat au barreau
Source officielleCHAMBRE SOCIALE C
6160964741ad74d62c18186a
15 février 2013
15 février 2013
BOUZOBRA et a repris le contrat de travail.
Source officielleChambre 1-2
6970e9c2cdc6046d471fc610
20 janvier 2026
20 janvier 2026
MEHARI PASSION Copie exécutoire délivrée le : à : Me Eric DE TRICAUD Me Juliette BOUZEREAU Décision déférée à la Cour : Ordonnance de référé rendue par le Président
Source officielle3e Chambre A
616340337dbf94c22343caad
20 mai 2011
20 mai 2011
G. - BOUZEREAU B., avocats au barreau de DRAGUIGNAN substituée par Me Grégory NAILLOT, avocat au barreau de MARSEILLE SARL TECS - TRAVAUX EPUISEMENT ET CONSOLIDATION DES SOLS, immatriculée au
Source officielleCour d'Appel
SOCIETE ONDUL'YONNEc/S.A
6253ca94bd3db21cbdd8b726
31 mars 2008
31 mars 2008
Bouzerot Perrier Emballages, fournisseur de la S.A.S.
Source officielle4e Chambre A
615e0d60c25a97f0381f4d0c
30 octobre 2014
30 octobre 2014
[Q] à lui payer : * 25 000 € de dommages et intérêts , * 5 000 € de participation aux frais de justice, * les dépens avec distraction au profit de maître BOUZEREAU.
Source officielleChambre 1-9
63b7cc7d6b63637c907b788d
5 janvier 2023
5 janvier 2023
DÉSISTEMENT DU 05 JANVIER 2023 N° 2023/ 023 N° RG 22/00085 N° Portalis DBVB-V-B7G-BIUE4 [K] [N] C/ [G] [C] Copie exécutoire délivrée le : à : Me BOUZEREAU
Source officielleChambre 2-4
68de08b22efeaecfe6843517
1 octobre 2025
1 octobre 2025
BUVAT-TEBIEL, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Appelant Mme [T] [V] Représentant : Me Sandie LAPORTE de la SELARL VESUNNA AVOCATS, avocat au barreau de PERIGUEUX - Représentant : Me Juliette BOUZEREAU
Source officielleChambre 4-6
678b47108cafc520068c163f
17 janvier 2025
17 janvier 2025
C/ [P] [W] Copie exécutoire délivrée le : 17/01/2025 à : - Me Olivier BONIJOLY de la SELARL CAPSTAN PYTHEAS, avocat au barreau de MONTPELLIER - Me Juliette BOUZEREAU
Source officielle3e Chambre B
615e0e5ac25a97f0381f555d
13 novembre 2014
13 novembre 2014
ETABLISSEMENTS JOSEPH DE BRESC immatriculée au RCS de DRAGUIGNAN sous le n° 341 689 008 [Adresse 4] représentée par Me Robert BUVAT, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE plaidant par Me Gilbert BOUZEREAU
Source officielle1re chambre civile
660cf25a7c1ccb0008628c71
2 avril 2024
2 avril 2024
[V] a changé d'avocat et confié la défense de ses intérêts à Maître Fouziya Bouzerda, avocate au barreau de Lyon. M. [V] a été expulsé des lieux le 21 novembre 2016.
Source officielle1re Chambre C
60361b58541d037f348dd654
17 décembre 2015
17 décembre 2015
Rôle N° 14/19514 BANQUE POPULAIRE DES ALPES C/ [V] [F] Grosse délivrée le : à : Maître BOUZEREAU Maître LADOUCE DÉCISION DÉFÉRÉE À LA COUR : Ordonnance de
Source officielle1ère chambre civile A
635b71e0b201587f74be028c
27 octobre 2022
27 octobre 2022
[S] [K], représentant : Me Vincent DE FOURCROY de la SELARL DE FOURCROY AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau de LYON - représentant : Me Fetta BOUZERD, avocat au barreau de LYON Date de saisine : 12
Source officielle3e Chambre A
615e0e49c25a97f0381f546e
11 septembre 2014
11 septembre 2014
de la SELARL BOUZEREAU - KERKERIAN, avocat au barreau de DRAGUIGNAN, SAS ETUDES ET TRAVAUX SPECIAUX (ETS), demeurant [Adresse 3] représentée par Me Robert BUVAT, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE
Source officielleChambre 1-7
63ca42429066fd7c90fc234f
19 janvier 2023
19 janvier 2023
Monsieur [V] [R], était représenté dans l'instance en ouverture des opérations de compte, liquidation et partage, par Maître Gilbert BOUZEREAU, membre de la SELARL BOUZEREAU-KERKERIAN.
Source officielleCour d'Appel
6253cd5fbd3db21cbdd931c2
27 avril 2016
27 avril 2016
Représentant : Me Vanessa REA de la SELARL BOUZEREAU- KERKERIAN-REA, avocat au barreau de DRAGUIGNAN Appelant C/ Mme Marie-Christine Y... épouse X...
Source officielle8e Chambre C
61626b9ae62f7c490f224efa
23 mai 2013
23 mai 2013
AU FOND DU 23 MAI 2013 N° 2013/ 242 Rôle N° 10/17739 [C] [G] C/ BANQUE POPULAIRE DE LA COTE D'AZUR 'BPCA' Grosse délivrée le : à :DESOMBRE BOUZEREAU
Source officielle1re Chambre A
61627eaf38d18b7ebf63d35d
30 avril 2013
30 avril 2013
APPELANTS Monsieur [O], [D], [C] [N] né le [Date naissance 3] 1945 à [Localité 3], demeurant [Adresse 3] représenté par Me Robert BUVAT, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assisté par la SELARL BOUZEREAU
Source officielle8e Chambre C
61636a8b22908a2ec611e8bf
7 avril 2011
7 avril 2011
COTE D'AZUR 'BPCA' prise en la personne de son Directeur en exercice, dont le siège est sis [Adresse 2] représentée par la SCP BLANC-CHERFILS, avoués à la Cour, assistée de Me KERKERIAN de la SCP BOUZEREAU
Source officielle1re Chambre A
615e0e59c25a97f0381f5547
27 mai 2014
27 mai 2014
Monsieur [H],[I], [F] [M] né le [Date naissance 1] 1939 à [Localité 2]), demeurant [Adresse 1] représenté par Me Robert BUVAT, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE ayant pour avocat Me Gilbert BOUZEREAU
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