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16 résultats pour « Bernard Stento »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cd09bd3db21cbdd92186

Appel

19 mars 2015

19 mars 2015

l'UNAPEI (association déclarée d'utilité publique suivant décret du 30 août 1963), immatriculée sous le numéro SIREN 775 915 887 2, Impasse Robert Schuman 30000 NIMES Représentée par Me Hervé-Charles BERNARD-STENTO

Source officielle
CA

1ère Chambre C

5fddd38e2d4de97880fb756c

Appel

24 juillet 2018

24 juillet 2018

représenté par Me Nicolas Y... de la SCP Y..., DELACROIX, BERNARD STENTO, avocat au barreau de MONTPELLIER, avocat postulant assisté de Me Pierre Z... substituant Me Nicolas Y... avocat au barreau

Source officielle
CA

5e chambre civile

5fd980f18b77096fcdb68e22

Appel

21 janvier 2020

21 janvier 2020

Représentée par Me Hervé Charles BERNARD STENTO de l'AARPI JURICAP, avocat au barreau de MONTPELLIER, avocat postulant assistée de Me Nicolas CASTAGNOS, avocat au barreau de MONTPELLIER substituant

Source officielle
CA

4e chambre civile

662b43c1fe25450008314894

Appel

25 avril 2024

25 avril 2024

auprès du Registre du Commerce et des Sociétés de MONTPELLIER sous le numéro 447 893 538, prise en la personne de son gérant en exercice [Adresse 8] [Localité 4] Représentée par Me Hervé Charles BERNARD

Source officielle
CA

1re chambre sociale

6440d7f4e704a005d1ed6fb6

Appel

19 avril 2023

19 avril 2023

barreau de MONTPELLIER, INTIMEES : Madame [W] [V] née le 18 Novembre 1970 à [Localité 8] (17) de nationalité Française [Adresse 3] [Localité 2] Représentée par Me Hervé Charles BERNARD

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca53bd3db21cbdd8aadd

Appel

12 février 2008

12 février 2008

En juin 2000, la SA SADAC MAROLLEAU a livré un diluant " standard " de marque STANDOX mais les désordres ont persisté.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9f0bd3db21cbdd899f9

Appel

25 octobre 2007

25 octobre 2007

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Bertrand FAURE, Président Monsieur Bernard SELTENSPERGER, Conseiller Madame Bernadette VAN RUYMBEKE,

Source officielle
CA

5e chambre civile

69fad136cdc6046d47bf7e86

Appel

5 mai 2026

5 mai 2026

du 07/02/2024 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de [Localité 3]) INTIMES dans RG 24/00994 et RG 24/00997: Monsieur [M] [G] [Adresse 2] [Localité 4] Représenté par Me Justin BERNARD

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc20bd3db21cbdd8f32f

Appel

12 mars 2012

12 mars 2012

Bernard ROUSSEAU, président de chambre, chargé d'instruire l'affaire. Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : M.

Source officielle
CA

chambre sociale

61639b98a876d6c869757c5b

Appel

10 mars 2010

10 mars 2010

Adresse 4] [Adresse 4] [Localité 1] Comparante et assistée par Me Laurent CLEMENT-CUZIN (avocat au barreau de GRENOBLE) COMPOSITION DE LA COUR : LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE : Monsieur Bernard

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CAA

4ème chambre

DCA_22PA02936_20230623

Admin. Appel

23 juin 2023

23 juin 2023

pièces du dossier et, notamment, des certificats médicaux établis les 27 janvier et 21 mars 2022 par le docteur A du service des maladies infectieuses et tropicales du groupe hospitalier Bichat Claude-Bernard

Source officielle
CAA

2ème Chambre

DCA_24VE01332_20260402

Admin. Appel

2 avril 2026

2 avril 2026

Bernard Even, président - rapporteur, les conclusions de M. Marc Frémont, rapporteur public, et les observations de M. A... et de Me Hue pour le CNRS. Considérant ce qui suit : M. B...

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CA

Cour d'Appel

Monsieur Ciprian Xc/Monsieur Claude Y

6253cd08bd3db21cbdd9213f

Appel

11 mars 2015

11 mars 2015

M. de la DORDOGNE-Caisse Primaire d'Assurance Maladie-prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social 50 Rue Claude Bernard-24010 PERIGUEUX, REGIME SOCIAL DES

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CA

Sociale D salle 3

67592de94f06387a26ce76d2

Appel

18 octobre 2024

18 octobre 2024

GREFFIER : Cindy LEPERRE COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ Pierre NOUBEL : PRÉSIDENT DE CHAMBRE Virginie CLAVERT : CONSEILLER Laure BERNARD : CONSEILLER ARRÊT

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CA

CINQUIEME CHAMBRE

616d669a0c9300f2d320bade

Appel

11 mars 2015

11 mars 2015

HARMAND, avocat au barreau de BORDEAUX, SA [13] prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 4] -[Localité 14]X, représentée par Maître Annie BERLAND

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CAA

8ème chambre

DCA_20PA01219_20230515

Admin. Appel

15 mai 2023

15 mai 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme E, - les conclusions de Mme Bernard, rapporteure publique, - et les observations de Me Robertière, avocat des consorts F.

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