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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cd0fbd3db21cbdd922b2
16 avril 2015
16 avril 2015
Représenté par Me François TEYTAUD, avocat au barreau de PARIS, toque : J125 Assisté sur l'audience par Me Anne-marie MASSON, avocat au barreau de PARIS, toque : R091 Monsieur Harry, André, Williams
Source officiellePôle 4 - Chambre 2
653a06b7d0451e8318d0eac5
25 octobre 2023
25 octobre 2023
représenté par son syndic, la société ORALIA LESCALLIER, SAS immatriculée au RCS de [Localité 6] sous le numéro 542 104 625 C/O Cabinet ORALIA LESCALLIER [Adresse 1] [Localité 6] Représenté par Me Anne-Marie
Source officiellePôle 4 - Chambre 2
6719e5015857dd64cbdaa596
23 octobre 2024
23 octobre 2024
- Chambre 2 ARRET DU 23 OCTOBRE 2024 (n° , 3 pages) Numéro d'inscription au répertoire général : N° RG 20/07457 - N° Portalis 35L7-V-B7E-CB4AP Décision déférée à la Cour : Jugement du 28 Mai
Source officielleChambre 1-8
66177d9ee5d80f0008c2e664
10 avril 2024
10 avril 2024
cette qualité sis [Adresse 1] représentée par Me Séverine TARTANSON, membre de la SELARL CABINET D'AVOCATS TARTANSON, avocat au barreau des ALPES DE HAUTE-PROVENCE, ayant pour avocat plaidant Me Anne-Marie
Source officiellePôle 1 - Chambre 3
6035cf67510a023663109c15
23 février 2016
23 février 2016
copropriété de l'immeuble situé [Adresse 1] [Adresse 3] [Adresse 3] N° SIRET : 785 376 450 Représentée par Me Michel BLIN de la SCP BLIN, avocat au barreau de PARIS, toque : L0058 assistée de Me Anne-marie
Source officielleCour d'Appel
6253c8afbd3db21cbdd85f78
6 février 2002
6 février 2002
Madame Y... épouse X... ... par la SCP MIRA-BETTAN, avoué assistés de Maître Anne-Marie MASSON - Association GOLDBERG MASSON - R. 91 INTIMES : Monsieur & Madame Z... ... par la SCP JOBIN, avoué assistés
Source officiellePôle 2 - Chambre 1
615e0e38c25a97f0381f5394
5 novembre 2014
5 novembre 2014
Décision déférée à la Cour : Jugement du 26 Septembre 2012 -Tribunal de Grande Instance de PARIS - RG n° 11/05816 APPELANT Monsieur [U] [L] [Adresse 1] [Adresse 1] Représenté par Me Anne-marie
Source officiellePôle 1 - Chambre 10
5ffc7467d35fc34c9cb095ba
7 janvier 2021
7 janvier 2021
de l'immeuble situé [Adresse 1] [Localité 3] agissant poursuites et diligences de son syndic le cabinet Barra Naceri siret n° n° 430 227 439 00022 [Adresse 2] [Localité 4] représentée par Me Anne-Marie
Source officielleChambre Civile
63c10952bf9fd47c90a13b5f
9 janvier 2023
9 janvier 2023
dans l'affaire ENTRE : Monsieur [T] [N] [Adresse 6] [Adresse 3] [Localité 8] représenté par Me Pascal VILAIN de la SELARL CELCE-VILAIN, avocat postulant au barreau d'ORLEANS et par Me Anne-Marie
Source officiellePôle 1 - Chambre 3
603606a74b7a3b6baa945ca7
12 janvier 2016
12 janvier 2016
[Adresse 8] [Adresse 9] née le [Date naissance 1] 1958 à [Localité 3] Représentée par Me François TEYTAUD, avocat au barreau de PARIS, toque : J125 assistée de Me Paul MARIANI, substituant Me Anne-Marie
Source officielle1ère chambre 1ère section
6162823a7a007b88ee156713
10 octobre 2013
10 octobre 2013
Adresse 1] [Adresse 1] Représentant : Me Stéphane CHOUTEAU de l'Association AARPI AVOCALYS, avocat postulant au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 624 - N° du dossier 20110541 - Représentant : Me Anne-Marie
Source officielle4e chambre 2e section
633e707af8faf13e2e973f1e
5 octobre 2022
5 octobre 2022
[Adresse 3] [Localité 5] Représentant : Me Céline BORREL, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 122 et Me Anne-marie MASSON de l'ASSOCIATION GOLDBERG MASSON, Plaidant, avocat au barreau
Source officielle1ère Chambre civile
653b58aa502b828318c4e259
26 octobre 2023
26 octobre 2023
domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Sibylle DUMOULIN de la SCP DUMOULIN-CHARTRELLE-ABIVEN, avocat au barreau d'AMIENS Ayant pour avocat plaidant Me Anne-Marie
Source officiellePôle 1 - Chambre 2
6164045960406d79e4fdf018
16 décembre 2009
16 décembre 2009
la SCP MENARD - SCELLE-MILLET, avoués à la Cour assisté de Me Gabriel TOLEDANO, avocat au barreau de Paris, toque : C 623, substituant Me Albert GOLDBERG, membre de l'association Albert GOLBERG et Anne-Marie
Source officiellePôle 4 - Chambre 4
61629878201c88caf8c4e22a
18 décembre 2012
18 décembre 2012
GESTION PASSION [Adresse 4] [Localité 3] REPRÉSENTÉ PAR la SCP NABOUDET - HATET (Me Caroline HATET-SAUVAL), avocats au barreau de PARIS, toque : L0046 ASSISTÉ DE Me Gabriel TOLEDANO substitué par Me Anne
Source officiellePôle 4 - Chambre 2
6440d819e704a005d1ed7099
19 avril 2023
19 avril 2023
Adresse 5], [Adresse 1] représenté par son syndic, le CABINET FONCIA, SA immatriculée au RCS de Bobigny sous le numéro 317 064 285 C/O CABINET FONCIA [Adresse 4] [Localité 2] Représenté par Me Anne-Marie
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
60369cc3effee83f080a171d
24 septembre 2015
24 septembre 2015
, avocat au barreau de PARIS, toque : R091 substituant Me Anne-Marie MASSON, de l'association GOLDBERG MASSON, avocat au barreau de PARIS, toque : R091 INTIMÉ Monsieur [V] [F] de nationalité française
Source officielleChambre 1-7
671b351e2edfb0b58c05e8db
24 octobre 2024
24 octobre 2024
de son Syndic en exercice, le Cabinet NEXITY LAMY, agence de [Localité 6], [Adresse 1], demeurant [Adresse 5] représentée par Me Katia VILLEVIEILLE, avocat au barreau de DRAGUIGNAN, assistée de Me Anne-marie
Source officielle4e chambre 2e section
603326475cf9a197cc16c16f
18 septembre 2017
18 septembre 2017
[Y] [R] [Adresse 2] [Adresse 2] Madame [J] [H] [Adresse 2] [Adresse 2] Représentant : Maître Franck LAFON, avocat postulant du barreau de VERSAILLES, vestiaire : 618 Représentant : Maître Anne-Marie
Source officiellePôle 4 - Chambre 8
6719e5035857dd64cbdaa5aa
23 octobre 2024
23 octobre 2024
PARIS sous le numéro 672 034 725 [Adresse 11] [Localité 13] Représenté par Me François TEYTAUD de l'AARPI TEYTAUD-SALEH, avocat au barreau de PARIS, toque : J125, ayant pour avocat plaidant Me Anne-Marie
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