Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 1-7
67ef71688d5c08d4a262e630
3 avril 2025
3 avril 2025
*débouter la société ALARCON IMMOBILIERS dite EUROPE IMMO CONSEIL de l'ensemble de ses demandes, fins et prétentions.
Source officiellePôle 1 - Chambre 9
644229f7d2fa6fd0f804051b
20 avril 2023
20 avril 2023
qu'elle : A titre principal ' juge l'appel incident formé par la Selarl Alerion recevable et bien fondé; ' infirme la décision entreprise en ce qu'elle a ramené les honoraires dus à la Selarl Alerion
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_20LY00499_20221124
24 novembre 2022
24 novembre 2022
Le SYDEC Allier Allagnon a confié, par acte d'engagement du 22 décembre 2000, à la société Archi 3A la maîtrise d'œuvre de l'opération de construction d'une usine-relais à Lempdes-sur-Allagnon (Haute-Loire
Source officielleCour d'Appel
6253cbebbd3db21cbdd8ea44
19 décembre 2011
19 décembre 2011
EXPOSE DU LITIGE : Alison Y... est née le 30 janvier 2003 à LYON 3ème. Monsieur Ludovic Y... a reconnu Alison prénatalement le 13 janvier 2003.
Source officielleCour d'Appel
6253c8c0bd3db21cbdd862a0
13 février 2002
13 février 2002
MIGNON FAITS ET PROCEDURE : Allison X... a été embauchée par contrat d'apprentissage d'une durée de 12 mois, soit du 1er septembre 1999 au 31 août 2000, par l'E.U.R.L.
Source officielleCour d'Appel
6253c8c0bd3db21cbdd862a8
13 février 2002
13 février 2002
MIGNON FAITS ET PROCEDURE : Allison X... a été embauchée par contrat d'apprentissage d'une durée de 12 mois, soit du 1er septembre 1999 au 31 août 2000, par l'E.U.R.L.
Source officielleCour d'Appel
6253c8c3bd3db21cbdd86346
13 février 2002
13 février 2002
MIGNON FAITS ET PROCEDURE : Allison X... a été embauchée par contrat d'apprentissage d'une durée de 12 mois, soit du 1er septembre 1999 au 31 août 2000, par l'E.U.R.L.
Source officielleCour d'Appel
6253ca5abd3db21cbdd8acbe
10 avril 2008
10 avril 2008
Dès le 20 mars suivant, une réunion se tenait entre Allison A... et Madame H... au domicile de cette dernière, en présence du Maire de PRAT, du conseiller général, de la mère d'Allison A...
Source officielleCour d'Appel
6253ccfdbd3db21cbdd91eca
14 janvier 2015
14 janvier 2015
Alison, née le 30 octobre 1998, dont le père Monsieur X...
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_23NC00039_20250605
5 juin 2025
5 juin 2025
Dans ces conditions, c'est à juste titre que l'administration fiscale a estimé que la société Algaron Info Ltd n'était pas résidente du Royaume Uni au sens de la convention.
Source officielleCHAMBRE 8 SECTION 4
68df5d764a4e15bf2fe4fa8c
2 octobre 2025
2 octobre 2025
La SCI Allison a constitué avocat le 26 décembre 2024.
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_21LY01035_20220519
19 mai 2022
19 mai 2022
Jean-Paul Vallecchia, rapporteur public, - et les observations de Me Goutille pour la commune de Lempdes-sur-Allagnon. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleCour d'Appel
6253c9c5bd3db21cbdd8931a
6 juin 2007
6 juin 2007
Alisson et Z...
Source officiellePôle 6 - Chambre 6
5fde2f5f0c7dd80c1cf3c4d3
4 juillet 2018
4 juillet 2018
Alassane C... à lui payer la somme de 700 € au titre de l'article 700 du code de procédure civile.
Source officielleCour d'Appel
6253ccb5bd3db21cbdd91073
4 février 2014
4 février 2014
Sur la contribution à l'entretien et l'éducation d'Alisson et Anthony : M.
Source officielleChambre 1-7
680c6be28eda960fba78b30b
25 avril 2025
25 avril 2025
[Z] [D] Intimé la SELARL ALERION AVOCATS [Adresse 2] [Localité 4] ORDONNANCE D'IRRECEVABILITE Madame Carole DAUX-HARAND, magistrat de la mise en état, assistée de Mme Natacha BARBE, Vu la
Source officielleCour d'Appel
6253cc97bd3db21cbdd9099f
6 septembre 2013
6 septembre 2013
Alassane Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cd7abd3db21cbdd937cd
5 décembre 2016
5 décembre 2016
DE L'HOSPITALISATION No RG : 16/ 04268 No MINUTE : 16/ 64 Appel de l'ordonnance rendue le 22 Novembre 2016 par le Juge des libertés et de la détention de COUTANCES APPELANT : Madame Alison
Source officielleCour d'Appel
6253ca14bd3db21cbdd89fcb
25 octobre 2007
25 octobre 2007
X... a été embauché le 19 novembre 2002 dans le cadre d'un contrat initiative emploi à durée indéterminée en qualité de vendeur secteur bâti-réceptionnaire par la SA ALERIONS.
Source officielleCour d'Appel
6253cc51bd3db21cbdd8fbdf
2 octobre 2012
2 octobre 2012
en date du 9 mars 2012, l'appelant a conclu à la réformation partielle du jugement déféré en sollicitant la suppression de la pension alimentaire due pour Gaëtan et le maintien de celle versée pour Alison
Source officiellePage 1 sur 55