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1 386 résultats pour « Averseng »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253c9acbd3db21cbdd89011

Appel

5 octobre 2005

5 octobre 2005

Averseng et à la S.C.P. Y..., ès-qualités de mandataire liquidateur. L'E.U.R.L. Averseng n'a pas constitué avoué.

Source officielle

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CA

Cour d'Appel

Laure Xc/Luc Y

6253c9c4bd3db21cbdd892ef

Appel

5 septembre 2007

5 septembre 2007

représenté par la SCP MICHEL PUYBARAUD, avoués à la Cour assisté de Me Geneviève AVERSENG, avocat au barreau de BERGERAC COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 23 mai 2006 hors la présence

Source officielle
CA

Sixieme Chambre

6a0afd4dcdc6046d4711ce4b

Appel

7 mai 2026

7 mai 2026

Aux termes de son ordonnance, le bâtonnier retient que les conventions d'honoraires signées entre les parties s'avèrent ne pas couvrir les diligences mises en oeuvre par M. 

Source officielle
CA

Chambre 1-6

67875468181ea8ef9c1d7248

Appel

14 janvier 2025

14 janvier 2025

ORANGE Représentant : Me Vanessa AVERSANO, avocat au barreau de MARSEILLE Appelante Caisse CPAM DU VAR Représentant : Me Jean-michel GARRY de la SELARL GARRY ET ASSOCIES, avocat au barreau de TOULON

Source officielle
CA

Chambre 4-1

65a62a5a448a370008a71fda

Appel

15 janvier 2024

15 janvier 2024

ORANGE, demeurant [Adresse 1] Représentée par Me Vanessa AVERSANO, avocat au barreau de MARSEILLE APPELANT Monsieur [D] [M] [H], demeurant [Adresse 3] Représenté par Me Cedric HEULIN, avocat

Source officielle
CA

Chambre 3-3

Vu le désistement d'appel de S.A. ORANGE, appelantec/S.A

67ef715d8d5c08d4a262e59a

Appel

3 avril 2025

3 avril 2025

ORANGE, (anciennement FRANCE TELECOM), prise en la personne de ses représentants légaux Représentant : Me Vanessa AVERSANO, avocat au barreau de MARSEILLE Appelante S.A.R.L.

Source officielle
CA

Chambre 3-4

6364ba26e405357f749ea4d0

Appel

28 octobre 2022

28 octobre 2022

Localité 2] Chambre 3-4 N° RG 19/10876 - N° Portalis DBVB-V-B7D-BERSL Ordonnance n° 2022/M218 ORDONNANCE DE DESSAISISSEMENT DÉSISTEMENT Société AVEMAT Représentant : Me Vanessa AVERSANO

Source officielle
CA

2ème Chambre civile

68e897f86d821fc8a3c6569e

Appel

9 octobre 2025

9 octobre 2025

soixante-quatorze euros et quatre-vingt-cinq centimes), valorisation des périodes d'occupation incluses, toutes autres clauses, charges et conditions demeurant maintenues sous réserve de celles qui s'avèrent

Source officielle
CA

2ème Chambre civile

68e897f96d821fc8a3c656a6

Appel

9 octobre 2025

9 octobre 2025

six cent quatre-vingt-quatre euros et treize centimes), valorisation des périodes d'occupation incluses, toutes autres clauses, charges et conditions demeurant maintenues sous réserve de celles qui s'avèrent

Source officielle
CA

ETRANGERS

66baf711f34129bfe1fee4a4

Appel

12 août 2024

12 août 2024

premier juge a statué sur les moyens de nullité et de fond soulevés devant lui et repris en appel, y ajoutant que les pièces produites en appel relatives à un hébergement sur la commune de [Localité 1] s'avèrent

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Versailles

ORCA_21VE02127_20221117

Admin. Appel

17 novembre 2022

17 novembre 2022

Si le requérant produit en appel plusieurs pièces nouvelles, comme il a été dit au point précédent, ces éléments s'avèrent insuffisants pour remettre en cause l'appréciation motivée portée par les premiers

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Versailles

ORCA_21VE02166_20221201

Admin. Appel

1 décembre 2022

1 décembre 2022

Si la requérante produit en appel plusieurs pièces nouvelles, comme il a été dit au point précédent, ces éléments s'avèrent insuffisants pour remettre en cause l'appréciation motivée portée par les premiers

Source officielle
CA

Chambre 3-1

6348fedd63d497adffda3d97

Appel

13 octobre 2022

13 octobre 2022

2022/ 286 N° RG 19/08034 - N° Portalis DBVB-V-B7D-BEJCO SARL AVEMAT C/ SASU ROGNES PISCINES Copie exécutoire délivrée le : à : Me Vanessa AVERSANO

Source officielle
CA

2ème Chambre civile

68e897f86d821fc8a3c65692

Appel

9 octobre 2025

9 octobre 2025

six cent quatre-vingt-quatre euros et treize centimes), valorisation des périodes d'occupation incluses, toutes autres clauses, charges et conditions demeurant maintenues sous réserve de celles qui s'avèrent

Source officielle
CA

2ème Chambre civile

68e897f86d821fc8a3c65694

Appel

9 octobre 2025

9 octobre 2025

six cent quatre-vingt-quatre euros et treize centimes), valorisation des périodes d'occupation incluses, toutes autres clauses, charges et conditions demeurant maintenues sous réserve de celles qui s'avèrent

Source officielle
CA

2ème Chambre civile

68e897f86d821fc8a3c65696

Appel

9 octobre 2025

9 octobre 2025

six cent quatre-vingt-quatre euros et treize centimes), valorisation des périodes d'occupation incluses, toutes autres clauses, charges et conditions demeurant maintenues sous réserve de celles qui s'avèrent

Source officielle
CA

2ème Chambre civile

68e897f86d821fc8a3c65698

Appel

9 octobre 2025

9 octobre 2025

euros (quatre mille douze euros et dix-huit centimes), valorisation des périodes d'occupation incluses, toutes autres clauses, charges et conditions demeurant maintenues sous réserve de celles qui s'avèrent

Source officielle
CA

2ème Chambre civile

68e897f86d821fc8a3c6569a

Appel

9 octobre 2025

9 octobre 2025

six cent quatre-vingt-quatre euros et treize centimes), valorisation des périodes d'occupation incluses, toutes autres clauses, charges et conditions demeurant maintenues sous réserve de celles qui s'avèrent

Source officielle
CA

2ème Chambre civile

68e897f86d821fc8a3c6569c

Appel

9 octobre 2025

9 octobre 2025

euros (mille sept cent dix euros et dix-huit centimes), valorisation des périodes d'occupation incluses, toutes autres clauses, charges et conditions demeurant maintenues sous réserve de celles qui s'avèrent

Source officielle
CA

2ème Chambre civile

68e897f96d821fc8a3c656a0

Appel

9 octobre 2025

9 octobre 2025

six cent quatre-vingt-quatre euros et treize centimes), valorisation des périodes d'occupation incluses, toutes autres clauses, charges et conditions demeurant maintenues sous réserve de celles qui s'avèrent

Source officielle