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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
4e chambre civile
6789f6fd39ae1759ccf60600
16 janvier 2025
16 janvier 2025
personne de son représentant légal [Adresse 3] [Localité 6] Représentée par Me Sophie MIRALVES-BOUDET de la SELARL CHATEL ET ASSOCIES, avocat au barreau de MONTPELLIER, avocat postulant, et par Me Alexandre
Source officielle2ème Chambre
65321aa69e4ea48318f5abbb
17 octobre 2023
17 octobre 2023
de son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité audit siège sis [Adresse 1] [Localité 3] représentée par Me Carole GIACOMINI, avocat au barreau de GRENOBLE postulant et par Me Alexandre
Source officielleChambre Sociale
672088f5d9b5cc5d4430a14a
17 octobre 2024
17 octobre 2024
DAVID, Président de chambre, chargé de la mise en état, assisté de Fanny ANDREJEWSKI-PICARD, Greffier , Vu le jugement du Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de TOURS en date du 30 Mai 2024
Source officielleChambre Sociale
672088f5d9b5cc5d4430a148
17 octobre 2024
17 octobre 2024
DAVID, Président de chambre, chargé de la mise en état, assisté de Fanny ANDREJEWSKI-PICARD, Greffier, Vu le jugement du Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de MONTARGIS en date du 26 Avril
Source officielleChambre Sociale
672088f5d9b5cc5d4430a14c
17 octobre 2024
17 octobre 2024
DAVID, Président de chambre, chargé de la mise en état, assisté de Fanny ANDREJEWSKI-PICARD, Greffier , Vu le jugement du Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire d'ORLEANS en date du 13 Juin 2024
Source officielleChambre Sociale
672088f5d9b5cc5d4430a146
17 octobre 2024
17 octobre 2024
DAVID, Président de chambre, chargé de la mise en état, assisté de Fanny ANDREJEWSKI-PICARD, Greffier, Vu le jugement du Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de TOURS en date du 24 Avril 2024
Source officielleCour d'Appel
6253c965bd3db21cbdd8836f
9 mars 2006
9 mars 2006
Alexandra X... Alexandre X... Jérôme X... Delphine X... Florestan C/ X... Richard X...
Source officielleCour d'Appel
6253cbb1bd3db21cbdd8e050
1 juin 2011
1 juin 2011
No 10/ 04158 AFFAIRE : Alexandre X... C/ S. A.
Source officielleChambre Sociale
69b27b41cdc6046d4763caa9
17 octobre 2025
17 octobre 2025
par Me Sylvie GUILLEMAIN, avocat au barreau de TOURS APPELANTE S.A.S. [1] Représentée par Me Sophie GATEFIN de la SELARL LX POITIERS-ORLEANS, avocat au barreau d'ORLEANS INTIMÉE Nous, Alexandre
Source officielleChambre Sociale
69b282d3cdc6046d4764a0f7
17 octobre 2025
17 octobre 2025
[X] [T] [E] [L] Représentée par Me Philippe BARON de la SELARL 2BMP, avocat au barreau de TOURS INTIMÉE Nous, Alexandre DAVID, président de chambre à la cour d'appel d'ORLÉANS, chargé de la
Source officielleChambre Sociale
69b28256cdc6046d4764915e
17 octobre 2025
17 octobre 2025
gérant domicilié en cette qualit é audit siège social Représentée par Me Joanna FIRKOWSKI de la SCP LAVAL - FIRKOWSKI - DEVAUCHELLE AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau d'ORLEANS INTIMÉE Nous, Alexandre
Source officielleChambre Sociale
69b27e9ccdc6046d4764287e
17 octobre 2025
17 octobre 2025
légal domicilié en cette qualité audit siège Représentée par Me Alexis DEVAUCHELLE de la SCP LAVAL - FIRKOWSKI - DEVAUCHELLE AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau d'ORLEANS INTIMÉS Nous, Alexandre
Source officielleChambre Sociale
69b28343cdc6046d4764ae1e
4 octobre 2024
4 octobre 2024
immatriculée sous le numéro RCS [N° SIREN/SIRET 2] ayant son siège social sis [Adresse 2] Représentée par Me Anne FICHOT de la SCP PIGOT SEGOND - ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS INTIMÉE Nous, Alexandre
Source officielleChambre Sociale
672088f3d9b5cc5d4430a12c
15 octobre 2024
15 octobre 2024
de chambre, Madame Florence CHOUVIN-GALLIARD, conseiller Puis le 15 OCTOBRE 2024, Monsieur Alexandre DAVID, président de Chambre, assisté de Madame Fanny ANDREJEWSKI-PICARD, Greffier a rendu l'arrêt
Source officielle1ère Chambre civile
62e226953de91be2e9f7ea45
27 juillet 2022
27 juillet 2022
Localité 24] de nationalité Française [Adresse 20] [Localité 15] Représentés par Me Jérôme LE ROY de la SELARL LEXAVOUE AMIENS-DOUAI, avocat au barreau D'AMIENS Ayant pour avocat plaidant Me Alexandre
Source officielleChambre Sociale
65a0f0985bbe450008b2d053
11 janvier 2024
11 janvier 2024
Monsieur [Y] [J] ------------------------------------------------------------------------ ORDONNANCE de DESSAISISSEMENT (désistement pur et simple) N° Le 11 Janvier 2024, NOUS, Alexandre
Source officielleChambre Sociale
6889a8b00b31e6c455a28496
3 avril 2025
3 avril 2025
DAVID, Président de chambre, chargé de la mise en état, assisté de Fanny ANDREJEWSKI-PICARD, Greffier, dans l'affaire ENTRE : MJ CORP en sa qualité de mandataire liquidateur de la S.A.R.L.
Source officielleChambre Sociale
67ef6c839a9834ffd825fb21
3 avril 2025
3 avril 2025
[Courriel 5] N° RG 24/02576 - N° Portalis DBVN-V-B7I-HCIS Copies le : à Me Audrey GUERIN la SELARL LEGIPOLIS AVOCATS Grosse le ORDONNANCE D'INCIDENT N° Le 03 Avril 2025, NOUS, Alexandre
Source officielleChambre Sociale
631834db0876004f131a6069
23 août 2022
23 août 2022
Alexandre DAVID, Président de chambre a rendu compte des débats à la Cour composée de : Monsieur Alexandre DAVID, président de chambre, président de la collégialité, Madame Laurence DUVALLET, présidente
Source officielleChambre Sociale
64c9f2d4be9373d969ac450d
20 juillet 2023
20 juillet 2023
Alexandre DAVID, Président de chambre a rendu compte des débats à la Cour composée de : Monsieur Alexandre DAVID, président de chambre, président de la collégialité, Madame Laurence DUVALLET, présidente
Source officiellePage 1 sur 12