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11 résultats pour « Alexandre OGER »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

2e Chambre

6034db348ac5a305f12692bc

Appel

15 septembre 2016

15 septembre 2016

FRANCE QUICK, avec la signature de la société GM LIBERTY, moyennant le prix de 180 000 € 00 payable comptant et qui sera déposé entre les mains de Maître Alexandre OGER Avocat au Barreau de MARSEILLE et

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CA

Chambre 3-3

6a0ffc04cdc6046d478a8db7

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

BLEU PLAISANCE Copie exécutoire délivrée le : 21/05/2026 à : Me Alexandre OGER Me Anaïs GARAY Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Commerce de MARSEILLE en

Source officielle
CA

Chambre Sociale

6162dd05cadecb9ef7c7e192

Appel

4 septembre 2012

4 septembre 2012

Elle demande à la Cour d'infirmer celui-ci et statuant à nouveau de : - condamner l'OGEC [8] à lui verser les sommes suivantes : - 14.692,68€ à titre d'indemnité pour licenciement sans cause réelle

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CA

Chambre Sociale

6971f5bfcdc6046d4739b649

Appel

15 janvier 2026

15 janvier 2026

AUGUSTIN, Conseiller, magistrat honoraire juridictionnel a rendu compte des débats à la Cour composée de : Madame Laurence DUVALLET, présidente de chambre, présidente de la collégialité, Monsieur Alexandre

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CA

Cour d'Appel

6253cdd4bd3db21cbdd94a3a

Appel

6 février 2020

6 février 2020

Ayant pour avocat postulant Me Cécile BOURGON, avocat au barreau de Montargis, et pour avocat plaidant Me Alexandre VARAUT, avocat au barreau de PARIS, D'UNE PART INTIMÉES : - Timbre fiscal dématérialisé

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CA

Pôle 4 - Chambre 8

5fdd850c73f1173020e36e88

Appel

6 septembre 2018

6 septembre 2018

BP 1244 République du Congo représentée par Me Jacques-Alexandre A..., avocat au barreau de Paris, toque : P0122 substitué à l'audience par Me Michaël Y..., avocat au barreau de Paris, toque : P0122

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CA

Cour d'Appel

6253c956bd3db21cbdd87fa1

Appel

17 janvier 2006

17 janvier 2006

Z... 23 rue des Lauriers - Résidence Alexandre Dumas - Appt.71 31650 ST ORENS DE GAMEVILLE représentée par la SCP NIDECKER PRIEU-PHILIPPOT, avoués à la Cour assistée de la SELARL DE FIRMAS-MAMY-SICARD,

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CA

Chambre civile

63c79b44da31367c908eb5f6

Appel

10 janvier 2023

10 janvier 2023

[Z] [W] [Adresse 26] [Localité 21] Madame [BS] [YD] [W] [Adresse 22] [Adresse 22] [Localité 19] Monsieur [L] [W] [Adresse 3] [Localité 20] Tous représentés (ées) par Me Lucien ALEXANDRINE

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CA

3e chambre civile

65a0edde5bbe450008b2cf1c

Appel

11 janvier 2024

11 janvier 2024

COUR D'APPEL DE MONTPELLIER 3e chambre civile ARRET DU 11 JANVIER 2024 Numéro d'inscription au répertoire général : N° RG 19/04006 - N° Portalis DBVK-V-B7D-OGEY

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CA

4ème Chambre

6789f3b2c2a5bdff9702ff16

Appel

16 janvier 2025

16 janvier 2025

Sur le système de ventilation Le système de ventilation situé au dessus de l'entrée de la boutique a été installé par la société Oger Rousseau (enseigne Chauff'Eco).

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CA

Chambre Sociale

6618cf1b7935f50008be450b

Appel

11 avril 2024

11 avril 2024

PRINTEMPS [Adresse 2] [Adresse 2] représentée par Me Simon MOSQUET-LEVENEUR de la SELARL LEXAVOUE NORMANDIE, avocat au barreau de ROUEN substituée par Me Alexandre PUEL, avocat au barreau de PARIS

Source officielle