AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Référés Premier Président
6618cf187935f50008be4495
11 avril 2024
11 avril 2024
DEMANDEUR en référé , D'UNE PART, ET : Madame [T] [H] épouse [W] [Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Me Paul CAO de la SCP IN-LEXIS, avocat au barreau de SAUMUR, substituée par Me Aurore
Source officielleChambre sociale 4-1
69730f58cdc6046d4761ac7b
22 janvier 2026
22 janvier 2026
l'AARPI METIN & ASSOCIES, Plaidant/Constitué, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 159 - N° du dossier 20.126 APPELANTE ET S.A.S. [5] [Adresse 1] [Localité 3] Représentant : Me Aurore
Source officielleCHAMBRE SOCIALE
68df61079a2daf2a70a108a3
2 octobre 2025
2 octobre 2025
BIARS DISTRIBUTION PRISE EN LA PERSONNE DE SON REPRESENTANT LEGAL DOMICILIE EN CETTE QUALITE AUDIT SIEGE [Adresse 4] [Localité 2] Représentée par Me Aurore LINET, avocat au barreau de POITIERS
Source officielle4eme Chambre Section 2
670f58644ad0d5ee7d7e5dfe
15 octobre 2024
15 octobre 2024
DACHSER FRANCE, prise en la personne de son représentant légal demeurant ès-qualités audit siège, demeurant [Adresse 1] Représentée par Me Aurore LINET de la SELARL TEN FRANCE, avocat au barreau de
Source officielle2e chambre sociale
635a21a5c549ea05a7cd2cbe
26 octobre 2022
26 octobre 2022
Fanny LAPORTE de la SELARL LEXAVOUE MONTPELLIER GARRIGUE, GARRIGUE, LAPORTE, avocat au barreau de MONTPELLIER, avocat postulant Représentée par Me Paul COEFFARD de la SCP TEN FRANCE, substitué par Me Aurore
Source officielleContestations avocats
65b36bfb8c0355000835f6b4
25 janvier 2024
25 janvier 2024
TEN FRANCE, inscrite au RCS de POITIERS sous le n° 320 488 497 [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Aurore LINET de la SELARL TEN FRANCE, avocat au barreau de POITIERS DEFENDEUR en contestation
Source officielle4ème Chambre Section 3
6867638ea9510a2e90cf250c
3 juillet 2025
3 juillet 2025
CONTENTIEUX [Adresse 1] [Localité 2] représentée par Me Anthony PEILLET, avocat au barreau de TOULOUSE INTIMEE [Localité 4] [3] [Adresse 5] [Adresse 5] [Localité 4] représentée par Me Aurore
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
67875465181ea8ef9c1d7212
14 janvier 2025
14 janvier 2025
CAUSE : APPELANTE S.A.S. [4], agissant poursuites et diligences en son représentant légal domicilé en cette qualité audit siège [Adresse 10] [Localité 1] Représentée et plaidant par Me Aurore
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
67f8b4e8b12b01e97e03d82d
10 avril 2025
10 avril 2025
DE [Localité 2] Nature de la décision : AU FOND Grosse délivrée aux avocats le : à : Me Aurore LINET de la SELARL TEN FRANCE, avocat au barreau de POITIERS
Source officielleChambre sociale
63d229e99b3c8605deec1e39
25 janvier 2023
25 janvier 2023
personne de son représentant légal domiciliée ès qualité audit siège, demeurant [Adresse 4] représentée par Me Matthias WEBER de la SCP TEN FRANCE, avocat au barreau de POITIERS substituée par Me Aurore
Source officielleSociale B salle 2
6639c3c9941311000823863d
19 avril 2024
19 avril 2024
DACHSER FRANCE [Adresse 1] [Localité 4] représentée par Me Aurore LINET, avocat au barreau de POITIERS DÉBATS : à l'audience publique du 05 Mars 2024 Tenue par Clotilde VANHOVE magistrat
Source officielleSociale C salle 3
68199b3845063c42e3253876
25 avril 2025
25 avril 2025
SECLINDIS [Adresse 2] représentée par Me Aurore LINET, avocat au barreau de POITIERS substitué par Me Bénédicte QUERENET HAHN, avocat au barreau de PARIS DÉBATS : à l'audience publique du 04 décembre
Source officielleChambre Sociale
62cd0f1fe91c8e9fcf07134b
7 juillet 2022
7 juillet 2022
plaidant Me Pierre VINCENT, avocat au barreau de POITIERS INTIMÉE : Association COURONNERIES DEMAIN [Adresse 1] [Localité 3] Ayant pour avocat plaidant Me Paul COËFFARD, substitué par Me Aurore
Source officielle2 e chambre civile
686dfcb42abc72c5727a02fd
8 juillet 2025
8 juillet 2025
BNP PARIBAS PERSONAL FINANCE prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité au siège social : [Adresse 1] [Localité 5] représentée par Me Anne-Line CUNIN membre
Source officiellePôle 1 - Chambre 5
68709e417c3ffdb9560b0847
10 juillet 2025
10 juillet 2025
Portalis 35L7-V-B7J-CKYKS Décision déférée à la Cour : Jugement du 07 Novembre 2024 - Tribunal de Commerce de PARIS - RG n° 2022053959 Nature de la décision : Réputée contradictoire NOUS, Aurore
Source officielle3ème chambre A
65321ab99e4ea48318f5ac39
19 octobre 2023
19 octobre 2023
Par courrier du 25 janvier 2021, la société Sas [F] Group a déclaré une créance de 104.551,36 euros à titre chirographaire au passif de la société Pack Line, s'estimant créancière de la société Pack Line
Source officielle1re chambre civile
67061e3afde28ee420711147
8 octobre 2024
8 octobre 2024
barreau de DIJON, postulant, vestiaire : 126 INTIMÉ : demandeur à la requête Monsieur [Z] [F] né le 21 Août 1961 à [Localité 5] (71) [Adresse 2] [Localité 3] représenté par Me Anne-Line
Source officielle3ème chambre A
67ef6e1547c7caf29d4c4eeb
3 avril 2025
3 avril 2025
INTIMEES : La société ASIA GOLDEN LINE CO LTD prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié audit siège.
Source officielle1re chambre civile
64379dba9477fe04f5cc63d2
11 avril 2023
11 avril 2023
HAUTE-MARNE INTIMÉE : SA GROUPAMA GAN VIE, prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité au siège : [Adresse 4] [Localité 3] représentée par Me Anne-Line
Source officielle1re chambre civile
67061e3afde28ee420711149
8 octobre 2024
8 octobre 2024
poursuites et diligences de ses représentants légaux, domiciliés en cette qualité au siège, venant aux droits et actions de la SARL BERICAP [Adresse 1] [Adresse 1] [Localité 3] représentée par Me Anne-Line
Source officiellePage 1 sur 3