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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Sociale A salle 1
63a2b0214486ef05df302532
21 octobre 2022
21 octobre 2022
FUNECAP NORD [Adresse 1] [Localité 4] représentée par Me Catherine CAMUS-DEMAILLY, avocat au barreau de DOUAI, assisté de Me BENJAMIN ELOI, avocat au barreau de PARIS DÉBATS : à l'audience publique
Source officielleSociale B salle 2
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11 juillet 2025
11 juillet 2025
FUNECAP NORD [Adresse 1] [Localité 3] représentée par Me Jean-François BOULET, avocat au barreau de PARIS, substitué par Me Benjamin ELOI, avocat au barreau de PARIS INTIMÉE : Mme [T] [F] [
Source officielleSociale C salle 1
63a402923f67e905df3d294e
21 octobre 2022
21 octobre 2022
DES CREMATORIUMS DE FRANCE [Adresse 1] [Localité 4] Représentée par Me Catherine CAMUS-DEMAILLY, avocat au barreau de DOUAI, assisté de Me Pierre LOTZ, avocat au barreau de PARIS substitué par Me BENJAMIN
Source officielleCh. Sociale -Section A
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15 octobre 2024
15 octobre 2024
domicilié en cette qualité audit siège, [Adresse 6] [Localité 3] représentée par Me Aurélie EPRON de la SELARL BLB ET ASSOCIÉS AVOCATS, avocat postulant inscrit au barreau de Toulouse, et par Me Benjamin
Source officielleChambre 3-1
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7 janvier 2025
7 janvier 2025
[K] [G] Représentant : Me Benjamin CORDIEZ, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Mme [C] [G] Représentant : Me Benjamin CORDIEZ, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE S.A.S.
Source officielleChambre 3-1
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1 octobre 2024
1 octobre 2024
[G] [P] Représentant : Me Benjamin CORDIEZ, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Mme [X] [P] Représentant : Me Benjamin CORDIEZ, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE S.A.S.
Source officielleChambre 3-1
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23 juillet 2024
23 juillet 2024
Localité 1] Chambre 3-1 N° RG 20/02689 - N° Portalis DBVB-V-B7E-BFUHS Ordonnance n° 2024/M161 ORDONNANCE DE DESSAISISSEMENT DÉSISTEMENT SARL CO APTE GROUPE SANTE Représentant : Me Benjamin
Source officielleCour d'Appel
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24 mars 2011
24 mars 2011
Monsieur Sylvain X...et Madame Nadine Y...se sont mariés le 6 février 1993 à LUMBRES sans contrat préalable et quatre enfants sont issus de cette union : - Elodie, née le 11 mai 1992 ; - Adrien, né le
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 3
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16 octobre 2025
16 octobre 2025
00117) rendue le 27 Mai 2025 par le Président du TJ de [Localité 2] N° RG 25/03506 - N° Portalis DBVT-V-B7J-WJBE joint au dossier 25/02977 APPELANTS Monsieur [Y] [L] Représentant : Me Elodie
Source officielleCour d'Appel
6253cd4bbd3db21cbdd92d7f
20 janvier 2016
20 janvier 2016
87430 VERNEUIL SUR VIENNE assistée de Me Jean-Pierre RIBAUT-PASQUALINI de la SCP RIBAUT-PASQUALINI, avocat au barreau de BASTIA, Me Jean-Claude RADIER, avocat au barreau de PARIS substitué par Me Elodie
Source officielle1ère Chambre
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18 octobre 2022
18 octobre 2022
DARTEVELLE FRERES sise [Adresse 1] Représentée par Me Benjamin LEVY, avocat au barreau de BESANCON APPELANTE ET : S.A.S.
Source officielle1ère Chambre
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28 janvier 2025
28 janvier 2025
du code de procédure civile, - DEBOUTE la SCI BENJAMIN CONSTANT de sa demande fondée sur l'article 700 du code de procédure civile, - CONDAMNE la SCI BENJAMIN CONSTANT aux entiers dépens, -
Source officielleChambre 1-3
679484d45336e7e668efcd87
24 janvier 2025
24 janvier 2025
ABC ARCHITECTES Représentant : Me Benjamin DERSY de la SARL CINERSY, avocat au barreau de NICE - Représentant : Me Joseph MAGNAN de la SCP PAUL ET JOSEPH MAGNAN, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE
Source officiellePôle 5 - Chambre 5
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16 avril 2026
16 avril 2026
SI INSURANCE (EUROPE) SA, représentée par Me Benjamin MOISAN de la SELARL BAECHLIN MOISAN Associés, avocat au barreau de PARIS, toque : L34 - N° du dossier 2050204 S.A.
Source officielleCour d'Appel
6253cd6abd3db21cbdd93493
31 août 2016
31 août 2016
Par jugement contradictoire du 31 mars 2015, ledit tribunal a : - condamné Mme Elodie Z... à payer à M.
Source officielleChambre 4-8b
668f76bf9b65e642c58784c8
5 juillet 2024
5 juillet 2024
Rôle N° RG 24/05621 - N° Portalis DBVB-V-B7I-BM63M [N] [W] C/ CPAM DES BOUCHES DU RHONE S.A. [3] Copie exécutoire délivrée le : à : - Me Julie ANDREU - Me Elodie
Source officielleCour d'Appel
6253c9cebd3db21cbdd89456
25 septembre 2007
25 septembre 2007
AIDE JURIDICTIONNELLE TOTALE No 2006 / 003199 DU 13 / 10 / 2006 INTIMES Ayant Me Benjamin LEVY pour avoué et Me Patricia SAGET, avocat au barreau de BESANCON COMPOSITION DE LA COUR : Lors
Source officielleCour d'Appel
6253cca1bd3db21cbdd90c32
23 octobre 2013
23 octobre 2013
née le 20 Janvier 1944 à LOPIGNA (Corse du Sud) ... ... 20167 MEZZAVIA ayant pour avocat Me Aljia FAZAI, avocat au barreau d'AJACCIO Melle Elodie A... ...... 20000 AJACCIO Défaillante
Source officielleCour d'Appel
6253ccc7bd3db21cbdd913fd
9 avril 2014
9 avril 2014
Il conclut en ce qui concerne la pension alimentaire d'Elodie à la confirmation de la décision déférée et demande qu'il soit statué ce que de droit sur les dépens.
Source officielleCour d'Appel
6253cd82bd3db21cbdd938f4
18 janvier 2017
18 janvier 2017
né le 12 Décembre 1966 à PLESSIS TREVISE ... 20140 SERRA DI FERRO ayant pour avocat Me Jean Claude MANENTI, avocat au barreau d'AJACCIO CONTRE : Mme Elodie Y...
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