CodexAI — Moteur de recherche intelligent du droit français

Attendu que le premier juge a constaté que de ce fait il est fréquemment imposé à l'enfant de s'adapter à trois lieux de vie distincts : chez sa mère, chez son père et chez ses grands-parents paternels parfois

Source officielle

Cour d'Appel

6253cb8fbd3db21cbdd8dcaa

Appel

18 avril 2011

juste titre le premier juge, les bulletins de paie d'Ahyan X... font état de retenues pour heures d'absence sur lesquelles l'intéressé ne s'explique pas et dont les montants sont conséquents allant parfois

Source officielle

Cour d'Appel

6253cbb1bd3db21cbdd8e046

Appel

26 mai 2011

Y...parfois violemment ; que les enfants sont encore au centre du conflit ; que toutefois cette consommation est reconnue, M.

Source officielle

Cour d'Appel

6253cbb2bd3db21cbdd8e06b

Appel

26 mai 2011

hésitation fait part de leurs angoisses lors de leurs séjours au domicile paternel, qui se révèlent en particulier la nuit, et qui sont liées à l'état du logement et aux crises d'asthme dont Marine souffre parfois

Source officielle

Cour d'Appel

6253cbdebd3db21cbdd8e804

Appel

2 novembre 2011

Les locataires ont été jusqu'à démonter ou arracher des serrures, des portes de placard, parfois également brisées, et des vitres cassées, etc....

Source officielle

Cour d'Appel

6253cd1dbd3db21cbdd924b0

Appel

2 juin 2015

civil, rédigeait un certificat médical le 10 juillet 2013 indiquant que le discours de Madame Martine X...était parasité par une logorrhée, des idées fuyantes et délirantes à thématique de persécution, parfois

Source officielle

Cour d'Appel

6253cd3cbd3db21cbdd92b41

Appel

30 novembre 2015

travail et que dès le début de la relation contractuelle, Mme X...travaillait le dimanche ; Que la salariée fait valoir pour sa part qu'elle effectuait des heures supplémentaires réglées comme telles, parfois

Source officielle

Cour d'Appel

6253cdbdbd3db21cbdd9454e

Appel

29 mars 2019

également que la SARL Entreprise Générale de Démolition n'a pas respecté les conditions de sécurité imposées par la législation sur le chantier, les salariés devant traiter les déchets amiantés sans avoir parfois

Source officielle

Cour d'Appel

6253cde5bd3db21cbdd94dfa

Appel

4 février 2021

[T] verse aux débats huit ordres de virements et un transfert "WESTERN UNION" lesquels révèlent différents destinataires comportant parfois des IBAN identiques ; que le seul virement mentionnant [W] en

Source officielle

Cour d'Appel

6253cc64bd3db21cbdd8ff62

Appel

3 décembre 2012

mentionnant qu'Alexis scolarisé en 6ème était dissipé et ne travaillait pas assez notamment à la maison et que les deux enfants connaissaient de nombreuses absences ; Si Mme Z...ne conteste pas être parfois

Source officielle

Cour d'Appel

6253ccb3bd3db21cbdd90ff2

Appel

23 janvier 2014

toute la durée d'ouverture du salon ; qu'elles sont également contraires aux auditions des salariés devant les services de police qui indiquaient pour certains être en situation irrégulière, travailler parfois

Source officielle

Cour d'Appel

6253ccb3bd3db21cbdd90ff7

Appel

23 janvier 2014

durée d'ouverture du salon ; qu'elles sont également contraires aux auditions des salariées devant les services de police puisqu'ils indiquant pour certain être en situation irrégulière, travailler parfois

Source officielle

CAA

Cour administrative d'appel de Toulouse

DCA_23TL01448_20230724

Admin. Appel

24 juillet 2023

Estrich, que la société valorise à la somme de 30 000 euros, présente une faible liquidité, nonobstant la production d'un nombre limité d'annonces de vente sur le territoire national pour des matériels parfois

Source officielle

CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_24LY01619_20250408

Admin. Appel

8 avril 2025

exceptions, constitué de grillages métalliques de couleur verte ainsi qu'initialement prévus, même si, à quelques endroits, des clôtures occultantes constituées essentiellement de canisse ou de tissage, parfois

Source officielle

CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_24LY01621_20250408

Admin. Appel

8 avril 2025

Source officielle

CAA

3ème chambre - formation à 3

DCA_24MA01512_20251218

Admin. Appel

18 décembre 2025

La société CMME indique que des photos de véhicules portant son logo sur leurs plaques d’immatriculation ont parfois été publiées sur des sites spécialisés présentant les résultats de rallyes automobiles

Source officielle

CAA

8ème chambre

DCA_25PA04818_20260205

Admin. Appel

5 février 2026

Par la production de l’intégralité de ses bulletins de salaire, elle démontre avoir perçu à compter de l’année 2020 et les années postérieures un salaire annuel équivalant voire parfois supérieur au salaire

Source officielle

CAA

2ème Chambre

DCA_22NT01628_20240209

Admin. Appel

9 février 2024

Si Mme B admet que sa mère a conservé des relations au sein des représentations consulaires (ANO)russe(/ANO)s en France et qu'il lui arrive parfois de la solliciter afin de faciliter la délivrance de visas

Source officielle

CAA

1ère Chambre

DCA_22NT01745_20230210

Admin. Appel

10 février 2023

alors que le juge aux affaires familiales du tribunal de grande instance de Saint-Nazaire a notamment indiqué dans son jugement du 2 octobre 2019 que ses visites étaient irrégulières et qu'il annonçait parfois

Source officielle

CAA

4ème chambre

DCA_22PA00027_20220728

Admin. Appel

28 juillet 2022

d'intégration dans la société française, notamment professionnelle, son intérêt et sa curiosité pour la langue et la culture françaises et sa persévérance au travail dans des conditions matérielles parfois

Source officielle

Page 91 sur 431

← Précédent Suivant →